Par jugement du 5 prairial (24 mai 1794), appert:
1. Jean-Baptiste-Marie-Thomas Domangeville, âgé de 30 ans, né à Paris, ex-noble, ancien capitaine au 5e régiment de cavalerie, demeurant à Vernasal, département de la Haute-Loire;
2. Simon Tisserand, âgé de 40 ans, né à Vesoul, département de la Haute-Saône, ci-devant postillon chez Duchâtelet, demeurant à Paris, rue Grenelle-Saint-Germain;
3. Et Jean-Baptiste Gauthier, âgé de 50 ans, né à Château-Porcien, département des Ardennes, concierge de la chambre d'arrêt de la mairie, demeurant à Paris, rue Martin.
Avoir été condamnés, etc. Procès-verbal d'exécution dressé par Degaignée.
Pour extrait conforme: Lécrivain, greffier en chef.
Du même jour, appert:
1. Jean-Baptiste-Charles Durand, âgé de.... (en blanc) ans, né à Paris, employé au magasin des troupes, à Franciade, y demeurant;
2. Jean-Antoine Pascal, âgé de 41 ans, lieutenant de gendarmerie nationale, attaché à la force publique de l'armée du Rhin, né à Commune-Affranchie, demeurant à Paris;