Art. 15.--S. M. l'Empereur de toutes les Russies reconnaît pareillement la Confédération du Rhin, l'étal actuel de possession de chacun des souverains qui la composent et les titres donnés à plusieurs d'entre eux, soit par l'acte de Confédération, soit par les traités d'accession subséquents. Sadite Majesté promet de reconnaître, sur les notifications qui lui seront faites de la part de S. M. l'Empereur Napoléon, les souverains qui deviendront ultérieurement membres de la Confédération, en la qualité qui leur sera donnée par les actes qui les y feront entrer.
Art. 16.--S. M. l'Empereur de toutes les Russies cède, en toute propriété et souveraineté, à S. M. le Roi de Hollande, la seigneurie de Jever, dans l'Ost-Frise.
Art. 17.--Le présent traité de paix et d'amitié est déclaré commun à LL. MM. les Rois de Naples et de Hollande, et aux souverains confédérés du Rhin, alliés de S. M. l'Empereur Napoléon.
Art. 18.--S. M. l'Empereur de toutes les Russies reconnaît aussi S. A. I. le prince Jérôme-Napoléon comme roi de Westphalie.
Art. 19.--Le royaume de Westphalie sera composé des provinces cédées par S. M. le Roi de Prusse à la gauche de l'Elbe et d'autres États actuellement possédés par S. M. l'Empereur Napoléon.
Art. 20.--S. M. l'Empereur de toutes les Russies promet de reconnaître la disposition qui, en conséquence de l'article 19 ci-dessus et des cessions de S. M. le Roi de Prusse, sera faite par S. M. l'Empereur Napoléon (laquelle devra être notifiée à S. M. l'Empereur de toutes les Russies), et l'état de possession en résultant pour les souverains au profit desquels elle aura été faite.
Art. 21.--Toutes les hostilités cesseront immédiatement, sur terre et sur mer, entre les forces de S. M. l'Empereur de toutes les Russies et celles de Sa Hautesse, dans tous les points où la nouvelle de la signature du présent traité sera officiellement parvenue. Les hautes parties contractantes la feront porter, sans délai, par des courriers extraordinaires, pour qu'elle parvienne le plus promptement possible aux généraux et commandants respectifs.
Art. 22.--Les troupes russes se retireront des provinces de Valachie et de Moldavie, mais lesdites provinces ne pourront être occupées par les troupes de Sa Hautesse jusqu'à l'échange des ratifications du futur traité de paix définitive entre la Russie et la Porte Ottomane.
Art. 23.--S. M. l'Empereur de toutes les Russies accepte la médiation de S. M. l'Empereur des Français, Roi d'Italie, à l'effet de négocier et conclure une paix avantageuse et honorable aux deux Empires. Les plénipotentiaires respectifs se rendront dans le lieu dont les parties intéressées conviendront, pour y ouvrir et suivre les négociations.
Art. 24.--Les délais dans lesquels les H. P. C. devront retirer leurs troupes des lieux qu'elles doivent quitter, en conséquence des stipulations ci-dessus, ainsi que le mode d'exécution des diverses clauses que contient le présent traité, seront fixés par une convention spéciale.