Présentés par M. G. Darboux, en qualité de Membre de ce Conseil:
Sur les projets de Décret relatif à la Licence ès sciences. Séance du 17 janvier 1896.
- B M I P, t. 59, no 1197, 1er fév. 1896, p. 147, 152-156.
Sur le projet de Décret relatif aux Droits à percevoir au profit des Universités. Séance du 9 juillet 1897.
- B M I P, t. 62, nos 1275, 1285, 7 août, 16 oct. 1897, p. 569-571, 987.
Sur un projet de Décret relatif au Doctorat ès sciences. Séance du 13 janvier 1898.
- B M I P, t. 63, nos 1298, 1300, 22 janv., 5 févr. 1898, p. 67-71, 156.
19. Rapport sur le calculateur Jacques Inaudi.
- C R, t. 114, 7 juin 1892, p. 1335-1338;—8 fév. 1892, p. 275.—R O, t. 3, 15 juin 1892, p. 417-418.