ÉCOLES PRIMAIRES.
L'objet des Écoles primaires est d'enseigner à tous les enfans leurs premiers et indispensables devoirs; de les pénétrer des principes qui doivent diriger leurs actions; et d'en faire, en les préservant des dangers de l'ignorance, des hommes plus heureux et des citoyens plus utiles.
Article premier.
Chaque Administration de Département déterminera le nombre des Écoles primaires de son arrondissement, sur la demande des Municipalités, présentée par les Directoires des Districts.
Il sera établi à Paris une École primaire par Section.
II.
Les Écoles primaires seront gratuites et ouvertes aux enfans de tous les citoyens sans distinction.
III.
Nul n'y sera admis avant l'âge de six ans accomplis.
IV.
On y enseignera aux enfans, 1º. à lire tant dans les livres imprimés que dans les manuscrits; 2º. à écrire et les exemples d'écriture rappelleront leurs droits et leurs devoirs; 3º. les premiers élémens de la langue françoise, soit parlée, soit écrite; 4º. les règles de l'Arithmétique simple; 5º. les élémens du toisé; 6º. les noms des villages du canton; ceux des cantons, des districts et des villes du département; ceux des villes hors du département, avec lesquelles leur pays a des relations plus habituelles.
V.
On y enseignera, 1º. les principes de la Religion;
2º. Les premiers élémens de la morale, en s'attachant sur-tout à faire connoître les rapports de l'homme avec ses semblables;
3º. Des instructions simples et claires sur les devoirs communs à tous les citoyens et sur les lois qu'il est indispensable à tous de connoître;
4º. Des exemples d'actions vertueuses qui les toucheront de plus près, et avec le nom du Citoyen vertueux celui du pays qui l'a vu naître;
VI.
Dans les villes et bourgs au-dessus de mille âmes, on enseignera aux enfans les principes du dessin géométral.
Pendant les récréations on les exercera à des jeux propres à fortifier et à développer le corps.
VII.
Deux Notables de la Commune seront chargés de surveiller l'École primaire et de distribuer des prix tous les ans.
VIII.
Chaque Département, sur la demande des Municipalités, présentée par le Directoire du District, fixera, dans son arrondissement, le nombre des Maîtres, et celui des Écoles primaires.
IX.
Il sera ouvert un concours pour le meilleur ouvrage nécessaire aux Écoles primaires.
Les Auteurs qui voudront concourir, adresseront leur ouvrage aux Commissaires de l'Instruction publique, qui le feront passer à l'Institut national. D'après le jugement motivé de l'Institut, les Commissaires de l'Instruction publique feront leur rapport à l'Assemblée Nationale, qui prononcera sur l'envoi de l'ouvrage aux Départemens.