obstacles à vaincre pour l'établir. I, 74 et suiv.
Discussions relatives à l'établissement de la constitution. 138 et suiv.
CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ. Les principales dispositions de ce
projet sont adoptées. Réflexions. I, 232-233.
CONSTITUTION DE L'AN II. Ses principaux articles. IV, 241-243.
Une pétition contre cette constitution est repoussée par la convention.
243-244.
CONSTITUTION DIRECTORIALE OU DE L'AN III. Ses auteurs, ses
principales dispositions. VII, 332-337.
Elle est acceptée par les votes des sections de toute la France.