— l'esprit des populations au dedans et au dehors.
—la force publique.
—la nature de la ville.
—la résidence du chef de l'État au moment de l'émeute.
§ 2.—Émeute à l'occasion des grains ou des impôts.
Etablissement de la troupe dans les cantonnements.
Service de la troupe pour la police des marchés.
Règles de conduite légale.
Principes militaires.
Recouvrement des impôts.