«Monsieur le duc, je m'empresse de vous informer que Sa Majesté, par ordonnance du 26 juillet courant, a daigné vous choisir pour présider le collége électoral du département de la Côte-d'Or, dans la prochaine session qui ouvrira le 22 août.
«J'ai l'honneur de vous transmettre,
«1º Votre brevet de nomination;
«2º La lettre que Sa Majesté vous a écrite à ce sujet;
«3º Un exemplaire des instructions que j'ai cru propres à faciliter les opérations que MM. les présidents auront à diriger.
«Je vous engage à vous rendre le plus tôt possible à Dijon, et à envoyer préalablement à M. le préfet du département un nombre suffisant d'exemplaires de la lettre que vous jugerez convenable d'adresser à MM. les électeurs pour les prévenir de la convocation.
«Veuillez, je vous prie, m'accuser la réception de la présente lettre et des pièces qui y sont jointes.
«Le ministre secrétaire d'État de la justice, chargé provisoirement du portefeuille de l'intérieur,
«Pasquier.»
LETTRE CIRCULAIRE DU DUC DE RAGUSE AUX ÉLECTEURS.
«Monsieur, j'ai l'honneur de vous prévenir que, par ordonnance du, Sa Majesté a ordonné la convocation du collége électoral du département de la Côte-d'Or. La gravité des circonstances, le vif désir que le roi éprouve d'être entouré des véritables représentants de la nation, vous feront concevoir, monsieur, de quelle importance il est que tous les individus appelés à voter soient exacts à se rendre à la convocation dont ils sont l'objet. C'est donc au titre du bien de la patrie et du service du roi, et en particulier au nom de l'intérêt du pays qui nous a vus naître, que je vous engage à vous trouver à Dijon assez à temps pour assister à l'ouverture du collége, qui aura lieu le 22 de ce mois. Je me trouve heureux, monsieur, que la confiance du roi m'ait appelé à concourir avec vous à des choix qui auront, j'espère, une heureuse influence sur notre avenir.