VIII
Procès-verbaux pour les Duels.
OBSERVATIONS.
Nous ne croyons pas devoir présenter un modèle pour la rédaction des procès-verbaux des rencontres. Dans sa forme générale, cette pièce dont nous avons signalé toute l'importance est rédigée comme toutes les autres pièces du même genre.
Nous nous bornerons donc à quelques remarques et à quelques indications particulières.
Le procès-verbal d'une affaire de ce genre doit être aussi court que possible. Il ne doit contenir que la simple et unique relation des faits, sans appréciation ni discussion, ni épithète peu déférente pour aucune des parties. Son style doit être bref, concis, très correct, de manière à éviter toute expression dont le sens pourrait être contesté ou bien donner lieu à équivoque.
Ceci établi, cette pièce se divise en deux parties.
Première Partie.
§ 1. (Indiquer) l'année, le mois, le jour, l'heure, le lieu de la réunion des soussignés réunis pour examiner le différend ou la querelle entre MM. tel et tel.
§2. Les motifs de la querelle ayant été constatés et les faits reconnus exacts d'un commun accord, et comme suit
(Indiquer) les motifs et les faits.
§3. Après une discussion tendant à proposer un arrangement satisfaisant et honorable pour les deux parties, tout arrangement ayant été reconnu impossible, ou bien, rejeté par...
Les soussignés ont reconnu la rencontre inévitable, et les conditions en ont été établies comme suit:
(Indiquer) les conditions, le jour, l'heure, le lieu du rendez-vous.
Les conditions ci-dessus mentionnées ont été soumises aux parties et ratifiées et acceptées par elles, avec promesse de s'y conformer suivant les lois de l'honneur.
En foi de quoi, etc.
(Indiquer) le lieu, le jour, le mois, l'heure, l'année.
SIGNATURE DES TÉMOINS.
| Les témoins de M. M*** | Les témoins de M. N*** |
| A. | C. |
| B. | D. |
Deuxième Partie.
La rencontre déterminée par la première partie du présent procès-verbal a eu lieu au jour, à l'heure, au lieu indiqués.
Après 10 minutes de combat, M. M*** ayant reçu une blessure (Indiquer la nature et l'importance de la blessure).
Les témoins soussignés ont déclaré l'honneur satisfait.
(Indiquer si les adversaires se sont réconciliés.)
En foi de quoi, etc.
(Indiquer) le lieu, l'heure, le jour, le mois, l'année.
SIGNATURE DES TÉMOINS.
| Les témoins de M. M*** | Les témoins de M. N*** |
| A. | C. |
| B. | D. |
A) Dans la réunion des témoins, les témoins d'un champion déclarent qu'ils refusent en vertu d'une question préalable (indiquer les motifs), les témoins en dressent procès-verbal, et bien entendu, le procès-verbal n'est alors composé que d'une seule partie.
B) Si les témoins jugent à propos de suspendre la séance pour prendre de nouvelles informations, ils doivent l'indiquer, ou désigner l'heure de l'interruption et ensuite l'heure de la reprise, et pour le reste suivent le § 2.
C) Si les témoins tombent d'accord sur un projet d'arrangement, ils l'indiquent au § 3, en détaillant les conditions, et faisant connaître s'il est accepté ou refusé par les parties ou par l'une d'elles.
En cas d'acceptation, la 2e partie du procès-verbal certifie que les conditions de l'arrangement ont été exécutées loyalement en présence de quatre témoins, etc.
(Indiquer) si les adversaires se sont réconciliés.
D) Si après quelque temps les témoins jugent convenable de faire reposer les champions, ils doivent le mentionner en déterminant le temps du repos accordé.
E) S'ils jugent à propos de faire terminer le combat, les champions s'étant battu bravement, l'indiquer. En cas de refus de la part de l'un des champions, ou de la part de tous les deux, le mentionner.
F) Si la blessure reçue n'est pas assez sérieuse suivant la gravité de l'affaire ou les conditions établies, les témoins doivent le déclarer et motiver ainsi la continuation du combat.
G) Si, pendant le combat, les témoins remarquent quelque irrégularité, violations des règles du duel ou des conditions établies, ils doivent faire cesser le combat, et dresser procès-verbal suivant les prescriptions du chapitre IV.