[591] Cet arrêté figure au procès-verbal de la séance du 18 août du Conseil général révolutionnaire édité par Berville et Barrière (Barrière, op. cit., p. 151). Voici le texte de l'imprimé à part (aff. in-fol. plano, Bib. nat., dép. des man., fonds français, nouv. acq., carton 2648, fol. 33); autre exemplaire: Bib. de la Ville de Paris, coll. d'aff. 10569 A, portef. 2, 1re partie, p. 53:
MUNICIPALITÉ DE PARIS
Extrait du registre des délibérations du Conseil général des commissaires des 48 sections.
Du 18 août 1792, l'an 4e de la liberté et 1er de l'égalité.
Arrêté concernant les passeports.
Le Conseil général arrête: 1o Que chaque section enverra tous les jours, à 8 heures du soir, les différents passeports et certificats de résidence qui auront été délivrés dans la journée.
2o Que ces passeports et certificats de résidence, visés le lendemain par les officiers municipaux, seront reportés à chaque section par la personne qui viendra apporter les nouveaux passeports et certificats de résidence du jour, et que les Comités remettront aux citoyens les passeports et certificats de résidence qui auront été obtenus.
Le Conseil général arrête, en outre, que, dans les cas où les passeports seraient refusés par les officiers municipaux, les motifs du refus seraient exprimés en marge du passeport;
Arrête enfin que le présent sera imprimé et affiché dans les lieux accoutumés.
| Signé: | Huguenin, président. |
| Méhée, secrétaire-greffier adjoint. |