Avoir été condamné, etc. Procès-verbal d'exécution dressé par Degaignée.
Pour extrait conforme, Lécrivain, greffier en chef.
Par jugement du 27 floréal an II (16 mai 1794), appert:
1. Jean-Pierre Gravier, âgé de 56 ans, né à Colmars, département des Basses-Alpes, demeurant à Mons, district de Loudun, département de la Vienne, ci-devant secrétaire du tyran;
2. Antoine-Louis Lartigue, âgé de 60 ans, né à Toulouse, département de la Haute-Garonne, demeurant à Fontenay-aux-Roses, curé de ladite commune;
3. Jean-Baptiste Aubisso, âgé de 39 ans, né à Bergerac, département de la Dordogne, y demeurant, et à Paris, rue Helvétius, no 673, commissaire à Tirier;
4. Charles Bezard, âgé de 49 ans, né à Montpellier, demeurant à Paris, rue Neuve-des-Capucines, négociant, ex-administrateur de la caisse d'escompte;
5. Théodore Moreau, âgé de 28 ans, né à Paris, demeurant à Versailles, professeur de mathématiques, adjoint aux adjudants généraux de l'armée du Nord;
6. Et Pierre-Louis Rousselet, âgé de 52 ans, né à Beaugency, département du Loiret, ci-devant bénédictin, et curé constitutionnel de la commune de Damme-Marie-les-Fontaines, y demeurant;