NOTES:
[1] Pièce justificative XXIX.
[2] Alfred Delvau: La langue verte. Lorédan Larchey, l'érudit chercheur: Dictionnaire d'argot.
[3] Pièces justificatives XI, XIII, XXI, XXVI.
[4] Lecour. La prostitution à Paris et à Londres.
[5] Pénalités anciennes (Plon, éditeur à Paris). Les mémoires de Canler et de Vidocq.
[6] Pièce justificative XXVII.
[7] Pièces justificatives I, VII.
[8] Affaire Vert, fabricant de jouets, condamné avec ses jeunes victimes (Gazette des tribunaux du 23 septembre 1880). C'est à ce recueil, dont les tables sont dressées avec tant de soin chaque année, par Me Lesage, avocat, que nous renvoyons pour les citations de tous les procès faites au cours de ce livre.
[9] Pièce justificative IX.
[10] Voir la remarquable thèse, pour le doctorat, sur le Divorce, 1880, par M. Emilien Combier, avocat à Paris, fils de l'éminent président du tribunal de Laon, mon ancien et regretté substitut (1852-1856).
[11] L'Égale de l'homme, par Émile de Girardin. Paris, 18 septembre 1880.
[12] Dès 1863, nous avions proposé de confier à un juge unique, assisté d'un substitut et d'un greffier, avec réserve du droit d'appel, la connaissance des délits flagrants et avoués, rupture de ban, vagabondage, mendicité (Formulaire des magistrats).
[13] Le Châtelet de Paris. Didier, éditeur.—Maxime Du Camp, Paris et ses organes.—Le Parlement de Paris. Cosse, éditeur.—Les métiers de Paris. Leroux, éditeur.—Le guet de Paris, par M. Tasson, lieutenant de la garde républicaine. Léautey, éditeur.—La fin de la gendarmerie. V. Palmé, éditeur. Paris, 1880. Pièces justificatives XXIV.
[14] Les archers et arbalétriers de France, remarquable et savante étude, due à M. Delaunay, avoué à Corbeil, 1880.
[15] Supposez, par un effort de votre pensée, qu'un jour la France, et pendant vingt-quatre heures seulement, les administrations soient toutes fermées, le pays marche moins bien, mais il marche toujours; le lendemain c'est la justice qui est suspendue, le pays marche encore; d'autres jours les écoles sont closes, l'industrie est arrêtée, le pays marche encore. Mais supposez que pendant quelques heures seulement le gendarme s'endorme, c'en est fait de vos biens, de vos droits, de vos familles, de vos existences: La société ne marche plus.
Général Ambert.
[16] Ces attributions, nouvellement organisées sur de nouvelles bases, se rapprochent du rôle de la préfecture de police et de la sûreté générale à Paris, en tenant compte de la différence des nationalités et de la législation.
[17] Pendant que nous désorganisons toutes nos institutions, les Anglais, peuple essentiellement pratique, profitent, pour protéger les citoyens, de leurs vieilles lois, si tutélaires, si énergiques. Cependant, et pour les ramener au bien, M. Flowers, juge du tribunal de police de Bow-street, a offert aux voleurs de Londres un thé avec fourchette et couteau. (Décembre 1880).
[18] Comptes de Justice criminelle en France et en Algérie.
[19] On voit qu'il est impossible de trouver une application plus réservée, et qu'il n'y a lieu, ni à Paris, ni dans les départements où il est ignoré, d'abroger l'article 10 du Code d'instruction criminelle.
[20] Voici le texte du projet tel qu'il a été voté par la Chambre haute, sur la répression des crimes commis dans les prisons (Décembre 1880):
Lorsque, à raison d'un crime commis dans une prison par un détenu, la peine des travaux forcés à temps ou à perpétuité est appliquée, la Cour d'assises ordonnera que cette peine sera subie, dans la prison même où le crime a été commis, à moins d'impossibilité, pendant la durée qu'elle déterminera, et qui ne pourra être inférieure au temps de réclusion ou d'emprisonnement que le détenu avait à subir au moment du crime.
L'impossibilité prévue par le paragraphe précédent sera constatée par le ministre de l'intérieur, sur l'avis de la commission de surveillance de la prison. Dans ce cas, la peine sera subie dans une maison centrale.
La Cour d'assises pourra ordonner, en outre, que le condamné sera resserré plus étroitement, enfermé seul et soumis, pendant un temps qui n'excédera pas un an, à l'emprisonnement cellulaire.
[21] Voir le rapport de M. le garde des Sceaux, ministre de la justice, en tête du dernier compte de Justice criminelle.
[22] M. l'avocat général Petiton.—Audience de rentrée à la Cour de cassation.—Discours sur les récidives (1880).
[23] L'abus des circonstances atténuantes est révélé par ce chiffre, qu'en 1878, sur 4498 libérés, 2155 ont obtenu le bénéfice des circonstances atténuantes.
[24] Voir les beaux travaux sur la justice anglaise, publiés par M. G. Picot, ancien directeur des affaires criminelles, et les études de M. de Franqueville sur les Institutions anglaises.
[25] Loi du 20 mai 1863, votée en un jour, le dernier de la session. (Formulaire des magistrats.—Préface.)
[26] Affaire de madame Lafarge où Raspail fut mandé pour contredire les décisives analyses d'Orfila; voir les travaux de J. Barse sur les Recherches de l'arsenic par l'appareil de Marsh. Procès de Lapommeraye et de Danval.
[27] Voir l'affaire de l'accusé Foulloy, assassin de M. Joubert, arrêté à Strasbourg, amené devant les assises de la Seine, pour y répondre du crime de meurtre et de vol sur son patron, alors que l'extradition avait été accordée, pour le premier crime seulement; l'affaire est revenue le 29 octobre 1880 et suivie d'une sentence de mort.
[28] L'extradition en Angleterre, par M. Vincent Howard.
[29] Des voyageurs, extrêmement spirituels, ont écrit aux journaux qu'ils avaient franchi la frontière, en jetant à la gendarmerie et aux autres agents ébahis cette réponse préméditée: Feu Pritchard et sa famille!—Rien de sérieux, toujours la charge.
[30] A Londres les attaques nocturnes cessèrent, dès qu'il fut publié que leurs auteurs seraient, en dehors d'autres pénalités, frappés de la queue de chat, aux lanières plombées.
[31] La cour d'assises d'Eure-et-Loir a eu à juger un assassin qui, après une condamnation capitale, avait été l'objet de commutations successives, qu'il avait reconnues en commettant un nouveau crime, aussitôt sa libération.
[32] Voir plus haut, page 14, le projet de loi adopté, avec modification par le Sénat, portant que le crime, commis dans une prison par un détenu, peut y recevoir son exécution perpétuelle ou à temps, à moins d'impossibilité.—Le condamné pourra être resserré étroitement et laissé seul!
[33] Afin d'augmenter les chances d'impunité, on veut effacer les sages et tutélaires dispositions de l'article 336 du Code d'instruction criminelle. Tout dans l'intérêt des malfaiteurs, est le projet de suppression du résumé. (Chambre des députés, 30 novembre 1880.)
[34] Voir les fondations dues à l'initiative privée, et notamment celle que vient d'inaugurer à Orgeville, M. Georges Bon-jean, pour l'enfance abandonnée.
[35] Rapport sur l'instruction primaire et l'instruction secondaire, due à la plume si savante, si compétente de M. O. Gréard, vice-recteur de l'Académie de Paris.
[36] Histoire de la médecine légale, d'après les arrêts criminels. Paris, 1880.
[37] Honoré de Balzac.
[38] Lecour, La prostitution à Paris et à Londres.
[39] Voltaire croyait que cette affection, à laquelle succomba le galant François 1er, était découverte seulement avec l'Amérique. (Voir les beaux travaux de Ricord, ce vénéré maître dont l'esprit est resté jeune, comme son visage, reproduit par le sculpteur Doublemard.)
[40] Pénalités anciennes, page 63. Plon, éditeur.
[41] Le Châtelet de Paris. Didier, éditeur. Métiers de Paris. Leroux, éditeur.
[42] Registre du Châtelet, Archives nationales. Delamare, 21,625. Fr. Bibliot. nat.
[43] Sous un portrait d'Isabeau de Bavière, femme de Charles VI, on lit sous une gravure, conservée au musée de Melun:
Dans le dérèglement où vécut cette dame,
Elle fut un beau monstre et dedans et dehors,
Aussi fit-elle voir qu'aux laideurs de son âme
S'accommodaient trop bien les beautés de son corps.
[44] Code ou nouveau règlement sur la prostitution dans la ville de Paris. (Londres, 1775, in-12.)
[45] Registre aux délibérations de la ville de Péronne.
[46] Sentence du lieutenant criminel (16 septembre 1724), confirmée par arrêt du Parlement du 25 du même mois.
[47] Voir arrêts conformes du Parlement du 6 septembre 1668, déclarant le commissaire au Châtelet follement intimé par les appelants.
[48] Déclaration de Louis XIV, à Marly, 26 juillet 1714, arrêt du Parlement de Paris, 9 décembre 1712.—Sentence du Châtelet de Paris, 6 juillet 1763.—Procès de la femme Stranzac (rue de Suresnes, février 1873).
[49] Histoire de la médecine légale, d'après les arrêts criminels. Charpentier, éditeur, 1880, pages 130 et suiv.
[50] Bibliothèque nationale de Paris (département des manuscrits, suppl. français, 7645, 10,969, 10,970.
[51] Voir Les comptes de notre justice criminelle, établis avec grand soin. Imprimerie nationale, 1826-1878.
[52] Aujourd'hui, depuis le remplacement de M. A. Gigot, une commission composée du Préfet ou de son délégué, de M. le chef du bureau des mœurs et du commissaire délégué, statue sur ces détentions.
[53] Delamare, Bibliot. nation. Ve carton, Fr. 2165, manuscrits.
[54] Tableau historique des ruses, subtilités des femmes où sont représentées leurs mœurs, humeurs, tyrannies, cruautés, le tout confirmé par histoires, arrivées en France de nostre temps, par L. S. R. (Rollet-Boutonné, 1623, in-8º.—La police de Paris, dévoilée par Manuel.—La police de Paris sous Louis XIV, par Pierre Clément (de l'Institut).
[55] Ambroise Tardieu, Attentats aux mœurs.—Lecour, de la Prostitution.—Cahier et doléances d'un ami des mœurs, requête présentée à Bailly (Sylvain), maire de Paris, par Florentine de Launay, contre les marchandes de modes et autres grisettes, commerçant sur le pavé de Paris. 1790, in-8º.
[56] Histoire de la médecine légale, d'après les arrêts criminels, page 123 et suiv. Charpentier éditeur, 1880.—Éclaircissements sur le roy des ribauds, par Longuemare. Paris, 1718, in-12.
[57] Le Châtelet de Paris.
[58] Cette mise en scène se reproduit de nos jours dans toutes les affaires suivies contre des pédérastes en chambre. Voir Lecour, De la prostitution à Paris et à Londres.—Tardieu, Attentats aux mœurs.—Du Camp, Paris et ses organes.—Docteur Martineau, médecin de l'Ourcine. Déformations observées chez les prostituées.
[59] Histoire des galeries du Palais-Royal, par Lefeuve.
[60] L'individu coupable de viol était, quel que fut l'âge de la victime, condamné à être pendu.—(Beaumanoir, chapitre XXX.) Bouteillier (livre Ier, titre XXIX) les coupables doivent être traînés jusques à la justice et pendus, tant qu'ils soient morts et étranglés.—Dans les registres criminels du Châtelet et dans le registre de Saint-Martin-des-Champs, publié par l'érudit M. Tanon, directeur des grâces au ministère de la justice (Willem, éditeur, Paris 1877), on lit le supplice suprême, prononcé pour viol, contre Oudot Guigue et aussi contre Jehannin Agnes, tailleur, qui avait abusé de ses deux apprenties, Perrette et Souplice, âgées de douze ans, par force, les avait jetées à terre, puis efforcées, percé leur nature tout oultre, et fist de l'iaue chauffer pour laver leur nature.—(Sentence du 21 janvier 1337, exécutée par Pons Duboys.)
[61] Bibliot. nationale (manuscrits). Supp. Fr. 10,969.
[62] Rapport sur le magnétisme, présenté à l'Académie de médecine par M. le docteur Husson, l'excellent et affectueux praticien de l'Hôtel-Dieu et du lycée Louis le Grand.
[63] Voir les beaux et remarquables travaux, suivis par M. le professeur Charcot en sa clinique, et à l'hôpital Lariboisière, par M. le docteur Proust (de l'Académie de médecine). La cour d'assises de Rouen a condamné, pour viol, un dentiste qui avait, en l'endormant, par l'apposition d'une bague sur le front, abusé de sa victime, la mère présente et regardant par la fenêtre!
[64] Voir la législation sur les attentats aux mœurs, autrefois réprimés par la loi Raptores au Digeste.—De raptu virginum au Code.—Loi Julia de adulteriis.—Novelle 117, de his qui luxuriantur contra naturam.—Caroli magni capitularia.—Muyart de Vouglans. Lois criminelles.—Jousse. Lois criminelles et la Loi du 19-22 juillet 1791, titre II.
[65] Sous la rubrique Attentats aux mœurs, art. 330 et suivants du Code pénal, les crimes et délits de cette nature sont prévus et réprimés.
[66] Les ouvrages de M. Faustin-Hélie, aujourd'hui président du conseil d'État, sont écrits dans un esprit plutôt libéral qu'autoritaire.
[67] Mémoires de Canler.—Ambroise Tardieu, Médecine légale.—Assises de la Seine: Pascal, lancier, accusé d'assassinat sur un bourgeois.
[68] Les débauches de la rue du quartier de la Madrague, jugées à Marseille, en septembre 1880, y ont révélé une association, qui attirait les jeunes filles pour les livrer aux libertins. On disait aux victimes: Vous gagnez par votre rude travail 1 fr. 50 cent, par jour, vous obtiendrez 50 fr. par nuit. Les prévenus étaient une femme et un cocher, qui racolait les voyageurs, pour les conduire et accueillir en ce repaire. Dans les villes industrielles, les jeunes filles, dont le salaire est en moyenne de 1 fr. 75 cent, par jour, se livrent au désordre après la fermeture des ateliers, le soir, elles font, disent-elles, un cinquième quart (Jules Simon, l'Ouvrière). Voir la préface de la Dame aux camélias. La prostitution en Europe, par Rabutaux.
[69] A rapprocher de l'Art d'élever les lapins et de s'en faire 3,000 livres de rente.—Histoire des barrières de Paris, par Delvau.
Les courtisanes italiennes, un peu trop vantées, les Fossita, les Blazifiora, la belle Imperia, enterrée avec pompe, du temps de Léon X, dans l'église Saint-Georges, avaient, à leur suite, des condottiere, des sbires à leur solde.—Le velours, la soie des pourpoints recouvraient et poétisaient ces hontes; à notre époque, résolument naturaliste, l'étalage de la vendeuse d'amour en plein boulevard, dans les gares, aux stations du chemin de fer de Ceinture, la procession errante des ombres faméliques sur les boulevards, les maigres théories des bouquetières, offrant leurs fleurs déjà fanées, attristent profondément. Derrière elles, dans l'ombre, guette la horde des ribauds, des souteneurs, des tard venus, des fils de joie déguenillés, etc.
[70] Voir: Lettre de M. Yves Guyot sur la Police des mœurs du 31 mars 1879.—Actes du congrès de Genève, 17-22 septembre 1877.—De la prostitution, par Parent-Duchatelet, annoté par Tribuchet et Poirat-Duval.—Lecour, La prostitution à Paris et à Londres.—La prostitution dans les grandes villes, par le docteur Jeannel.—Les ouvriers en Europe, par M. Le Play, conseiller d'État (1867).—Le monde des coquins, par Moreau.—Christophe, Les mœurs de Paris.
[71] Titre d'une comédie, donnée par Victorien Sardou. (1880.)
[72] Montesquieu. Esprit des Lois XXVI.
[73] Sermon. Deuxième dimanche après l'Épiphanie.
[74] Problèmes de la vie. (Pièces justificatives XXIX.)
[75] Dans les familles riches, les unions sont presque toujours limitées à un ou deux enfants, souvent stériles pour des causes du domaine de la médecine ou de la chirurgie, croyons-nous. En Normandie, pays où l'on calcule tout, les mariages sont improductifs.
[76] On s'attache toujours ici aux mesquines et petites mesures; tandis que pour diminuer les causes d'insalubrité, de mortalité, on défend dans l'intérieur de Paris, d'élever des pigeons, des lapins,—on entasse dans les bâtiments de l'ancien Hôtel-Dieu, près du nouvel Hôtel-Dieu, près de la caserne de la Cité,—les varioleux, qu'il faudrait isoler loin des habitations, dans les hôpitaux excentriques, et, tandis que l'on prescrit aux pharmaciens de ne livrer que, sur ordonnance des médecins, quelques centigrammes d'arsenic, de laudanum, de morphine, l'industrie les livre par centaines de kilos, sans contrôle, ce qui a permis les récents empoisonnements de Saint-Denis.
[77] Il y a à Paris 2,300 médecins civils et 1,300 pharmaciens ou herboristes. Ce chiffre est utile à connaître par ce temps de batailles, de morts, de blessures et, par la même raison, on donne le chiffre des sages-femmes: 600.
[78] Dans certains magasins, on reprend, après quelque temps écoulé, les objets ayant cessé de plaire, cette facilité est-elle possible pour l'union conjugale? Que l'on y songe, dans l'intérêt de la jeune fille, toujours sacrifiée et dévoyée par l'époux expérimenté.
[79] Paris, 1880. Durand, éditeur, rue Soufflot.
[80] M. Bousquet. Le droit au Japon. (Revue des Deux-Mondes, juillet 1875.)
[81] C'est la vieille chanson de nos campagnes, en Bretagne:
Enfin, vous voilà donc ma belle mariée,
Enfin, vous voilà donc à votre époux liée,
Avec un long fil d'or,
Qui ne rompt qu'à la mort!
[82] Troplong, Influence du Christianisme.
[83] Gide. La condition privée de la femme Romaine.
[84] Voir les Lois Julia et Papia Poppæa.
[85] Statut présenté, en 1753, par le lord chancelier Hardwicke pour prévenir les mariages clandestins.—Voir: Lord Campbells. Lives of the Chancellors.—M. le professeur Glasson. Le mariage civil et le divorce en Europe.—M. Em. Combier. Thèse sur le Divorce. (1880.) Les mariages à Grètna-Green. En Afrique, les Juifs sont régis par le décret du 24 octobre 1870.
[86] Comment. VI, § 19.
[87] M. Gide. op. cit., p. 233.—Zöpfl, Deutsche Rechtsgeschichte, § 81.—M. Glasson, le Mariage civil et le divorce.
[88] De moribus germ. XVIII.
[89] Tacite, ibid.
[90] La pureté des mœurs du Nord dans l'antiquité a été contestée. Suivant Adam de Brème, les Scandinaves étaient modérés en toutes choses si ce n'est dans le nombre de leurs femmes, et l'on trouve dans Salvien un passage ainsi conçu: Gothorum gens perfida sed pudica est. Alomanorum impudica sed minùs perfida (de gubern. Dei, liv. VII).
[91] Gallia capta ferum victorem cepit.
[92] Leg. Burg., 34.
[93] V. Laboulaye, Laferrière, Pardessus, Zœpfl...
[94] Leges Walliæ. Dunet, cod. lib., II, tit. 19, v. I.
[95] Rothar, c. 195, 196, 197.
[96] Leg. Walliæ, lib. II, tit. 20, c. 10.
[97] Avant le christianisme, les Irlandais, suivant M. H. Sumner Maine, n'avaient qu'un mariage. «Annal.» V. son Étude sur l'histoire des institutions primitives, traduction de M. Durieu de Legritz. Cet ouvrage est basé sur un recueil célèbre, le Senchus more. M. Henri Martin a soutenu que les Irlandais pratiquaient aussi des unions plus longues et même perpétuelles. Académie des sciences morales et politiques: séance du 4 septembre 1880 au Journal officiel du 9 septembre.
[98] Form. II, 60.
[99] Saint Luc, ch. XIX, 5-6.
[100] Esprit des lois, liv. XVIII, ch. XXIV.
[101] Baluze, I, p. 159.
[102] Saint Mathieu, ch. XIX, 8.
[103] Saint Luc, ch. XIV, 18.
[104] Ch. V, 32.
[105] 1 Corinth, VII, 10, 11.
[106] Rom. VII, 2, 3.
[107] Adversus hæreses, nº 59.
[108] Saint Aug. De fide op. Cap., IX, 35.
[109] Canon IX, Acta conc. collect. Labbe, t. I, col. 971.
[110] Acta conc., t. II, col. 1537, canon XVII.
[111] Acta conc., t. VII, col. 991.
[112] Labbe, t. II, p. 1254.
[113] Acta conc., t. VI, col. 1552.
[114] Acta conc., t. VI, col. 1552.
[115] Baluze, t. Ier, p. 159.
[116] Ces deux canonistes suppriment la fin du canon IX du concile de Verberie, qui permet au mari de prendre une autre femme.
[117] Baluze, liv. VI, ch. 191.
[118] Baluze, liv. VII, ch. 83.
[119] Ephes. V, 25.
[120] Ed. Beugnot, p. 118, cour des bourgeois, ch. 175. «S'il avient que un hons ait prise une feme et cetse feme devient puis mezele (lépreuse), ou chie dou mauvais mau trop laidement (épileptique), ou li pue trop fièrement la bouche et le nes, ou pisse aucune nuit au lit, si que tout se gastent ses draps, la raison commande que se le mari s'en claime à l'Église, et ne veut plus estre o (avec) luy, por ce malsaing qu'il i a, que l'Eglise le det despartir par dreit.»
[121] Cap. et public. de convers. conjug. 1189.
[122] Extravag. Jean XXII, Cap. unic. de voto et voti redemp. 1322.
[123] Innocent III. Cap. accedens ext. de convers. conjug. 1212.
[124] Ch. 57.
[125] Somme rurale, liv. II, 18.
[126] V. Fra Paolo Sarpi, Histoire du concile de Trente, liv. VII, § 42 et suiv.
[127] Hist. du conc. de Trente, liv. VII, § 44.
[128] V. M. Glasson, Étude sur le consentement des époux au mariage, p. 41.
[129] Liv. VII, in Luc...
[130] Hom. XIX, cap. VII, ép. 1.
[131] Decret. Liv. II, tit. XIX, ch. VII. De divort.
[132] De synodo, ch. VI, § 3. Benoît XIV.
[133] Über die Stellung der Frauen im alten deutschen Recht, p. 28.
[134] Canon VI, sess. 14. Bellarmin, De monach, I. II, cap. 36.—Suarès. De relig., t. III, l. 9, ch. XXIII, nº 29.
[135] Le mariage civil et le divorce, p. 30, 1879.
[136] Voir Schœffner: Geschichte des franzœsischen Rechts.—C. pr. Varnkænig et Stein: Franzœsische Staats- und Rechtsgeschichte.
[137] Le concile de Trente avait affirmé la compétence des tribunaux ecclésiastiques en disant dans son canon 12 (cass. XXIV): «Si quelqu'un prétend que les causes matrimoniales ne sont pas du ressort ecclésiastique, qu'il soit anathème.»
[138] Contrat de mariage, nº 506.
[139] Cont. de mar. nº 508.
[140] Nov. 117, c. 9, § 5.
[141] Ferrière, sur l'art. 324 de la Coutume de Paris, tit. X.
[142] Ch. XIII, ext., de rest. spol.
[143] Vº Sép. d'habitation.
[144] Bourjon. De la communauté, cinq. partie, ch. III, sect. 2.
[145] Tome III, 34e plaidoyer.
[146] Contr. de mar., nº 513.
[147] Pothier, Cont. de mar., nº 517.
[148] Ferrière, Vº Séparation.
[149] De la communauté, cinq. part., ch. III, sect. 2.
[150] Duranton, t. II, nº 629.
[151] Parlement de Paris. (Marchal, éditeur.)
[152] V. Pothier, Contrat de mariage, nº 507.
[153] M. Glasson, Le mariage civil et le divorce, p. 42, 1879.
[154] Rapport de Léonard Robin à la séance du 9 sept. 1792.
[155] V. Diderot. Supplément au voyage de Bougainville, Henri Taine. Origines de la France contemporaine. M. Glasson, op. cit.—Rivière, capitaine de vaisseau, La Nouvelle-Calédonie (1880).
[156] Séance du 15 janvier 1880. Rapport sur la proposition de M. Naquet.
[157] Art. 8 à 14 de la loi, § 2.
[158] Art. 15 à 20 de la loi, § 2.
[159] Art. 4, § 3.
[160] Art. 6, § 3.
[161] Art. 9, § 3.
[162] Rapport nº 2177, p. 3.—Annexe à la séance du 15 janv. 1880.
[163] Séance du 2 thermidor an III.
[164] Le mariage civil et le divorce, 1879, p. 51.
[165] Séance du 2 thermidor an III.
[166] 30 ventôse an XI.
[167] Le projet de loi relatif au divorce avait été présenté au conseil d'État par M. Portalis, le 14 vendémiaire an X (4 octobre 1801). Il fut ensuite communiqué officieusement au Tribunat le 26 fructidor de la même année (13 sept. 1802). Le Tribunat, demanda quelques modifications, entre autres, la suppression d'une des causes de divorce proposées, l'attentat d'un conjoint envers l'autre. Il voulait aussi que le divorce ne fût permis qu'aux époux sans enfants. Le projet du Tribunat revint au Conseil présenté par M. Emmery le 20 brumaire an XI (11 nov. 1802). M. Treilhard fit le 18 ventôse an XI son Exposé des motifs au Corps législatif qui fit faire la communication officielle au Tribunat. Sur un rapport de M. Savoye-Rollin le projet fut adopté au Tribunat par 46 voix contre 19. Enfin le 30 ventôse an XI, M. Treilhard et M. Gillet défendirent la loi devant le Corps législatif qui l'adopta par 188 voix contre 31. La promulgation eut lieu le 10 germinal an XI (31 mars 1803).
[168] V. Rapport de M. Léon Renault, p. 8.
[169] Esprit des lois, liv. XXIII, ch. XXI.
[170] Rapport de M. Léon Renault, p. 14 et 57.
[171] D'Haussonville, L'enfance à Paris et les établissements pénitentiaires en France. (C. Lévy, éditeur).—Comte de Paris, De la situation des ouvriers en Angleterre.—De Rainneville, La femme dans l'antiquité.—Feydeau, Du luxe, des femmes, des mœurs.—Mario Proth, Les vagabonds.—Rauland, Le livre des époux.
[172] Rapport de M. Léon Renault, p. 20.
[173] M. Glasson, op. cit., p. 53.
[174] V. Locré, tome V, p. 420 et s.
[175] Rapport, p. 20.
[176] V. Journal Officiel des 23, 24, 25 et 26 juin 1876.
[177] Séance du 20 mai 1878.
[178] D'après M. Jules Robyns, en Belgique, sur 30 habitants on compte une naissance, en France une sur 38. La mortalité est la même dans les deux pays. En Belgique, il y a un divorce par 43,097 habitants, en France, une séparation de corps par 15,510 habitants.—Conférence de madame Marie Dumas (27 février 1881) sur le Tribunal des Divorces, par Miguel Cervantès.—Code du divorce, par Maurice Méjane, avoué au tribunal de cassation (1793).
[179] Consulter le beau travail de M. le docteur Latty (Hippolyte-Marie-Jean-Michel), De la douleur (Paris 1881).
[180] Il serait injuste de ne pas mentionner ici (dans une étude, toute consacrée au crime, à la débauche, au divorce), l'asile d'Auteuil, préservatif offert aux pauvres, aux orphelins, aux abandonnés de Paris. Cette œuvre, dirigée par l'abbé Roussel (un apôtre à qui ses enfants répètent les paroles de saint Matthieu: j'avais faim et vous m'avez donné à manger, j'étais sans asile, vous m'avez recueilli, vêtu, réchauffé, vous m'avez enfin empêché de devenir un voleur!) a reçu en dix ans, dans le local de la rue Lafontaine, 40, trois mille enfants, coûtant par jour 1 fr. 50, et en contient aujourd'hui 300. Ces déshérités apprennent là un état et deviennent d'honnêtes ouvriers. Dans sa séance du 8 mars 1881, le Sénat, préoccupé enfin du sort des enfants abandonnés, décimés par les infanticides, les avortements, a pris en considération les propositions de M. Caze (fondation d'un orphelinat national), et Lacretelle (rétablissement des tours dans les hospices).
[181] Rapport de M. Léon Renault, p. 35.
[182] M. Naquet. Discours du 27 mai 1879.
[183] Discours de M. Odillon Barrot le 7 novembre 1831.
[184] Discours de M. Odillon Barrot le 7 nov. 1831.
[185] Discours au Tribunat, 19. Locré, t. V, p. 364.
[186] Le mariage est de droit naturel, dit M. Alex. Dumas, l'amour vient de Dieu, mais le mariage vient de l'homme. Le divorce, p. 260.
[187] Alex. Dumas, op. cit., p. 20.
[188] Vie de sainte Fabiola.
[189] Voir l'énumération d'après le Droit canonique.
[190] Voir les procès du curé Gaufredi et de mademoiselle la Palud, à Marseille, du curé Grandier et des Ursulines de Loudun, du Père Gérard, âgé de 50 ans et de la belle Catherine Ladière, âgée de 18 ans, accusés d'inceste spirituel, devant le Parlement d'Aix (1728). Dans cette affaire, des conseillers avisés opinèrent qu'en soufflant dans la jolie bouche de sa jeune pénitente, le Jésuite lui avait injecté un démon d'impureté!
[191] Hist. du concile de Trente, p. 729. Fra Paolo Sarpi. V. aussi Pallavicini.
[192] Donnée à Rome le 10 février 1880.
[193] Séance du conseil d'État du 14 vendémiaire an X. Locré, t. II, p. 465.
[194] Locré, t. V, p. 453. Rap. de M. de Trinquelague, nº 8.
[195] Disc. prélim. du Code civil, nº 51.—Locré, t. Ier, p. 168.
[196] Principes de Code civ., t. III, nº 171, p. 209.
[197] M. Bérenger, séance du conseil d'État du 16 vendémiaire an X.
[198] L'art d'aimer, ce n'est rien; c'est l'art d'être aimé qui est tout. Dans les ménages troublés, des réconciliations brutales succèdent aux colères emportées; ces mélanges de brutalités et d'ardeur sont les douches Écossaises du mariage.
On se figure toujours que jamais un homme n'aura le cœur de vous briser le cœur! (Fanny Kemble, tragédienne anglaise). Voir: Les familles et la société en France, Les livres de raisons en Provence, par M. de Ribez. Un livre de raisons, à Laon (1774-1826) par M. le président A. Combier (Delattre, imprimeur à Amiens, 1880).
[199] Pièces justificatives XIX.
[200] En Europe, les pays les plus peuplés sont: la Belgique, 186 habitants par kilomètre carré; la Hollande, 128; la Grande-Bretagne, 110; l'Italie, 95; l'Allemagne, 79; la France, 70; la Suisse, 67; l'Autriche, 57; l'Espagne, 33; la Turquie d'Europe 25. La population de la France (37 millions) s'accroît à peine par an, tandis que (malgré l'émigration) l'Angleterre (35 millions) s'accroît d'un million en trois ans, et l'Allemagne, en deux ans.
[201] Bishop. Law of marriage and divorce, t. Ier, ch. II, 47.
[202] Les causes de démoralisation des esprits, des cœurs et des corps sont multiples; elles viennent de la folie du luxe, qui engendre des besoins immodérés d'argent, et de l'excès de la débauche curieuse, qui recherche toutes les turpitudes. Le vice n'a plus de frontière, il s'est démocratisé comme la constitution, il s'est universalisé, comme le suffrage. Le théâtre et le roman nous représentent encore cette fiction de la fille du peuple, achetée par l'or du riche, mais la réalité prouve que, sur 100 filles perdues, il y en a 80, préparées à la prostitution dans la chaude promiscuité de l'atelier, par leurs compagnes et les ouvriers, attelés au même métier. Malgré les séductions concertées, l'entreteneur n'arrive jamais bon second; il passe toujours après le coiffeur, qui ne compte pas. Ne devrait-on pas faciliter le travail aux femmes, en le rétribuant mieux? Le luxe est partout répandu, comme un nécessaire instrument fait pour exciter la débauche (lire le procès de la rue Duphot, Petit achète des vêtements et des bottines à Isabelle, éconduite pour ce motif bien plus qu'à cause de sa jeunesse marchandée). Les femmes ne portent plus de robes, mais des costumes, des péplums (prix net d'une toilette: 1500 francs).
[203] Essais, liv. II, ch. XV.
[204] Esprit des lois, liv. XVI, ch. XV.
[205] Esprit des lois, liv. XXVI, ch. III.
[206] Léon Renault, rapport, p. 26.
[207] Dans notre société, troublée et corrompue, éclatent des désastres, des suicides, qui jettent une lueur sinistre en passant, comme des éclairs dans une nuit sombre. Il n'y a plus un Parc aux Cerfs, mais on donne des fêtes vénitiennes, dans la rue Duphot, et l'on souscrit des billets, pour en solder les frais; on construit des grottes hospitalières où l'innocence et le vice iront rêver, au murmure de jets d'eau, qui ne se tairont ni jour ni nuit, comme dit Bossuet, on se fait sauter la cervelle dans un cabaret des halles au moment de payer l'addition, le chantage, récemment inscrit dans le Code pénal, n'est pas réprimé encore, il terrifie les femmes, sexe faible, aussi bien que les hommes, se croyant en leur vanité le sexe fort. Sous un toit suspect les vénales et adultères amours, prennent leurs ébats, S. G. D. G. Le public commence à soupçonner notre société de n'être pas supérieure à l'ancienne. Il se trouve vis-à-vis d'elle, dans la situation de ce mari de Gavarni faisant une scène à sa légitime:
—Inutile de feindre, madame, je sais tout.
—Vous savez tout?... Eh bien, c'est du propre!
[208] Séance du 26 déc. 1815.—Locré, t. V, p. 435.
[209] M. Jules Simon, De la liberté, t. Ier, p. 360.
[210] Que deviendront-elles, ces femmes encore jeunes, souvent belles, dont le cœur éveillé à l'amour, est, toujours par la faute du mari, resté inassouvi? Elles seront des déclassées, prêtes à toutes les consolations, c'est-à-dire à toutes les chutes, dans une société implacable et qui pourtant devrait avoir pitié de ces victimes, de ces malades, dont le martyre est venu du cœur et des nerfs. Voir: Études cliniques sur l'hystéro-épilepsie par P. Richer, avec une préface de Charcot (Delahaye, éditeur. 1881). Causes criminelles et mondaines, par A. Bataille (Dentu, éditeur, 1881). Rétif de la Bretonne. Les gynographes ou idées de deux honnêtes femmes sur un projet de règlement, proposé à toute l'Europe, pour remettre les femmes a leur place et opérer le bonheur des deux sexes (La Haye, 1777). Mandsley. Pathologie de l'esprit (Germer-Baillière, éditeur). V. Traité de médecine légale, par Taylor, Professeur à Guy's Hopital, traduit par Contagne, D. M. P. à Lyon. N'oublions pas non plus les ouvrages, les rapports, les savantes cliniques des professeurs Lasègue, Proust, Paul Lorain, Chambert, Woillez, Charcot, Duguet, Brouardel, Péan, Mottet, Blanche, Falret, Legrand du Saulle Saint-Germain, Labbé, Duplay, dignes continuateurs des grands praticiens français.
[211] Lettres persanes, 116.
[212] Essais moraux et philosophiques, 18.
[213] Analyse raisonnée du Code civil, t. Ier, p. 218.
[214] Dumas, La princesse de Bagdad (acte III). Une jeune et charmante femme, rivée à un mari brutal, joueur et noctambule, me disait un jour: Si je n'avais pas une fille, j'aurais depuis longtemps demandé le repos au poison et le sommeil éternel à une tombe, délaissée comme l'a été toujours mon âme.
[215] M. Léon Renault, Rapport, p. 21.
[216] M. Ernest Legouvé, membre de l'Académie française, fils de Jean-Baptiste Legouvé, auteur du Mérite des femmes, est petit-fils de Legouvé, avocat au Parlement qui présentait au roi (14 octobre 1775) une requête dans l'intérêt des enfants protestants, nés sans état (Pénalités anciennes, Plon éditeur).
[217] «Dès qu'on a des enfants, dit M. Jules Simon, on doit vivre pour eux et non pour soi.» La liberté, t. Ier, p. 361.
[218] Essais moraux et politiques, 18e essai.
[219] Pièces justificatives XI, XIII, XVI. En 1387, les femmes du comté d'Eu ne payent aucun droit, pour le vin, qu'elles buvaient pendant leur coucher. Trésor judiciaire de la France—Plon éditeur.
[220] L'abbé Vidieu.
[221] M. Taine, Notes sur l'Angleterre.
[222] M. Georges Berry, Moralité du divorce, p. 80.
[223] Séance du 20 floréal an III (28 mai 1795).
[224] Séance du 2 thermidor an III (21 juillet 1795).
[225] Moniteur réimprimé en 1852.—T. XXVIII, p. 490.
[226] V. M. Glasson, op. cit., 2e édition.
[227] Locré, Proleg. Hist. des codes, t. Ier, p. 92.
[228] M. J. Simon, Liberté civile, ch. Ier.
[229] L'Europe politique et sociale. (Maurice Block.)
[230] V. Rapport de M. Léon Renault, p. 45, et Em. Combier. (Thèse.)
[231] V. Yvernès. Justice civile et commerciale en Europe, 1876.
[232] V. Exposé statistique de Suède, 1878.
[233] Dans le canton de Zurich, on compte, en 1875, 5,43 divorces sur 100 mariages; en 1876, 8,91; en 1877, 6,92; en 1878, 7,62. Dans le canton de Schaffouse, en 1875, 6,68; en 1876, 14,02; en 1877, 12,94; en 1878, 6,67. Dans l'Appenzell, en 1875, 7,65; en 1876, 5,19; en 1877, 13,05; en 1878, 15,45. Dans le canton de Vaud, en 1875, 2,78; en 1876, 4,75; en 1878, 4,45. Dans le canton de Neufchâtel, en 1875, 1,74; en 1876, 3,11; en 1877, 4,50.
[234] Yvernès, op. cit.
[235] Séparations de corps demandées à Paris à l'assistance judiciaire 6,673: 3,062 admises, 2,019 rejetées.
Séparations de biens, 2,137 demandées: 1,324 admises, 625 rejetées.
Devant cette juridiction, 11,252 demandes sont admises et 8,567 rejetées après sérieux examen.
[236] Voir: La loi sur le travail des enfants dans les manufactures, commentée par Jules Périn, avocat; et la brochure du même auteur sur les Saltimbanques. Cosse et Marchal, éditeurs, place Dauphine, 27.
[237] Sur 80 membres, le Conseil municipal de Paris, compte en 1880, 13 médecins, 3 avocats; faut-il féliciter leurs clients ou la ville? on hésite.
[238] Dernièrement, on a appris qu'un lieutenant (fils du baron colonel Ponsard), a été, à la tête de sa compagnie, abattu par deux coups de fusil, tirés par un soldat, qu'il venait de réprimander et de punir.
L'assassin, condamné à la peine de mort par l'unanimité du Conseil de guerre de Grenoble, fut gracié (1880). Il est vrai que la victime laisse une mère veuve et une sœur, dont il était l'orgueil et l'espoir; nous le savons personnellement, ayant connu cette honorable famille.
M. de Montalembert (de l'Académie française) condamné, sous l'Empire, pour délit de presse, à Paris, se pourvut devant la Cour (chambre correctionnelle), pour y refuser dédaigneusement, par la voix de Berryer, la grâce, que lui avait accordée Napoléon III, avant l'expiration du délai d'appel, accordé au prévenu.
[239] En janvier 1860, il m'a été donné de faire visite, chez lui, au poète Nîmois, l'auteur inspiré de l'Ange et l'enfant. Dans notre conversation, il m'a surtout parlé de Paris et de son illustre protecteur et compatriote Guizot, le grand ministre et l'illustre historien.
[240] Dreyfous, éditeur, rue du Faubourg-Montmartre, 13.
[241] Voir aussi Madame Bovary, l'œuvre vivante de notre ami Gustave Flaubert, si prématurément enlevé aux lettres. (Charpentier, éditeur.)
[242] La police des mœurs a beaucoup fait parler d'elle, depuis quelque temps (1881). Tandis que les uns ont réclamé la suppression de la brigade spécialement chargée de ce service, qui serait désormais confié aux sergents de ville, d'autres se sont contentés de demander des modifications, ou plutôt des améliorations de l'état de choses actuel.
Nous croyons savoir qu'il sera bientôt donné satisfaction, dans la mesure du possible, à ce dernier désir. Loin de tolérer la liberté de la prostitution, le préfet de police songerait, au contraire, à prendre des mesures plus sévères à l'égard de certains individus rôdeurs de barrières, dont les moyens d'existence sont inavouables.
De même que le recéleur fait le voleur, de même le souteneur fait la prostituée, a dit récemment au conseil municipal M. Andrieux. Le fait est certain. C'est donc surtout contre cette catégorie de gens sans aveu que la Préfecture de police va sévir. Leur nombre a augmenté dans de telles proportions durant cet dernières années, qu'il est indispensable d'adopter une réglementation nouvelle pour mettre fin à une situation qui ne fait qu'empirer. Les honnêtes gens ne pourront que remercier le préfet de police de prendre les dispositions nécessaires, pour nettoyer ces écuries d'Augias.
[243] Les mesures arbitraires, administratives, seront enfin supprimées, à commencer par cette visite corporelle infligée, redoutée comme un reste de torture. Il y aura des peines prononcées pour contravention de simple police, et des jugements constatant les délits commis publiquement et réprimés par l'article 330 du Code pénal leurs coauteurs ou complices. Seront impunies les filles qui consentiront à être parquées dans les maisons de tolérances dont l'intérêt, bien entendu, est de se soumettre à toutes les conditions sanitaires imposées par l'administration, qui les surveille sans cesse.
CONSEIL MUNICIPAL DE PARIS
Séance du 28 décembre 1880.
Reprise de la discussion relative à la suppression de la brigade des mœurs et du dispensaire de salubrité.
Plusieurs conseillers déposent la proposition suivante: «Cette brigade sera supprimée, à partir du 1er janvier 1882; M. le préfet de police est invité à étudier et à proposer d'ici à cette époque une organisation conforme aux indications contenues dans le rapport de la commission du budget.»
Deux amendements sont proposés: l'un auquel se rallie M. le préfet de police, invite celui-ci à étudier une réglementation nouvelle de la police des mœurs et, au besoin, à provoquer le vote d'une loi nouvelle sur la matière; mais le conseil adopte, article par article, un autre amendement en quatre articles, par lequel l'administration municipale est invitée: à présenter un projet d'installation de services médicaux gratuits contre les maladies syphilitiques,—à étudier le moyen de remplacer les agents des mœurs par des gardiens de la paix pour le service d'ordre public,—à renvoyer à la justice régulière les délits ou contraventions soumis aujourd'hui à l'arbitraire administratif,—à supprimer la brigade des mœurs. Le vote sur l'ensemble donne 33 voix pour l'adoption et 12 contre.
[244] Des récidives en matière criminelle, par M. l'avocat général Petiton, discours de rentrée à la Cour de cassation (3 novembre 1880).—Des réformes judiciaires et de l'instruction ouverte, discours de rentrée prononcé par M. Dauphin, sénateur, procureur général près la Cour d'appel de Paris (3 novembre 1880).
[245] Voir les beaux discours prononcés au sénat, par MM. Jules Simon, d'Audiffret-Pasquier, Buffet, Oscar de Vallée (1880).
[246] La commission de la presse s'évertue, depuis un an, sans rien produire, à faire autrement, sinon mieux que le décret du 17 février 1852.
[247] Après certains renseignements envoyés par la police anglaise, le parquet de Bruxelles a fait une descente dans une maison de tolérance qui lui avait été désignée. L'enquête, qui a duré neuf heures, a révélé qu'une jeune Anglaise était entrée dans cette maison à l'âge de quinze ans, encore pure. Le «tenancier» a été arrêté et condamné en 1880, à payer 1000 francs de dommages-intérêts à mademoiselle Tanner, cette jeune Anglaise qu'il avait séquestrée, chez lui, refusant de la laisser emmener par un riche Américain, s'intéressant à elle, qui, malgré son nom, n'avait pas jeûné.
[248] Maxime Du Camp, Paris et ses organes.
[249] Un collège, il est vrai qu'il est en Champagne, a vu refuser tous ses candidats à l'examen (1880)!
[250] On devrait bien décréter la science (laïque ou même cléricale) obligatoire pour tous.
[251] Les attroupements étaient punis, sous l'ancienne monarchie, comme acte de rébellion en réunion.—Nos agitations politiques amenèrent vite les décrets des 26-27 juillet 1791, complétant la loi du 21 octobre 1789, auxquels il faut ajouter les articles 96, 265 du Code pénal, les lois du 8 octobre 1830, 10 avril 1831, qui prescrivent l'emploi de la force, après sommations précédées d'un roulement de tambour ou de son de trompe. Il n'y a plus maintenant de tambours!
[252] Louis XIV, dont le règne fut si glorieux et si long, donnait aux officiers et archers de la compagnie du guet leur solde et gratification, sur les États du comptant, où se trouvent aussi 60,000 francs pour les pauvres et malades des faubourgs de Paris. (Archives nationales, section historique, K. 12,072.)
[253] En 1869, on ne comptait guère plus de 4,800 agents. Aujourd'hui, les cadres comprennent 7,800 commissaires de police, officiers de paix, inspecteurs, brigadiers, sous-brigadiers, gardiens de la paix, etc., etc. Ce personnel ne coûte pas moins de 15,400,000 francs, dont moitié est supportée par l'Etat, moitié par la Ville de Paris. De pareils chiffres paraissent déjà fort respectables. Eh bien, cependant, nous sommes à la veille de les voir s'accroître encore.
Nous apprenons, en effet, que M. Andrieux, loin de supprimer telle ou telle brigade affectée à un service spécial, songe au contraire à en augmenter le nombre. Aujourd'hui, les gardiens de la paix sont au nombre de 6,800; il s'agirait d'y joindre 200 nouvelles recrues, de manière à arriver au chiffre rond de 7,000. Il est question de proposer au conseil municipal l'établissement de patrouilles de nuit. Pour cette organisation nouvelle, on choisirait les gardiens de la paix, qui ont fait leur service dans la cavalerie.
Ce projet est en ce moment élaboré à la Préfecture de police et nous croyons savoir qu'il est approuvé d'avance par le ministre de l'intérieur.
[254] Une enfant de huit ans, arrêtée en ces circonstances, interrogée sur les provocations, dont sa jeunesse eut dû la préserver, répondait en souriant: Je ne travaille qu'avec mes mains!
[255] Les duels ont lieu surtout lorsque la poursuite paraît devoir être lente ou incertaine, suivie aux assises d'un acquittement ou en police correctionnelle d'une condamnation, pour coups et blessures, alors que l'intention homicide est revendiquée par l'inculpé. (22 juin 1837. Arrêt rendu sur le réquisitoire du procureur général Dupin.)
[256] Ces vengeances féminines, devant le jury, trouvent indulgence ou impunité. (Assises de la Seine, affaire de la femme Paulard, 13 décembre 1880). A Laon, Virginie Dumaire a été condamnée à 10 années de réclusion, pour avoir tué son amant qui allait se marier.
[257] De pareils accidents, dont les témoins cherchent à dissimuler les circonstances, au début, sont bien fréquents à Paris.
[258] Une pénalité devrait atteindre les parents qui refusent de reprendre leurs enfants arrêtés.
[259] Rapport du directeur de l'Assistance publique, 1880.—Signalons l'institution organisée par M. Voisin, ancien préfet de police, conseiller à la Cour de cassation, pour faciliter si utilement l'admission dans les armées de terre et de mer des enfants abandonnés, dignes de tout intérêt, les colonies dépendant du ministère de l'intérieur, la colonie fondée à Orgeville, par M. G. Bonjean.
[260] De nos jours, on a tenté d'offrir aux régicides des armes d'honneur, pour perpétuer, dans leur famille et la mémoire des hommes, le souvenir des crimes accomplis ou tentés.
[261] Les Américains dépassent, pour l'esprit pratique et utilitaire, les Anglais.
[262] Lettres de madame de Maintenon.—Mémoires complets 24 vol (Bibliot. nation.).—État de la France où l'on voit tous les princes, ducs et pairs, ensemble les noms des officiers de la maison du roy, avecque leurs gages, privilèges, suivant l'état porté à la cour des Aydes (dédié au roy), 3 vol in-12. Paris, Trabouillet, 1697. Cet ouvrage donne les détails sur le cérémonial pour le lever, le coucher, l'habillement du roy, l'emploi de sa journée.
[263] En 1684, le roi, qui se levait entre huit et neuf heures du matin, allait chez madame de Maintenon, de sept heures du soir jusqu'à dix heures, qui était l'heure de son souper; après quoi, il passait chez madame de Montespan jusqu'à minuit, et le petit coucher était ordinairement fini à minuit et demi, au plus tard, à une heure.
[264] La veuve de Scarron déterminait le roi à entreprendre des travaux ruineux, pour les finances et les hommes, à Maintenon, où 20,000 soldats empruntés aux régiments de Picardie, Champagne, Royal des Vaisseaux, Languedoc, Navarre, Feuquières, Crussol, La Fare, Fusiliers du Roi, Alsace, Vaubecourt, Lyonnais, Dauphin, la Reine, Anjou, Vermandois, Dragons, remuaient des terres, sous le commandement du Marquis d'Uxelles, surveillant 8,000 maçons. La favorite écrivait à madame St. Géran (28 juillet 1687): Les hommes sont bien fous de se donner tant de soins, pour embellir une demeure, où ils n'ont que deux jours à loger. (Voir aux Archives les États du Comptant, signés par Louis XIV.)
[265] Ne disons pas de mal de cette profession et souvenons-nous qu'un chirurgien dentiste (en 1763) rue Mauconseil, au premier étage, nommé Talma, originaire du Brabant, mais de souche Espagnole, eut, le 15 octobre, pour fils, François-Joseph, qui fut le plus illustre tragédien, non seulement de France, mais du monde entier. En face, était un bureau de loterie, tenu par le Castillan Mira, dit Brunet, où naquit Jean Joseph (1766), mort en 1851, qui fonda les Variétés (1805), où il obtint les succès comiques, qu'il avait déjà ébauchés sur le théâtre de la Cité (ancien Prado) avec Odry, Legrand, Lepeintre et Potier.
[266] Des faits de cette nature sont fréquents, souvent cachés par le silence intéressé des victimes ou des familles. Espérons qu'ils sont limités à la libre Amérique, en souhaitant que l'éther et le chloroforme, toujours si délicats, si difficiles à manier, ne soient appliqués que par des docteurs-médecins et non par des Mns-dentistes, ce qui veut dire seulement: Mécaniciens-Dentistes! (Voir les débats de l'affaire femme Préterre contre son mari.—Cour de Paris, chambre civile, Mes Allou et Housse.)
[267] Loi du 27 décembre 1880.
[268] Les suicides dans l'arrondissement de Laon (1853).
[269] Surtout dans la jeunesse ou dans la vieillesse:
Car lorsqu'on est très vieux, on devient très enfant.
(Victor Hugo).
[270] Ce précurseur de Prévot, de Billoir, de Menesclou, renvoyé devant le deuxième conseil de guerre, à Paris, fut condamné à une année seulement d'emprisonnement, pour violation de sépultures. (Gazette des Tribunaux, 11 juillet 1849.)
[271] Voir la remarquable lettre de M. le premier président Gilardin, adressée à Ambroise Tardieu, sur la responsabilité des aliénés et leurs testaments. (Les aliénés. (Proposition Gambetta et Magnin.) Delahaye, éditeur.)
[272] Claretie. Les amours d'un interne.
[273] Tardieu (Amb.).—Médecine légale. Lacassagne.—Le tatouage dans l'armée.
[274] Les femmes d'après les statistiques criminelles.
On vient de publier, dans les vingt mairies de Paris, le tableau des condamnations prononcées par la Cour d'assises de la Seine, dans les mois de mai et juin 1880.
Ce tableau relate 28 sentences prononcées contre un pareil nombre d'individus, dont 25 du sexe masculin et 3 du sexe féminin.
La femme disparaît de plus en plus des annales de la criminalité. Les seules qui y paraissent encore sont condamnées pour le crime d'infanticide.
Aucune condamnation à mort ne figure sur le tableau de ces deux mois.
[275] Voir le discours de M. l'avocat général Petiton (3 novembre 1729).
[276] Sarcey.
[277] Le projet de divorce, préparé par des discussions, est à l'ordre du jour, en attendant que les chambres le discutent. De là complet relâchement du lien conjugal, dans toutes les classes.
[278] Une prison pour les cochers, pris en maraude et en contravention, renfermés et réduits à jouer au bouchon, rappelle la détention infligée jadis aux gardes nationaux récalcitrants!
[279] Le Bailliage du Palais. (Willem, éditeur à Paris.)
[280] Description de la ville de Paris, par Germain Brun (1728).
[281] Les métiers de Paris. (Leroux, éditeur à Paris.)
[LIVRES A CONSULTER]
Legrand du Saulle.—Médecine légale.
Curiosités des anciennes Justices. (Plon, éditeur, Paris.)
Pénalités anciennes, supplices, prisons et grâces. (Plon.)
Le Châtelet. (Didier, éditeur.)
Des attentats à la pudeur, par le professeur Ambroise Tardieu.
Les métiers de Paris. (Leroux, éditeur, Paris.)
Le Parlement de Paris. (Marchal et Billard, place Dauphine.)
Les aliénés.—Proposition Gambetta et Magnin. (Delahaye, éditeur.)
Les registres criminels du Châtelet, par Duplès-Agier.
Registre de Saint-Martin des Champs, par M. Tanon, directeur des affaires criminelles.
Étude sur les séparations de corps, par M. Dussac, D. M. P.
Briand et Chaudé.—Médecine légale.
Histoire de la Médecine légale. (Charpentier, éditeur.)
Devergie.—Médecine légale.
Lacassagne.—Médecine judiciaire.
Filleau.—Des maladies vénériennes.
Parent-Duchâtelet.—De la prostitution.
Lecour.—De la prostitution à Paris et à Londres.
Casper.—De la Médecine légale. (Berlin.)
Taylor.—De la Médecine légale. (Londres.)
La prostitution, par le docteur Mireur.
Des déformations vulvaires, par le docteur Martineau, médecin de l'Ourcine.
Des organes génitaux externes, chez les prostituées, par le docteur Charpy.
Delamare.—Collection des manuscrits. (Biblioth. Nation.)
Éloge de Louis, secrétaire perpétuel de l'Académie Royale de Chirurgie, par M. le docteur Louis A. Segond.
Regneri de Graaf.—De mulierum organis generationi inservientibus. (Lugd. Batav. ex officinâ Hockianâ. 1772.)
Du mouvement des muscles, de Galien, traduit par maître Jehan Canappe. (Lyon, chez Sulpice Sabbon, pour Antoine Constantin. 1541.)
Le livre des présaiges du Divin Hyppocrate, translaté par maître Pierre Vernei. (Lyon, Éstienne Dolet. 1542.)
L'anatomie des os du corps humain, de Galien, traduit par maître Jehan Canappe. (Lyon, Éstienne Dolet. 1541.)
De la raison de curer par évacuation du sang, de Galien. (Lyon, chez Sulpice Sabbon, pour Antoine Constantin.)
La manière de traiter les playes, faites par harquebuse, et autres bâtons à feu, par Ambroise Paré. (Paris, veuve Debris. 1552.)
Administration anatomique, de Galien, traduit par M. Jacques Daleschampes, docteur en médecine. (Lyon, 1571.)
Les morphiomones, par le docteur Levinstein. (Berlin.)
Mémoires sur les Ordonnances de d'Aguesseau, par Monnier. (Orléans, 1858. Imprimerie Colas-Gordin.)
La justice civile et criminelle dans les cahiers de 1789, par M. Preux, avocat général à Douai. (1864.)
Examen des comptes de la justice criminelle, par le docteur Vingtrinier. (Rouen, 1864.)
Le droit criminel avant la Révolution, par Campenon. (Paris, 1864.)
Les Maîtres des Requêtes et les États de Bourgogne, par Jules Pautel. (Durand, éditeur à Paris, 1864.)
Essai sur les institutions judiciaires d'Avignon, et du comté Venaissin, sous les Papes, par M. Victor Faudon, substitut du procureur général à Nîmes. (1867.)
De l'origine des épreuves judiciaires, par M. E. Châtillon, substitut du procureur général à Nancy. (1863.)
Claudius Cantiuncula, jurisconsulte Messin (XVIe siècle), par M. Prost. (Metz, 1868.)
Des jugements par jurés, en matière civile anciennement établis dans quelques tribunaux de la France, par M. Levrier, lieutenant général du bailliage royal de Meulan. (Mai 1790, Paris, chez Belin.)
Vie privée et criminelle d'Antoine François Desrues, détail de ses crimes. (Paris, Caillaux, 1777, in-8º.)
Paris sous Philippe le Bel, par Géraud (Paris, Crapelet, 1837).
Paris pendant la domination anglaise (1420-1439), par Longnon. (Paris, Champion, 1878.)
Antiquités de Paris, par Gilles Corrozet, avec notice de Bonnardot. (Guiraudet et Louvurt, 1848).
La ville de Paris (XVe siècle), par Guillebert de Metz. (Paris, Aubry, 1856.)
Théâtre des Antiquités de Paris, par Du Breul. (Paris, 1639).
Histoire de Paris, par Dulaure. (Paris, 1839.)
La démagogie à Paris, en 1793, par Dauban. (Plon, éditeur.)
Pariseum, par Blanvillain. (Paris, 1802.)
Les désastres de Paris, par la Commune, par Z. Mottu.
Idées anti-Proudhoniennes sur l'amour, les femmes et le mariage, par Juliette Lambert. (Lévy, Paris, 1862.)
Mémoires de Vidocq.
Mémoires de Canler, ancien chef de service de sûreté. ( Paris, in-12.)
Le monde des coquins, par Moreau Christophe, inspecteur général des prisons. (Dentu éditeur, 1863.)
Curiosités judiciaires, par Warée. (1858.)
La femme dans l'antiquité, par de Rainneville. (1865.)
La femme au XVIIIe siècle, par Edmond et Jules de Goncourt. (1862.)
Le droit des femmes, par Al. Assolant. (1868.)
De la prostitution en Europe, par Rabertaux. (1851.)
Le Roman d'une femme, O. Feuillet, de l'Académie française. (1878, M. Lévy.)
Les rues du vieux Paris, par Victor Fournel. (Didot, éditeur.)
Les mœurs de Paris. (Amsterdam, Cortet, 1748.)
Notes sur Paris, par Faure. (Hachette, 1867.)
Histoire des galeries du Palais-Royal, par Lefaure. (Paris, Martenon, 1863.)
Huyssmans. Croquis parisiens.
Histoire des barrières de Paris, par A. Delvau. (Paris, Dentu, 1863.)
Le vrai théâtre de Paris, par Dessessart, avocat au Parlement. (Paris, 1777.)
Histoire de saint Louis, par le sire de Joinville, publié par de Wailly. (Didot éditeur.)
Le Roi des grecs, par Adolphe Belot. (1881).
Les amours d'un interne, par Jules Claretie. (1881.)
Héquet.—De l'indécence aux hommes d'accoucher les femmes et de l'obligation aux mères de nourrir leurs enfants. (Paris, 1744. In-12.)
Instructions chrétiennes sur la manière dont on doit se conduire en carême et sur les désordres du carnaval. (Paris, 1722. In-12.—Lottin.)
Ordonnance de S. M. (21 février 1752) contre les indécences dans les églises de Paris, contre les dames qui y sont en robe abattue sans ceinture.
Sentence de police du 28 juin 1732, expulsant les locataires d'une maison dépendant du monastère des Prémontrés de la Croix-Rouge, rue de Sèvres, où ont lieu des scènes de débauche en un appartement ayant vue sur l'église du couvent.
Décentralisation de la Préfecture de police, par C. Macé.(1870.)
Projet de loi rattachant le budget de la Préfecture de police au budget de l'État. (Avril 1881.)
[TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES]
| Préface | [i] | |
| LE CRIME A PARIS | ||
| Chap. I.—Les malfaiteurs et l'armée de l'ordre: | ||
| Nombre des arrestations à Paris | [3] | |
| Les vagabonds, mendiants | [4] | |
| Saint-Lazare | [4] | |
| Le guet royal, les bourgeois, les agents | [5] | |
| Chap. II.—La police métropolitaine à Londres: | ||
| Personnel des inspecteurs, sergents et constables | [7] | |
| Objets volés | [7] | |
| Accidents, disparitions | [8] | |
| Chap. III.—Arrestations d'inculpés: | ||
| Nombre des inculpés arrêtés (sexe, profession) | [10] | |
| Chap. IV.—Délits: | ||
| Nationalité des inculpés | [12] | |
| Nature des crimes | [12] | |
| Répression | [14] | |
| Chap. V.—Augmentation des récidives: | ||
| Faiblesse de la répression | [15] | |
| Chap. VI.—Fonctionnement de la justice criminelle: | ||
| Expertises | [18] | |
| Commissions rogatoires à l'étranger | [18] | |
| Extradition | [20] | |
| Chap. VII.—Causes des crimes à Paris: | ||
| Attaques nocturnes | [21] | |
| La loi du 12 juillet 1852 protège Paris et Lyon | [25] | |
| Chap. VIII.—Les prisons de Paris: | ||
| Exécution des peines | [28] | |
| Grâces[362] | [29] | |
| Amnistie | [30] | |
| Régime cellulaire | [34] | |
| LA DÉBAUCHE A PARIS | ||
Chap. I.—Antiquité de la débauche.—Charlemagne.—Ordonnancesde saint Louis.—Dîme du roides Ribauds: | ||
| Ordonnances royales cantonnant les prostituées | [39] | |
| La reine de France à l'offrande | [40] | |
| Ordonnance des échevins de Douai | [42] | |
Chap. II.—Apparition du mal vénérien (1304).—Accroissementdes maisons de filles.—Ordonnancesde Charles VII.—Arrêts du Parlement (1496): | ||
| Visites de Hugues Aubriot | [43] | |
| Les maisons de l'Église Saint-Merry | [44] | |
| Un portrait d'Isabeau de Bavière | [45] | |
| La nièce du président de Popincourt | [47] | |
| Londres, Espagne, Italie | [47] | |
| Arrêts contre les forains atteints du mal de Naples | [47] | |
Chap. III.—Les filles à Dijon, à Péronne.—Édits deFrançois Ier et Henri II: | ||
| Le sergent Auxeau | [48] | |
| Les étuves de Péronne | [48] | |
| Squelettes trouvés en Glatigny | [49] | |
| L'hôpital Saint-Nicolas | [49] | |
Chap. IV.—Ordonnances de 1629.—Lettre de la reineAnne.—Attentats à la pudeur autrefois: | ||
| La reine Anne et Marguerite Bourlet | [51] | |
| La fille Hue | [52] | |
| Impuissance excusée à soixante ans | [53] | |
| Attentats contre nature | [54] | |
Chap. V.—D'Argenson et madame Baudoin.—Lafille Bressaux: | ||
| Arrestation des filles | [56] | |
| Prisons d'État | [57] | |
| Religieux surpris chez des filles | [58] | |
Chap. VI.—Ordonnances du 6 mai 1878.—Pratiquescoupables: | ||
| Audace des filles à réprimer | [65] | |
| M. Debelleyme[363] | [66] | |
| Emploi des narcotiques | [69] | |
| Hypnotisme | [70] | |
Chap. VII.—Message du Directoire.—Code pénal.—Maisonsde débauche à Paris: | ||
Faustin Hélie signale l'arbitraire des arrestationsLa loi du 19 juillet 1791 et l'article 334 | [73] | |
| Age, maladies, origine des prostituées | [74] | |
Chap. VIII.—La Préfecture de Police.—Saint-Lazare.—Angleterreet France: | ||
| Les détenues de Saint-Lazare | [80] | |
| Les souteneurs | [82] | |
| Pétitions en Angleterre et à Paris | [85] | |
Chap. IX.—Police des mœurs.—Son action.—Sesrèglements: | ||
| Règlement du 15 octobre 1878 | [88] | |
| LE DIVORCE | ||
| I. | —Le divorce | [93] |
| II. | —Le divorce dans l'antiquité | [97] |
| III. | —Le divorce chez les nations étrangères | [104] |
| IV. | —Le divorce dans les Gaules | [108] |
| V. | —Le divorce d'après le droit canonique | [117] |
| VI. | —Le divorce après la réforme et le Concile deTrente | [130] |
| VII. | —Le divorce sous la monarchie | [139] |
| VIII. | —Le divorce dans le droit intermédiaire | [151] |
| IX. | —Le divorce et l'indissolubilité du mariage | [192] |
| X. | —Statistique du divorce | [262] |
| Conclusion | [271] | |
| PIÈCES JUSTIFICATIVES | ||
| I. | —La traite des blanches | [287] |
| II. | —Préservation | [290] |
| III. | —Abaissement du niveau des études | [291] |
| IV. | —Les factionnaires supprimés et les postes duguet | [292] |
| V. | —La Préfecture de police[364] | [294] |
| VI. | —Les marchandes de fleurs.—Vagabondage | [296] |
| VII. | —Premier trottoir | [299] |
| VIII. | —Les duels | [300] |
| IX. | —Les drames du vitriol | [301] |
| X. | —Les morts subites et mystérieuses | [302] |
| XI. | —L'enfance coupable.—Les enfants abandonnésà Paris (1880) | [303] |
| XII. | —Le travail des femmes | [306] |
| XIII. | —Exécution d'un parricide | [309] |
| XIV. | —Grâce accordée à un empoisonneur | [311] |
| XV. | —La réorganisation de la Morgue | [311] |
| XVI. | —L'autopsie de Menesclou | [313] |
| XVII. | —Un régicide glorifié | [314] |
| XVIII. | —Exécution à New-York | [315] |
| XIX. | —Dépense d'un ménage Parisien (1698), d'aprèsmadame de Maintenon | [317] |
| XX. | —Attaques nocturnes aux États-Unis | [321] |
| XXI. | —Meurtre d'un dentiste | [323] |
| XXII. | —Exécution dans les prisons et cordes dependus | [326] |
| XXIII. | —Le suicide | [328] |
| XXIV. | —Constat des suicides en Amérique | [334] |
| XXV. | —Le système pénitentiaire | [336] |
| XXVI. | —Un lypémaniaque | [338] |
| XXVII. | —Les Champs-Élysées et le bois de Vincennes | [340] |
| XXVIII. | —Signes d'identité | [342] |
| XXIX. | —Les récidivistes | [344] |
| XXX. | —Les actrices, leurs dépenses et toilettes | [345] |
| XXXI. | —Le mouvement de la population en France(1878) | [348] |
| XXXII. | —Le dépôt de la Préfecture de police | [349] |
| XXXIII. | —Liste des femmes savantes en France (1880) | [351] |
| XXXIV. | —Fermeture des portes du Palais de Justice.—Désordredes vagabonds et des coiffeurs | [353] |
FIN DE LA TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
Paris.—Imp. E. Capiomont et V. Renault, rue des Poitevins, 6.