(A.)

État Indépendant du Congo.

(Département de l’Intérieur.)

District de , No. .[144]

Chefferies Indigènes.

(Arrêté du 2 Janvier, 1892.—Formule No. 1.)

Procès-verbal d’Investiture.

L’an 1880 le jour du mois d Nous, Commissaire de District d[blank space in text], avons confirmé[145] chef de[146] et de la région de[147] relevant du Chef de[148] [blank space in text] dans l’autorité qui lui est attribuée par les us et coutumes locaux en tant qu’ils n’ont rien de contraire à l’ordre public ni aux lois de l’État et lui avons fait remise de l’insigne décrit à l’Article 3 de l’Arrêté du 2 Janvier, 1892.

Le Chef prédésigné s’est engagé à fournir les prestations annuelles indiquées au tableau ci-annexé et à exécuter ou faire exécuter les travaux y mentionnés.

De tout quoi nous avons dressé le présent procès-verbal en double original aux jour, mois et an que dessus.