De l'origine et de l'institution du notariat / Précis historique lu à  l'Academie des Sciences, belles-lettres et arts de Clermont-Ferrand

PRÉCIS HISTORIQUE
LU A L'ACADÉMIE DES SCIENCES, BELLES-LETTRES ET ARTS DE CLERMONT-FERRAND,
Par Euryale FABRE ,
Licencié en droit, notaire à Clermont-F d , membre de l'Académie de cette ville.
CLERMONT, IMPRIMERIE DE THIBAUD-LANDRIOT FRERES, Libraires, rue Saint-Genès, 10.
1849.
Les hommes ont d'abord joui en commun de tous les biens de la terre. La munificence du Créateur avait doté chacun d'un apanage dont l'immense étendue dépassait celle du désir, et les valeurs mobilières étaient, pour la plupart, sans attrait, alors que leur usage était inconnu.
Mais l'amour du bien-être, qui inspira celui de la propriété, fut aussi rapide, aussi vif qu'il est naturel; cette communauté complète et primitive ne tarda donc pas à se modifier par les conventions, dans l'intérêt même de la paix et du bien général.
Son abolition partielle se retrouve dans les mœurs des anciens Scythes qui partagent les troupeaux et les objets mobiliers, en laissant en commun les terres, les forêts et les prairies; mais bientôt la division s'étendit aux immeubles.
Le droit de propriété reconnu, il devint le principe le plus actif de la civilisation, dont il est encore la base la plus sûre.
Ce droit emportait avec lui celui de transmission, qui nécessitait à son tour une convention et l'instrument qui devait en assurer l'effet. De la convention au contrat, quelle qu'en soit la forme, il n'y a donc qu'un seul anneau, celui qui sépare le fait existant du fait constaté .
Examinons comment les conventions ont été établies par les premiers peuples; comment elles le sont encore aujourd'hui chez les nations qui sont au berceau.

Euryale Fabre
О книге

Язык

Французский

Год издания

2012-07-30

Темы

Notaries -- History

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