Note 123:[ (retour) ] Nous tirons tous les détails qui suivent du régistre du conseil souverain déposé aux archives du secrétariat provincial. Aucun historien que nous sachions ne les a connus.
Cependant Perrot voyant que l'affaire prenait une tournure plus sérieuse qu'il ne l'avait pensé, était descendu à Québec dans l'espoir peut-être de trouver assez d'influence pour détourner l'orage qui le menaçait; mais cela ne fit qu'avancer sa disgrâce; il y fut arrêté au commencement de janvier (1674) et enfermé au château St.-Louis, où il fut détenu plus d'un an prisonnier, refusant de reconnaître l'autorité du gouverneur général et du conseil souverain pour le juger.
Malheureusement cette affaire, déjà assez grave, se compliqua dans le cours de l'hiver par la part qu'y voulurent prendre quelques membres du séminaire de St.-Sulpice, dont l'un, M. l'abbé de Salignac Fénélon, était curé de Montréal. Cette intervention mal avisée ne fît, comme on devait le supposer, qu'augmenter le mal en mêlant le clergé à la querelle. L'abbé Fénélon blâma hautement, dans son sermon du jour de Pâques, la conduite du gouverneur général, qu'il qualifia de tyrannique et de violente; il ne s'arrêta pas là, il recueillit dans la ville des signatures à une remontrance au roi contre lui. Dans un temps où la liberté était inconnue, cette hardiesse parut un second outrage à M. de Frontenac; et l'ordre fut donné sur le champ d'assigner le bouillant abbé, qui était peut-être en partie la cause, par ses conseils, de la rébellion de M. Perrot, à venir expliquer sa conduite devant le conseil souverain, et plusieurs de ses collègues à comparaître en témoignage contre lui.
Après avoir fait plusieurs fois défaut, ces messieurs se présentèrent enfin; mais ce fut pour décliner la juridiction du conseil sur eux, prétendant qu'ils ne pouvaient être jugés ou assignés en témoignage que par leur évêque. L'abbé Fénélon se conduisit surtout avec une grande audace. Il réclama le droit que possédaient les ecclésiastiques en France de parler assis et couverts en présence des conseils souverains, et ajoutant l'action à la parole, il s'avança vers les membres et se couvrit avec un geste de vivacité insultant comme pour braver le comte de Frontenac, qui présidait alors le conseil, et qui après lui avoir fait remarquer avec beaucoup de modération l'inconvenance de sa conduite, le fit retirer dans une salle voisine sous la garde de l'huissier, en attendant que le conseil eût opiné sur ce qu'il y avait à faire dans cette urgence. Ce corps décida tout d'une voix que la prétention de M. l'abbé Fénélon ne pouvait être admise d'autant plus qu'il comparaissait comme accusé. Il fut ramené devant le conseil; mais persistant à ne pas le reconnaître comme son tribunal légitime, et à refuser de répondre à ses interrogatoires, il fut mis aux arrêts.
La situation des choses en Canada dans le moment, montrait le danger de la doctrine invoquée par les ecclésiastiques de ne reconnaître pour juge légitime que leur évêque. Lorsqu'un violent antagonisme divisait le gouverneur et cet évêque jusqu'au point d'entraîner des voies de fait chez leurs partisans, si chacun des deux rivaux avait eu un tribunal pour juger ses amis et ses créatures, quelle justice, quelle unité aurait-on pu en attendre? Il est évident qu'il y aurait eu dès lors deux pouvoirs en opposition dans l'Etat, et que la société aurait été en conséquence bouleversée.
D'un autre côté, comme les offences de M. Perrot et de l'abbé Fénélon étaient personnelles au comte de Frontenac, celui-ci parut exercer un pouvoir exorbitant et dangereux, en cumulant avec ses autres fonctions celles de président du conseil, où il semblait être à la fois dans ce cas-ci accusateur et juge. Il ne faut pas croire néanmoins, comme Charlevoix, qu'il eût usurpé cette présidence; il l'a remplissait par droit d'office, et conformément à l'usage établi, les gouverneurs en commençant par M. de Tracy ayant les uns après les autres présidé ce corps depuis sa création, et signé les procès-verbaux de ses séances [124].
Note 124:[ (retour) ] Registre du conseil souverain. La formule ordinaire des procès-verbaux contenait ces mots: Le conseil assemblé auquel présidait haut et puissant seigneur M. de Tracy, ou bien, où présidait M. le gouverneur, etc. La commission de M. Duchesneau comme intendant portait expressément qu'il présiderait au conseil souverain en l'absence du dit sieur da Frontenac. Les procès-verbaux sont signés par tous les gouverneurs jusqu'à M. de Frontenac inclusivement, qui les a signés jusqu'en septembre, 1675.
Cependant M. Perrot persistait toujours obstinément à ne pas reconnaître la compétence du conseil. Dans ses objections il s'en trouva de bien fortes et qui influèrent puissamment sur la décision qui fut adoptée plus tard. Il représenta, entre autres choses, que se trouvant accusé directement par le gouverneur général qui était son ennemi personnel, il ne pouvait consentir à mettre son sort entre les mains d'un tribunal dont ce gouverneur était président; qu'en outre plusieurs des membres du conseil étaient intéressés à sa perte, en ce que la personne qui avait été nommée pour le remplacer dans le gouvernement de Montréal, leur était étroitement alliée par le sang, et que c'est ce qui expliquait l'acharnement avec lequel ils travaillaient contre lui. Pour ces raisons donc, il récusait nommément M. de Frontenac et tous les autres membres auxquels il avait fait allusion, et en appelait au conseil d'état à Paris.
Le sulpicien, l'abbé Fénélon, qui souffrait de se voir ainsi traîner devant un tribunal civil, qu'il savait mal disposé contre lui, adopta la même tactique et commença aussi à récuser ses juges. Sa cause devint dès lors commune avec celle de M. Perrot, auquel l'influence du clergé qui commença à se remuer fut fort avantageuse. Nul doute que l'opinion publique n'ait été aussi pour quelque chose dans l'espèce de changement que l'on croit apercevoir alors dans les dispositions de la plupart des membres du conseil et du gouverneur lui-même. Les membres récusés voulurent s'abstenir de siéger; et le gouverneur fut comme emporté par le torrent; car il chercha d'abord à justifier sa présence en prétendant qu'il n'était pas plus intéressé dans le procès que le roi lui-même dont il était le représentant; ce qui était plausiblement vrai. Le conseil ne se trouvant plus en nombre après la retraite des membres en question, il en fut nommé d'autres spécialement pour continuer les procédures contre les accusés; et après plusieurs séances, ne demandant pas mieux que de se débarrasser d'une affaire compliquée, ils firent droit sur les causes de récusation, et ordonnèrent que le tout serait soumis au roi pour sa décision, avec prière, en outre, à sa majesté de faire connaître si le conseil devait continuer d'être ou non présidé à l'avenir par le gouverneur général.
L'année suivante une réponse relative au dernier point fut donnée par Louis XIV dans la déclaration qui régla la question des préséances au conseil. La première et la seconde places y furent réservées au gouverneur et à l'évêque, et la troisième à l'intendant, mais avec la présidence puisqu'on lui en conférât les fonctions, quoiqu'il lui fût défendu d'en prendre le titre, comme pour ménager l'amour propre du comte de Frontenac. De ce moment M. de Pétrée, qui ne paraissait plus depuis longtemps au conseil, commença à y revenir. Dès que quelque nuage s'élevait entre lui et le gouverneur, il avait pour politique de s'abstenir d'assister aux séances de ce corps, où il se faisait remplacer par quelque prêtre vigilant. Aussi quand il commençait à s'absenter pouvait-on prédire en toute assurance quelque nouvel orage.