Par jugement du 12 prairial (31 mai 1794), appert:
1. Édouard-Marie Marguerie, âgé de 38 ans, ex-noble, major en second dans le 42e régiment d'infanterie, ex-colonel de la garde constitutionnelle du tyran, né à Bayeux, département du Calvados, résidant à Agy, près Bayeux;
2. Louis Duvivier, âgé de 60 ans, né à Paris, y demeurant, rue des Juifs, no 17, section des Droits de l'homme, employé à l'extraordinaire des guerres;
3. Jean-Baptiste-Pierre Bauffre, âgé de 66 ans, né à Châteauneuf, département d'Eure-et-Loir, demeurant à Paris, rue des Martyrs, no 59, section du Mont-Blanc;
4. Amable Chantemerle, âgé de 37 ans, instituteur et homme de lettres, ex-prêtre, né à Thiers, département du Puy-de-Dôme, demeurant à Paris, rue du Mont-Blanc, no 384;
5. Jean Pierson, âgé de 33 ans, né à Beffroy, district de Commercy, département de la Meuse, employé aux bureaux des émigrés, secrétaire de défunt Malesherbes, demeurant à Paris, rue des Martyrs;
6. Et Claude-François-Marie Simonet, âgé de 42 ans, né à Dijon, département de la Côte-d'Or, ex-fermier général, demeurant à Dijon.
Avoir été condamnés, etc. Procès-verbal d'exécution dressé par Auvray.
Pour extrait conforme: Lécrivain, greffier en chef.