Les évêques, après avoir défendu avec une modération remarquable les propriétés ecclésiastiques, ne se permirent plus, depuis le prononcé du décret, une seule plainte ni une seule réclamation personnelle contre l'injustice qu'ils éprouvaient. Cette admirable résignation déplut à l'Assemblée, qui s'était flattée qu'ils engageraient à la révolte ceux qui leur étaient attachés, et justifieraient par là l'iniquité de sa conduite. Trompée dans cette attente, elle fit jouer tous les ressorts de la méchanceté pour les décrier dans l'esprit du peuple, et finit par décréter que chaque membre du clergé serait obligé d'adhérer au décret qui venait d'être rendu sur la constitution civile du clergé, sous peine de perdre sa place et tout traitement quelconque. Elle se flattait qu'en mettant le clergé dans la nécessité d'opter entre la misère et sa conscience, le plus grand nombre prêteraient le serment, et qu'elle parviendrait par là au projet de Mirabeau, de décatholiciser la France.
N'ayant pas obtenu plus de succès de cette mesure, elle excita la populace contre divers membres du clergé, se flattant que la crainte d'éprouver sa fureur les rendrait moins inflexibles; mais les voyant insensibles à d'autres sentiments qu'à ceux du devoir et de l'honneur, elle décréta que chaque évêque, curé ou autre fonctionnaire public prêterait individuellement le serment, espérant entraîner par là quelques évêques dans son parti. Ceux-ci, toujours animés de l'esprit de paix et de concorde, offrirent de prêter une formule de serment rédigée par Mgr l'évêque de Clermont, qui portait expressément que ce n'était que pour ce qui regardait le temporel, excluant positivement tout ce qui tenait au spirituel et demandant qu'on les laissât se concerter avec le Souverain Pontife, duquel ils ne pouvaient se séparer. MM. Malouet, de Cazalès et l'abbé Maury parlèrent avec force sur l'opposition qui existait entre la liberté et la violence exercée contre les consciences. Mais ils ne furent point écoutés. On fixa huit jours pour tout délai entre l'acceptation ou le refus du serment, et le Roi fut instamment prié de sanctionner le décret. La position de ce Prince était affreuse. Placé entre sa conscience et les malheurs qu'on lui faisait envisager comme suite de son refus, il demandait qu'on lui laissât le temps de se concerter avec le Pape sur les moyens de conciliation qu'on pourrait employer pour répondra au désir de l'Assemblée, sans blesser la conscience des évêques et du clergé. Il lui fit dire qu'il avait écrit au Pape à ce sujet, et qu'il désirait en attendre la réponse.
L'Assemblée, loin d'entrer dans de pareilles voies, pressa au contraire M. Duport du Tertre de décider le Roi à donner promptement sa sanction à ce décret. Celui-ci, qui se regardait plus comme le ministre de l'Assemblée que comme celui du Roi, et qui n'avait d'autre crainte que celle de lui déplaire, harcelait ce malheureux prince à toutes les heures de la journée. Il lui faisait envisager la fureur de la populace, se portant immanquablement sur les ecclésiastiques et sur les membres de l'Assemblée qui partageaient leur opinion; le massacre qui en serait la suite, ce que le refus du décret pouvait occasionner sous les yeux mêmes de Sa Majesté. On fit redoubler les hurlements des factieux à la porte de l'Assemblée; on y débitait les brochures les plus incendiaires, et l'on poussa la cruauté jusqu'à faire craindre au Roi pour les jours de sa famille et des habitants des Tuileries; car pour sa personne on savait bien que sa seule conservation n'aurait influé sur aucune de ses décisions[18].
Tout ce qui était attaché à la religion était dans la consternation. Madame Élisabeth pressait le Roi de ne pas se laisser intimider par les craintes que lui inspirait un ministre incapable de mettre le moindre prix à ce qui intéressait la Monarchie et la religion, qui en était le plus ferme soutien.
Le Roi résista longtemps; mais, vaincu par la peur de voir couler le sang, il donna le 26 décembre (1790) cette sanction si désirée par les factieux et si redoutée par les amis de la Monarchie.
Il se flattait que la violence que l'on employait à son égard, et l'esclavage dans lequel on le retenait, frapperaient de nullité toutes ces sanctions, et que l'ordre finirait par renaître de l'excès du mal, espoir qui ne l'abandonna jamais.
Dès le lendemain de la sanction du Roi, l'abbé Grégoire, à la tête de cinquante et un ecclésiastiques du côté gauche de l'Assemblée, vint prêter le serment décrété. Il ne pouvait, disait-il, répugner à sa conscience, l'Assemblée n'ayant jamais prétendu porter atteinte à l'autorité du Chef de l'Église; fait bien prouvé par le titre de «constitution civile du clergé», qu'elle avait donné à sa nouvelle organisation. Il finit par assurer qu'ils honoreraient tous le sacerdoce par la pureté de leurs mœurs et par leur exactitude à remplir les devoirs de leur état.
Les évêques, pour éclairer le public sur la constitution civile du clergé, avaient publié un ouvrage portant pour titre: Exposition des principes sur la constitution civile du clergé, ouvrage plein de raison et de sagesse, et signé de tous les évêques, à l'exception de MM. de Tayllerand, évêque d'Autun, de Jarente, évêque d'Orléans, de Savine, évêque de Valence, et de Brienne, archevêque de Sens. On se récria contre cet écrit à l'Assemblée, qui, le 4 janvier (1791), jour de l'expiration des huit jours donnés au clergé pour se décider, exigea le serment des évêques, des curés et autres ecclésiastiques membres de l'Assemblée, et décréta qu'on se présenterait pour prêter le serment par lettres alphabétiques.
Les groupes qui entouraient la salle faisaient retentir l'air de leurs cris et de leurs menaces, espérant parvenir par leurs bruyantes clameurs à intimider le clergé dans une circonstance aussi critique. Ils se trompèrent dans leur attente, et cette journée sera à jamais remarquable dans les fastes de l'Église.
L'évêque d'Agen, qui se trouva le premier à parler, déclara ne donner aucun regret à sa place et à sa fortune, mais qu'obligé d'écouter la voix de sa conscience, il ne pouvait que témoigner à l'Assemblée son regret de ne pouvoir prêter le serment. Tous les évêques, à l'exception de ceux nommés ci-dessus, s'y refusèrent chacun à leur tour, et beaucoup d'entre eux exposèrent d'une manière simple et touchante le motif de leur refus. «J'ai soixante-dix ans, dit entre autres l'évêque de Poitiers; j'en ai passé trente-cinq dans l'épiscopat, où j'ai fait le plus de bien que j'ai pu. Accablé d'années et d'infirmités, je ne déshonorerai pas ma vieillesse en prêtant un serment désavoué par ma conscience, et je prendrai mon sort en patience.» Un discours aussi touchant excita les huées des tribunes et du côté gauche de l'Assemblée. M. Émery, président, étonné de la fermeté du clergé, et craignant que son extrême modération, opposée aux insultes de l'Assemblée, ne finît par faire quelque impression, décida qu'on se contenterait de répondre à l'appel par ces mots: «J'accepte» ou «Je refuse».