Aux heures de distribution des vivres, il tiendra sa gamelle sur la planchette située devant le vasistas de sa porte, de manière que le surveillant puisse la prendre facilement et que le service soit promptement fait.

Le prévenu est responsable des dégradations qu'il ferait, soit à sa cellule, soit au coucher ou au mobilier. S'il désire être visité par le médecin ou avoir d'urgence un entretien avec le directeur, l'aumônier ou autres employés, il en préviendra le surveillant chef de sa division, qui se chargera de prévenir qui de droit. Le prévenu peut également réclamer la visite de l'inspecteur général ou lui faire passer ses réclamations.

Chaque fois que le détenu sortira de sa cellule pour aller au greffe, au promenoir ou au parloir, il aura soin de se munir de la petite plaque qui se trouve suspendue au-dessus de la porte de la cellule afin de la représenter, à sa rentrée, au surveillant de la galerie pour s'en faire reconnaître.

Les détenus qui, par suite de condamnations, désireront former appel de leur jugement, écriront pour cela à M. le procureur impérial. Leur signature apposée au bas de la lettre devant être légalisée par le greffier, ils ne signeront qu'en présence de cet employé; ceux qui ne sauraient point écrire feront verbalement connaître leur désir au surveillant de leur galerie.

Lorsque ce détenu sera au parloir avec son visiteur, il ne devra élever la voix qu'autant qu'il sera nécessaire pour se faire entendre; dans le cas contraire, le surveillant chargé de la police le ferait immédiatement rentrer dans sa cellule.

Toute infraction sera puni conformément aux règlements.

Le quatrième imprimé est ainsi formulé:

État des objets composant le mobilier de la cellule d'un détenu valide:

On appelle jegneux crachoir un pot en terre verni qui se place par terre auprès de sa table.