[166] Renard (et non Régnard) Pierre, cotonnier, avait remplacé Camus ou Le Camus au Comité de la section. (Voyez ci-dessus, p. [24] et n. [121].)
[167] Lettre écrite, au nom du Roi, par M. Montmorin, ministre des affaires étrangères, aux ambassadeurs et ministres résidant près les cours, datée du 23 avril 1791, première partie d'un imprimé de 7 p. in-4o (Bib. nat., Le29 1450). C'est la lettre par laquelle Louis XVI notifiait aux autres souverains son acceptation de la Constitution. On la trouvera au Moniteur du 25 avril (compte rendu de la séance de la Constituante du 23 avril au soir), réimp., t. VIII, p. 213.
[QUINZIÈME ASSEMBLÉE.—DU 9 MAI 1791]
Assemblée générale de la section des Postes
du lundi neuf mai mil sept cent quatre-vingt-onze.
La section des Postes convoquée en la manière accoutumée sur la pétition de cinquante citoyens actifs, il a été fait lecture du procès-verbal de la dernière séance, lequel s'étant trouvé conforme a reçu la sanction.
Il a été ensuite fait lecture de la pétition qui formait le sujet de la convocation, et, après l'appel des citoyens présents à l'Assemblée, le nombre s'est trouvé être de cent seize; alors, l'Assemblée aux termes des décrets étant en état de délibérer, il a été fait lecture: 1o d'un écrit intitulé: Dénonciation à la Commune de Paris de la conduite du Maire et des officiers municipaux, envers la section de la Fontaine-de-Grenelle, et des traitements injurieux que le Comité a essuyés de la part de M. Bailly, à l'occasion de l'affaire des Théatins[168], ensemble de toutes les délibérations, mémoires et arrêtés y joints; 2o des délibérations du Corps municipal des dix-huit avril et sept du présent relatifs (sic) à ladite dénonciation de la section de la Fontaine-de-Grenelle[169].
La matière mise en délibération et pleinement discutée, il a été arrêté qu'au désir de la délibération de la section de la Fontaine-de-Grenelle du vingt avril dernier, il serait nommé deux commissaires pour se transporter demain dix du courant à six heures du soir à l'Assemblée générale de la Commune[170]; que les deux commissaires rendraient compte de leur mission à la plus prochaine Assemblée et MM. Desvieux et Montpellier ont été à l'instant nommés par acclamation[171].
Il a été fait lecture d'une délibération de la section des Champs-Élysées du vingt-neuf avril dernier concernant l'exécution des ordonnances au sujet des jeux. L'Assemblée a adhéré à ladite délibération.
Fait et arrêté en l'Assemblée générale de la section les jour et an susdits.
| J. Mareschal. | Sauvage. |