Art. 7..

La huitième division, qui faisait partie du troisième corps, et qui en ce moment fait partie du sixième, sera composée ainsi qu'il suit:

Deuxième bataillon du 6e léger.

Tout ce qui existe du troisième bataillon sera incorporé dans le deuxième, et le cadre renvoyé au dépôt.

Deuxième bataillon du 16e léger.

Tout ce qui existe du troisième bataillon sera incorporé dans le deuxième, et le cadre du troisième renvoyé au dépôt.

Premier bataillon du 22e de ligne.

Tout ce qui existe des troisième et quatrième bataillons sera incorporé dans le premier, et les cadres renvoyés au dépôt.

Premier bataillon du 28e léger.

Tout ce qui existe du troisième bataillon sera incorporé dans le premier, et le cadre renvoyé au dépôt.