SOMMAIRE.

CHAPITRE PREMIER.

Considérations générales sur le produit des postes, [page 1.]

Il est d'un haut intérêt d'augmenter le nombre des lettres en circulation en France, [p. 1.]--L'accroissement dans le nombre des lettres suit toujours l'accélération donnée à la marche des courriers; exemples pris dans la correspondance de Paris avec Marseille, [p. 3.]--Dans le service journalier, [p. 6.]--Dans le service rural, ibid.--Proposition de l'établissement de doubles courriers partant de Paris, [p. 8.]--Proposition d'un emploi mieux entendu des facteurs ruraux, [p. 11.]--Le tarif des postes est trop élevé. Considérations morales et financières à ce sujet, [p. 16.]--Transports frauduleux, [p. 21.]

CHAPITRE II.

Appréciation des frais.--Projet de réduction de 50 p. 100 sur le tarif actuel, [page 27.]

Quel est le prix du service rendu, [p. 27.]--Frais du transport des correspondances administratives, [p. 30.]--Frais du transport des journaux et imprimés taxés, [p. 32.]--Coût du transport d'une lettre ou d'un imprimé par la poste, [p. 33.]--Taux moyen de la taxe d'une lettre, [p. 34.]--Proposition de supprimer la taxe du service rural, [p. 37.]--Résultats financiers d'un abaissement de 50 p. 100 sur le tarif actuel des postes, [p. 42.]

CHAPITRE III. Examen du tarif actuel, proposition d'un nouveau tarif réduit, mais encore basé sur le poids des lettres et sur la distance qu'elles doivent parcourir, [page 45.]

Examen du tarif actuel, [p. 45.]--Considérations sur la lettre simple, [p. 47.]--Tableaux représentant les taxes proposées, [p. 48] à 54.--Examen des tableaux: taxes de distance, [p. 55.]--Nouvelle échelle de poids, [p. 58.]--Le poids de la lettre simple fixé à 15 gram., [p. 59.]--Nombre des lettres pesantes en circulation dans le service des postes, [p. 63.]--Résultats financiers du tarif proposé, [p. 64.]

CHAPITRE IV.

Des avantages de la taxe fixe comparée au système actuellement en usage, [page 67.]

La taxe actuelle n'est pas proportionnelle au prix du service rendu, [. 67.]p--Les frais de transport n'entrent que pour moitié dans les frais généraux d'exploitation, [p. 72.]--Si la taxe fixe était adoptée, la taxation des lettres deviendrait plus facile, [p. 74.]--Le compte des taxes et la vérification des dépêches se ferait plus rapidement, [p. 75.]--Il pourrait être dressé un compte numérique des lettres en circulation, [p. 80.]--La distribution serait plus prompte, [p. 81.]--Avantage des lettres franches dans le service des postes, p. 82.--Examen de la taxe des lettres de la ville pour la ville, [p. 84.]--De la taxe des lettres pour les sous-officiers et soldats, [p. 86.]--De la taxe des avis de mariage et de décès, [p. 87.]--Des lettres de et pour l'étranger, ibid.--Si le nombre des lettres augmentait considérablement, les frais de transport en malle-poste et par entreprise ne s'élèveraient pas en proportion, [p. 88.]--Dépenses et recettes possibles d'un service en malle-poste de Paris à Marseille, [p. 89.]--Les autres frais d'exploitation n'augmenteraient pas, [p. 92.]--Proposition d'une réduction de la taxe de toutes les lettres à 1 déc. et à 2 déc., ibid.--Résultats financiers, [p. 93.]

CHAPITRE V.

De l'emploi d'un timbre sec pour l'application de la taxe, [p. 95.]

L'usage d'un timbre de taxe existait en 1653, [p. 96.]--Notes de Pélisson, ibid.--Brochure de M. Hill, [p. 98.]--De la composition et de l'application des timbres, [p. 99]---Timbres de taxe adoptés dans l'hypothèse de la réduction du tarif à 6 degrés de poids et à 6 degrés de distance, ibid.--Application du timbre à la taxe fixe de 1 déc. et de 2 déc., [p. 102.]--Modèles de timbres, [p. 103.]--De l'application des timbres, [p. 105.]--Les lettres réexpédiées ne supporteront pas d'augmentation de taxe, [p. 106.]--Les lettres trop pesantes, eu égard au timbre, seront mises aux rebuts, ibid.--Avantages de l'emploi des timbres, [p. 107.]--Il y aura plus de rapidité dans le service des postes, [p. 109.]--Il y aura diminution des lettres en rebut, [p. 110.]--Il y aura moins d'occasions de démoralisation pour les commissionnaires chargés des affranchissements, [p. 112.]--Il y aura extrême simplification dans la perception des recettes générales, [p. 113.]--Objections qu'on pourrait présenter.--Résultats de la nécessité de l'affranchissement préalable, ibid.--De la possibilité de la falsification des enveloppes timbrées, [p. 117.]--Application des timbres sur des papiers volants, [p. 119.]--Des garanties de fidélité dans la remise des lettres à domicile, [p. 120.]--Proposition d'étendre le service des lettres recommandées, [p. 121.]--Temps employé et dépenses résultant du timbrage des lettres, [p. 123.]--Dispositions transitoires, [p. 124.]

CHAPITRE VI.

Conclusions, [p. 125]

PIÈCES A L'APPUI.

Note n° 1, [p. 139]
Note n° 2, [p. 144]
Note n° 3, [p. 146]
Note n° 4, [p. 147]
Note n° 4 bis. [p. 148]
Note n° 5, [p. 149]