Séance du 3 mai 1833.
Chambre des pairs, séance du 6 mai 1833.
--séance du 27 mai 1833.
--séance du 28 mai 1833.
Chambre des députés, séance du 1er juin 1833.
--séance du 17 juin 1833.
[XLVI].--Discussion sur un projet de loi relatif à l'état de siège. (Chambre des pairs, séance du 16 février 1833.)
[XLVII].--Discussion du budget du ministère des affaires étrangères pour 1833. (Chambre des députés, séance du 20 février 1833.)
[XLVIII].--Proposition d'un projet de loi sur des récompenses nationales pour les familles de MM. Cuvier, Champollion jeune, Abel Rémusat, Saint-Martin, Chézy, morts dans le cours de l'année 1832. (Chambre des députés, séance du 2 mars 1833.)
[XLIX].--Discussion du projet de loi sur les crédits supplémentaires pour l'exercice 1833. (Chambre des députés, séance du 6 mars 1833.)