LES BONS DU TRÉSOR
Bon du Trésor au porteur.
On a annoncé que le nouveau gouvernement renoncerait, tout au moins pour l'instant, à demander aux Chambres de voter le projet d'emprunt qu'avait déposé le cabinet Barthou et dont la discussion amena, comme on sait, la crise récente. C'est à une émission de bons du Trésor que M. Caillaux aurait recours pour se procurer les ressources considérables actuellement nécessaires à la fois pour les besoins de la défense nationale et pour le bon équilibre du budget.
Qu'est-ce donc que ces bons du Trésor qui permettraient ainsi de liquider, sans faire crier le contribuable, une situation financière très difficile?
Rectifions tout d'abord une erreur qui se produit trop souvent dans l'esprit du public, lequel est enclin à confondre les bons du Trésor et les obligations à court terme, dont chaque année, lors de la discussion du budget, on entend parler. Bons du Trésor et obligations à court terme ont bien un caractère commun: ce sont des valeurs, produisant un intérêt variable, que le ministre des Finances est autorisé à émettre dans des conditions et des limites déterminées par la loi de finances. Et les unes comme les autres sont destinées à permettre à l'administration des Finances d'attendre la rentrée des impôts, sur lesquels elles sont, pour ainsi dire, gagées. Ce sont les sommes produites par ceux-ci, en effet, qui permettront, lorsqu'elles seront sorties des poches du public pour entrer dans les caisses de l'État, de rembourser les obligations et les bons mis temporairement en circulation. Voici, par contre, les différences qui distinguent les obligations à court terme des bons du Trésor:
Les obligations à court terme sont émises à des dates déterminées sous forme de coupures de valeur très élevée, dix mille francs au minimum, et portant intérêts. Aucune publicité n'entoure cette émission, qui n'est connue seulement que des gros clients du Trésor, tels que les Etablissements de crédit et la Caisse des Dépôts et Consignations. On garde cependant, aux Finances, le souvenir d'un riche Parisien, mort aujourd'hui, qui affectionnait tout particulièrement ce genre de placement et venait lui-même à la Caisse centrale des Finances plusieurs fois dans l'année, acheter, pour d'assez fortes sommes, des obligations à court terme.
Obligation à court terme.
Tout autres sont les bons du Trésor. A l'encontre des obligations à court terme, ils sont émis à jet continu, selon les besoins de la Trésorerie. La rentrée des impôts se fait-elle mal et le ministère des Finances a-t-il besoin d'argent? Il fait inscrire au Journal Officiel un avis ainsi conçu:
Par décision ministérielle en date du ______ l'intérêt
des Bons du Trésor a été fixé, à partir du _____:
A 1 1/2% pour les bons du Trésor d'un mois à moins de trois mois;
A 2 3/4% pour les bons de trois mois à moins de six mois:
A 2% pour les bons de six mois à un an.
Ces bons sont délivrés:
A Paris, à la caisse centrale du Trésor, au ministère des Finances.
Dans les départements, à la caisse des trésoriers-payeurs généraux et receveurs particuliers des finances, ainsi que dans les succursales et bureaux auxiliaires de la Banque de France.
On remarquera les variations irrégulières du taux d'intérêt que contient l'avis ci-dessus. La raison en est assez curieuse. Les impôts, comme on sait, rentrent de façon inégale: et c'est surtout à la fin de l'année que les contribuables, comme s'ils ne pouvaient s'y résoudre auparavant, se décident à se libérer. D'autre part, au début de l'année, le budget n'est souvent point voté; et les rôles, en tout cas, ne sont point préparés. Le Trésor, par suite, s'il est plein à la Saint-Sylvestre, est, au contraire, presque vide dans le premier trimestre. Or, l'intérêt fixé aux bons du Trésor est précisément destiné à corriger ces inégalités. Inutile de chercher de l'argent lorsqu'il doit y en avoir dans les caisses: le taux sera alors fixé très bas, pour détourner le public de prendre des bons. En revanche, lorsqu'il faut le pousser à apporter son numéraire dans les coffres du ministère, on décide que le bon rapportera 2%, ou 3, et même davantage. C'est ainsi qu'à la dernière émission le taux de l'intérêt a atteint 3% pour six mois.
On trouve ces bons, avons-nous dit, à la Caisse centrale du Trésor, rue de Rivoli. Quoique, ici encore, les gros acheteurs soient les établissements de crédit, le public ne se fait pas faute d'en prendre, surtout lorsque l'intérêt en est élevé. Chacun peut donc aller au ministère des Finances, où, à partir de 500 francs, et ensuite par fractions de 100 francs, il recevra la coupure demandée, laquelle peut être nominative ou au porteur. En outre, l'acheteur fixe lui-même la date à laquelle il entend être remboursé, à la condition que cette échéance ne dépasse pas un an. Le caissier indique, dès la souscription, la somme d'intérêts que le bon produira, et c'est le chiffre total qu'il transcrit sur le reçu qu'il remet à l'intéressé, lequel, au jour voulu, n'aura qu'à présenter ce reçu pour toucher. Ajoutons que le titre est transmissible par endossement, s'il est au porteur, ou par transfert, s'il est nominatif.
Un détail curieux pour finir: les jours d'émission, il n'est pas rare que le ministre se mette en relations constantes avec le caissier principal pour se tenir au courant des résultats de la souscription publique. S'il juge qu'il a suffisamment de numéraire pour assurer les besoins de la Trésorerie, il donne l'ordre de fermer les guichets. Et, le lendemain, par un nouvel avis dans l'Officiel, le taux d'intérêt est immédiatement ramené au plus bas, pour décourager les preneurs: M. le ministre a assez d'argent.
Tel est le mécanisme des bons du Trésor: il a l'avantage de permettre à la trésorerie de conserver la souplesse qui lui est indispensable pour le rôle qu'elle doit jouer dans le mouvement général des fonds publics.
PAUL HÉREM
UNE MANIFESTATION FRANCO-ANGLAISE A TOULON.--L'amiral anglais Colville haranguant les marins des deux nations au vin d'honneur du Syndicat des Commerçants de la ville.
--photographies Marius Bar.
La première escadre de la Home Fleet, commandée par l'amiral Stanley Colville, vient--après s'être rencontrée, à la fin du mois dernier, en vue des côtes grecques, avec la première escadre française--de faire un bref séjour, du 13 au 16 décembre, dans les eaux de Toulon. Ce furent trois journées de fêtes, qui permirent aux marines des deux nations d'échanger les témoignages de la plus cordiale fraternité d'armes: elle eut maintes occasions de se manifester, soit aux réceptions organisées à bord du Collingwood, soit aux dîners offerts à nos hôtes par l'amiral Chocheprat à la préfecture maritime et par l'amiral Marin-Darbel sur le cuirassé Patrie. Nos photographies évoquent ici l'un des épisodes les plus réussis de ces fêtes. Le 15 décembre, dans la matinée, les états-majors et les équipages des navires anglais étaient invités par le Syndicat des Commerçants toulonnais à un vin d'honneur, qui fut servi dans le jardin de la ville, brillamment décoré pour la circonstance: après des toasts portés successivement par M. Hudelo, préfet du Var, et sir Francis Bertie, ambassadeur de la Grande-Bretagne, l'amiral Colville, en manière de remerciement pour l'accueil qui lui avait été fait, convia ses marins à pousser, en notre honneur, trois chaleureux hourras.
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La cité du Héron, dans le quartier de l'Hôpital-Saint-Louis, où Perugia logea la Joconde, à Paris.--Phot. Matin |
L'hôtel de Tripoli, où la Joconde séjourna, à Florence, avec son ravisseur. (La fenêtre de la chambre est marquée d'une croix.) |