FRAGMENT D'UN DISCOURS DE M. KELLER.
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… Un pamphlétaire qui a le malheur d'employer son esprit à dénigrer tous les lieux qui lui ont donné l'hospitalité, et qui ne mérite pas d'être nommé dans cette enceinte, avait fait sur Rome un livre calomnieux. A la rigueur, on comprend que, comme certaine publication récente, celle-ci ait pu tromper pendant quelques heures la vigilance du ministère de l'intérieur. Mais non; ce sont des jours, ce sont des semaines qu'on lui donne; on la saisit quand l'édition tout entière est vendue; et, quant au procès, on n'en a plus entendu parler.
Stimulé par ce premier succès, notre pamphlétaire, dans trois feuilletons de l'Opinion nationale, s'en prend à l'innocente ville de province qui l'abrite pendant la belle saison et qui n'a d'autre tort que de ne lui avoir pas encore élevé de statue, de ne lui avoir pas même donné un siége dans son conseil municipal. Indignement calomnié dans sa vie publique et privée, le maire n'écoute que la voix de sa conscience et dépose une plainte en diffamation. Peu importe que, plus tard, M. le ministre de l'intérieur le supplie ou le somme de la retirer. Le maire n'est pas seul offensé; l'honneur de vingt familles a été cruellement blessé; et d'ailleurs l'Alsace entière se sent insultée dans la personne de cet infortuné maire Sauerkraut, dont le nom seul est une insulte à notre agriculture; dans la personne de cet infortuné sous-préfet Ignacius, en qui l'on veut sans doute atteindre un des courageux sénateurs qui défendent le saint-siége. (Nouvelles rumeurs.) D'ailleurs, le délit est constant; la justice est saisie; les assignations sont données, l'audience est fixée. L'affaire en étant là, il n'est pas de force humaine qui puisse l'empêcher d'avoir son cours; il n'est pas de force humaine qui puisse empêcher un tribunal saisi de se prononcer.
Au moment où l'opinion publique attendait ainsi une légitime satisfaction, la veille même de l'audience, un bruit se répand avec la rapidité de la foudre.
Plusieurs membres. Oh! oh!
M. Keller. De Paris est tombé tout à coup un personnage mystérieux, muni de pouvoirs supérieurs; ce personnage demande communication du dossier, le met dans son sac, et, à la stupeur du tribunal, l'emporte pour l'examiner à loisir. (Réclamations sur plusieurs bancs. Interruptions diverses.)
Quelques membres. Parlez! parlez!
M. Keller. Sans doute, on craignait la passion des juges; on craignait peut-être l'influence occulte de la société de Saint-Vincent de Paul.
Le fait est qu'à l'heure qu'il est, le personnage dont je parle, qui n'est autre, dit-on, qu'un certain procureur général, conserve le dossier et l'examine encore; et l'Alsace, attristée, blessée dans son honneur… (Vives réclamations sur plusieurs bancs.)
M. le baron de Reinach. Parlez en votre nom! ne parlez pas au nom de l'Alsace!
M. Keller. L'Alsace se demande si un pareil mépris de la légalité est possible en France, et se dit que, certainement, l'empereur ne sait pas comment on rend la justice en son nom. (Vives et nombreuses réclamations.)
M. Rigaud. Vous attaquez la magistrature, et jamais personne ne l'a fait en France! Elle est au-dessus de toutes les attaques, de tous les soupçons! (Très-bien! très-bien!)
M. Keller. Messieurs, ces faits sont notoires. Ils m'ont été confirmés de Strasbourg par les lettres les plus détaillées que je pourrais lire à la Chambre, si je ne craignais de fatiguer son attention; et, tant que le gouvernement ne les aura pas démentis, je les avance comme tout à fait certains… (Rumeurs et dénégations sur plusieurs bancs.)
M. Abatucci. Le maire a retiré sa plainte!
M. Keller. Lorsqu'un tribunal est saisi, peu importe que la plainte soit retirée!
S. Exc. M. Baroche, ministre, président du conseil d'État. Pas en matière de diffamation!
M. Keller. Je vous demande pardon, mais je crois que, sauf le cas d'adultère, toutes les fois qu'un tribunal est saisi, il doit se prononcer.
M. le Ministre. Vous êtes dans l'erreur. En matière de diffamation, il faut que le plaignant insiste.
Du reste, nous ne savons pas un mot de tout ce que vous racontez là (mouvement), et à ce sujet je dois faire une observation.
Quand on veut mettre en cause le gouvernement sur des faits spéciaux, un sentiment que je ne veux pas dire, mais que la Chambre comprendra, devrait conduire l'orateur, ainsi que cela se fait partout, ainsi que cela se fait en Angleterre, ainsi que cela se faisait autrefois en France, à prévenir le gouvernement, de manière à le mettre à même de prendre des renseignements et de vérifier les faits que l'on veut porter devant la Chambre. Le gouvernement est ainsi en mesure de répondre aux interpellations; il peut même prévenir ces interpellations par des explications. Il me semble que mon observation trouve ici sa place. (Très-bien! très-bien!)
M. Keller, continuant son discours. Quelle était la cause de cet abus de pouvoir?…
M. le Ministre. Et mon observation, il faut y répondre! Pourquoi M. Keller ne répond-il pas?
M. Keller, continuant. Quelle était la cause de cet abus de pouvoir, inouï dans nos annales judiciaires? Messieurs, elle est fort simple.
Et d'abord, il eût été pénible de voir une fois de plus le ruban de la Légion d'honneur sur les bancs de la police correctionnelle.
Et puis, chose plus grave, vous savez que, dans l'état de notre législation sur la presse, deux condamnations suffisent pour faire supprimer de droit le journal le plus dévoué. Il n'en faut pas tant pour un journal ordinaire. Eh bien, l'Opinion nationale venait précisément d'être frappée à Montpellier pour avoir diffamé le président d'une association charitable. Une seconde condamnation, c'était son arrêt de mort. La France allait être privée des éminents services que lui rend ce journal. Il fallait le sauver: on l'a sauvé.
Cependant, le cas pourrait bien se reproduire. Il n'est pas dit que les gens que les journaux insultent ne finiront pas par se lasser de leur longanimité; il n'est pas dit que tous les tribunaux se montreront aussi complaisants que celui que je viens de citer… (Vives réclamations.)
Voix nombreuses. C'est intolérable! A l'ordre! à l'ordre!
S. Exc. M. Baroche, ministre, président du conseil d'État. Vous ne pouvez pas dire qu'un tribunal s'est montré complaisant.
Permettez-moi un mot, monsieur le président…
M. Roques-Salvaza. C'est une affaire de discipline qui regarde le président. Nous demandons le rappel à l'ordre!
M. le Président. Monsieur Keller, vous avez, à deux reprises différentes, insulté la magistrature; vous avez porté une accusation grave contre la magistrature et contre le gouvernement. Je vous ai laissé continuer, parce que je croyais, en mon âme et conscience, que le gouvernement, averti par vous, avait pu se mettre en mesure de réfuter vos accusations. J'ai toujours pensé que, quelle que fût la gravité d'une incrimination dirigée contre le gouvernement, le mieux était de ne pas interrompre l'orateur, de le laisser produire en toute liberté et jusqu'au bout ses imputations, afin de fournir au gouvernement l'occasion de se justifier immédiatement vis-à-vis de la Chambre et du pays.
Mais il vient d'être déclaré par M. le président du conseil d'État qu'aucun avis ne lui avait été préalablement donné; et il s'en est plaint à bon droit. J'insiste à cet égard sur l'observation que vient de faire M. le président du conseil d'État. Jamais, dans aucune assemblée parlementaire (c'est une question de loyauté, de parti à parti, d'opposition à gouvernement), jamais on ne s'est permis de porter une accusation sur des faits aussi ténébreux, sans prévenir le gouvernement, afin qu'il puisse procéder à une enquête et éclaircir les faits, de manière à se justifier devant le pays. Agir autrement, je suis obligé de vous le dire, n'est pas loyal. (Très-bien! très-bien!)
Maintenant, je vous rappelle à l'ordre: je ne permets pas que, dans cette enceinte, on insulte l'institution la plus respectable et la plus désintéressée, la magistrature. (Très-bien! Bravo!) Et, si vous continuez, je vous interdirai la parole. (Oui! oui! Très-bien!)
M. Keller. Messieurs, on vient de pourvoir à cette situation exceptionnelle de certains journaux par une loi qui, sous prétexte d'agrandir la liberté de la presse, achèvera, je le crains bien, de déposséder la légalité en faveur de l'arbitraire. M. le ministre de l'intérieur pourra toujours, du jour au lendemain, et par mesure administrative, faire supprimer un journal; les tribunaux ne le pourront plus. Voilà, je le crois, le véritable sens du projet que nous n'avons fait qu'entrevoir en comité secret. Le Siècle et l'Opinion nationale pourront continuer leur triste polémique: ils n'en seront pas moins immortels, et, à l'heure où je vous parle, vous venez de voir jusqu'où se permet d'aller maintenant cette audace impunie, et, pour moi, je suis encore ému d'indignation et de dégoût par la lecture de cet article sans nom, dans lequel on a insulté, non-seulement les malheurs du saint-siége, mais l'honneur de notre armée de Crimée, mais la dignité même du trône, article dans lequel on est venu nous vanter les délices et les raffinements du despotisme païen sous le nom de je ne sais quel fils légitime de la révolution française. Mais que veut-on dire par là? Tenez, malgré moi, cette insolence m'en a rappelé une autre.
«Vous seul, disait un autre pamphlétaire s'adressant à un autre prince, vous seul, enveloppé d'une auréole d'azur et d'or, vous sommeillez au milieu des orages; votre quiétude m'ennuie comme la vertu d'Aristide fatiguait le paysan d'Athènes; mais non, la France sait que, relégué à la pairie, vous subissez un ostracisme involontaire qui vous interdit toute participation aux affaires publiques.»
C'était en 1827; ce prince qu'on outrageait par un encens non moins coupable, mais pourtant moins grossier, c'était le duc d'Orléans. Loin de moi, messieurs, loin de moi la pensée de faire entre ces deux personnages le moindre rapprochement déplacé; mais il est évident que l'intention des deux auteurs était la même. Et quand je vois M. le ministre de l'intérieur si facile à alarmer par les souvenirs de l'ancien Palais-Royal, je me demande s'il ne serait pas plus prudent et plus sage d'empêcher une si compromettante apothéose du Palais-Royal actuel. (Mouvements divers.)
En réponse à cette agression, je publiai immédiatement chez Dentu la brochure suivante: