Les clubs, dans leur fougue subversive, oubliaient qu'ils étaient en présence, non pas seulement d'un pouvoir encore incertain et faible, mais d'un public libre et très-ému, en qui leur nom et leurs déclamations réveillaient les plus sinistres souvenirs. L'humeur et l'alarme se répandirent rapidement; dans l'intérieur des familles, dans les magasins des marchands, dans les couloirs des salles de spectacle, dans les corps de garde de la garde nationale, on s'entretenait de ces associations factieuses; on rappelait leurs excès d'autrefois; on se racontait leurs menaces de la veille contre les pouvoirs les plus populaires comme les plus augustes; on s'en prenait à elles des langueurs du commerce, des troubles des rues, de l'indiscipline des ouvriers. Les magistrats ne manquèrent pas à leur devoir: des affiches préparées dans le principal de ces clubs, la Société des Amis du peuple, et qui provoquaient formellement le peuple à renverser la Chambre des députés, furent saisies et des poursuites entamées contre les meneurs de la réunion et le propriétaire du local où elle tenait ses séances. Pendant que cette instruction suivait son cours, une question déjà engagée sous la Restauration et étrangère, par son origine comme par son objet direct, aux événements du jour, était pendante devant la Cour de cassation; il s'agissait de savoir si des réunions purement religieuses, tenues par des protestants, étaient assujetties aux restrictions et aux conditions prescrites par les articles 291 et 294 du Code pénal[12]. M. Dupin, nommé naguère procureur général, proclama et réclama nettement les droits de la liberté religieuse. Mais on était dans l'un de ces accès d'agitation et de précipitation inquiète où le danger général et actuel préoccupe seul les esprits, où les faits les plus divers comme les notions les plus distinctes se confondent, et où le public, dans son ardent égoïsme, veut être rassuré à tout prix. Sensible aux nécessités du gouvernement et dominée par la rigueur des textes légaux, la Cour de cassation déclara que les articles 291 et 294 du Code pénal étaient en pleine vigueur et s'appliquaient à toutes les réunions, quel qu'en fût l'objet. La liberté religieuse payait ainsi les frais de l'ordre politique. Encouragés par ces décisions des tribunaux, les citoyens tranquilles, les négociants, les chefs d'atelier, les habitants des quartiers où se tenaient les clubs en demandèrent vivement la répression; des voix s'élevèrent de toutes parts, taxant le pouvoir de faiblesse; et le 25 septembre, l'un des chefs les plus honorés de la garde nationale, le comte de Sussy, colonel de la XIe légion, écrivait à l'un de ses amis qu'il savait en rapports fréquents avec moi: «Pour donner plus de force aux démarches que vous faites de votre côté, je vous dirai que tous mes collègues et moi avons prié M. Laffitte de faire connaître au Roi que toute la garde national demandait avec instance qu'on prît sans retard les mesures nécessaires pour mettre un terme à toutes ces réunions qui viennent troubler la tranquillité publique et arrêter les opérations commerciales. M. Laffitte nous a assuré que le gouvernement allait s'occuper efficacement du voeu exprimé par tous les bons citoyens. Il est bon, je crois, que vous en informiez MM. de Broglie et Guizot.»

[Note 12: «Art. 291. Nulle association de plus de vingt personnes, dont le but sera de se réunir tous les jours, ou à certains jours marqués, pour s'occuper d'objets religieux, littéraires, politiques ou autres, ne pourra se former qu'avec l'agrément du gouvernement, et sous les conditions qu'il plaira à l'autorité publique d'imposer à la société.»

«Art. 294. Tout individu qui, sans la permission de l'autorité municipale, aura accordé ou consenti l'usage de sa maison, en tout ou en partie, pour la réunion des membres d'une association, même autorisée, ou pour l'exercice d'un culte, sera puni d'une amende de 16 fr. à 200 fr.»]

Je n'avais pas attendu cette information pour agir, dans la mesure et par les moyens qui me paraissaient adaptés à l'état des faits et des esprits. J'avais déjà entretenu le Conseil de quelques dispositions législatives qui avaient plutôt pour objet d'engager la question que de la résoudre, lorsque plusieurs députés de mes amis, entre autres, M. Benjamin Morel, grand négociant de Dunkerque, vinrent me dire qu'ils se croyaient en conscience obligés de signaler à la Chambre tout le mal que faisaient et préparaient les clubs, et de presser le gouvernement d'y porter remède. Loin de les en détourner, je les encourageai dans leur dessein, les assurant que le gouvernement ferait son devoir, comme ils voulaient faire le leur. Le surlendemain, en effet, prenant pour prétexte la détresse industrielle de son département, M. Benjamin Morel attaqua franchement les clubs et leur imputa la perturbation prolongée qui compromettait à la fois l'honneur du régime nouveau et la prospérité du pays. La Chambre l'écoutait en silence, embarrassée à la fois et favorable. Quelques voix s'élevèrent pour réclamer contre l'exagération de ces plaintes, au nom des principes de liberté que les associations politiques pouvaient invoquer, dit-on, comme les individus isolés. Je pris sur-le-champ la parole, non sans quelque embarras à mon tour, soit à cause de la disposition de la Chambre, soit dans le fond même de ma pensée. J'avais à ménager des esprits flottants, inquiets des clubs, mais encore tout émus de leurs luttes libérales sous la Restauration, et je ne voulais ni abolir d'avance et en principe des libertés possibles dans l'avenir pour mon pays, ni reconnaître aux libertés présentes le droit de couvrir et de servir l'anarchie. Je tins le langage le plus efficace, je crois, comme le plus sincère; je ne proclamai aucune maxime absolue et irrévocable; je laissai paraître mes perplexités intérieures et les considérations diverses, les perspectives lointaines dont je voulais tenir compte: «La France, dis-je, a fait une révolution; mais elle n'a pas entendu se mettre dans un état révolutionnaire permanent. Les caractères saillants de l'état révolutionnaire, c'est que toutes choses soient incessamment mises en question, que les prétentions soient indéfinies, que des appels continuels soient faits à la force, à la violence. Ces caractères existent tous dans les sociétés populaires actuelles, dans l'action qu'elles exercent, dans l'impulsion qu'elles s'efforcent d'imprimer à la France. Ce n'est pas là le mouvement, mais le désordre; c'est la fermentation sans but et non le progrès. Nous avons conquis, dans les quinze années qui viennent de s'écouler, plus de libertés qu'aucun pays n'en a jamais conquis en un siècle. Pourquoi? parce que la réforme a été lente, laborieuse, parce que nous avons été obligés à la prudence, à la patience, à la persévérance, à la mesure dans notre action. Ne sortons pas de cette voie. Je me hâte de le dire; l'article 291 du Code pénal ne doit pas figurer éternellement, longtemps si vous voulez, dans la législation d'un peuple libre; le temps viendra où, n'étant plus motivé par l'état de notre société, il disparaîtra de notre Code. Mais il existe aujourd'hui; c'est l'état légal de la France. Puisque le pouvoir est armé d'un moyen légal contre les dangers des sociétés populaires, non-seulement il ne doit pas l'abandonner, mais il doit s'en servir. Il l'a déjà fait, et il est décidé à le faire tant que l'exigeront le bon ordre dans le pays et le progrès régulier de ses libertés.» Dans la mesure de ce langage, le vote de la Chambre me donna pleine approbation.

Le jour même où ce débat avait lieu, la chambre des mises en accusation de la Cour royale de Paris renvoya les meneurs de la Société des Amis du peuple et le propriétaire du local de ses réunions devant le tribunal de police correctionnelle; et le soir, la Société elle-même, réunie en séance, vit sa salle envahie par un grand nombre d'habitants du quartier, la plupart gardes nationaux, qui sifflèrent ses orateurs, mirent fin à ses délibérations, et accompagnèrent ses membres de leurs huées, à mesure qu'ils sortaient presque aussi effrayés qu'irrités de leur impopularité inattendue. Ils essayèrent le surlendemain de se réunir de nouveau; mais la salle était fermée; un peloton de garde nationale stationnait devant la porte et en interdisait absolument l'entrée. Quatre jours après, le tribunal de police correctionnelle condamna les prévenus à trois mois de prison, et prononça la dissolution du club, qui fut contraint de subir une seconde métamorphose et de redevenir société secrète.

La Chambre, les tribunaux, la garde nationale et le cabinet n'avaient fait, en étouffant de concert ces foyers d'anarchie subalterne, qu'un acte de bon sens évident et de facile courage. Mais par l'irritation qu'en ressentirent les vaincus et par la dissidence qui, sans éclater aussitôt, s'en éleva au sein du gouvernement, cet acte fut plus grave qu'en soi il ne méritait de l'être, et devint le point de départ de la lutte qui ne tarda pas à s'engager. A la Chambre, M. Dupin m'avait soutenu dans le débat; mais MM. de Tracy, Salverte, Benjamin-Constant, et non plus M. Mauguin seulement, m'avaient combattu, les uns par respect pour des maximes absolues, les autres par ménagement pour de violents et bruyants alliés. Dans le conseil, MM. de Broglie, Casimir Périer, Molé, Louis, Sébastiani m'approuvaient hautement; mais M. Dupont de l'Eure était triste et plein d'humeur, et sans sa confiante inconséquence, M. Laffitte eût été embarrassé. J'avais accepté un combat dans lequel mes collègues n'étaient pas tous décidés à me suivre. Aucun n'avait de goût pour les clubs; mais si les uns s'empressaient, les autres hésitaient à rompre sans retour avec eux. Ce n'était plus, comme à propos de la constitution de la pairie dans la révision de la Charte, des idées et des intentions réellement diverses qui se trouvaient en présence et aux prises; c'étaient des résolutions inégales qui ne pouvaient plus marcher du même pas dans la même route. La question se posait de jour en jour plus nettement entre la politique de résistance et la politique, non pas de mouvement, mais de laisser-aller, entre l'autorité effective des pouvoirs constitutionnels et la patience, non pas complice, mais complaisante du gouvernement devant les impressions et les entraînements populaires. Évidemment, à la première circonstance critique, et quoique les intentions définitives fussent, au fond, à peu près semblables, la diversité des caractères et des tendances devait amener la séparation.

Depuis les premiers jours de la révolution, cette circonstance se préparait: dans le gouvernement, dans les Chambres, dans le public, le procès des ministres de Charles X était l'objet de préoccupations très-diverses, mais générales et ardentes. J'étais, pour mon compte, résolu à faire les derniers efforts pour qu'après le combat nul sang ne vînt souiller la victoire. J'avais travaillé, sous la Restauration, à abattre l'échafaud politique; je me tenais pour engagé d'honneur à ce qu'il ne se relevât point. Il y a des occasions solennelles qu'un homme sérieux se doit à lui-même de saisir pour mettre en pratique les vérités qu'il a tenu à honneur de proclamer, car l'inconséquence serait honteuse, et révélerait autant de faiblesse d'esprit que de coeur. Plus je réfléchissais en 1830, plus je m'affermissais dans les convictions qui, en 1822, m'avaient fait chaudement réclamer contre la peine de mort en matière politique. A propos des ministres qui avaient contresigné les volontés de Charles X, comme à propos des conspirateurs qui avaient tenté de renverser le trône de Louis XVIII, j'étais certain qu'il n'y avait, ni dans leur âme la perversité morale sans laquelle la peine de mort est une odieuse iniquité, ni dans leur condamnation sanglante l'utilité sociale qui doit s'ajouter à la perversité de l'accusé pour que la peine de mort soit légitime. L'argument que les défenseurs des ministres puisaient, en leur faveur, dans le renversement de l'ordre constitutionnel et l'expulsion du Roi lui-même, n'avait pas une valeur légale décisive; mais comme considération morale, il était d'un grand poids; le châtiment le plus rigoureux eût été, à coup sûr, plus nécessaire et plus équitable contre les conseillers du Roi resté sur le trône que contre ceux du Roi banni. Et quant aux conséquences purement pratiques, il ne fallait pas une grande sagacité pour reconnaître que, loin d'apporter au gouvernement nouveau une sécurité de plus, le sang répandu sur l'échafaud eût aggravé ses difficultés et ses périls; en donnant aux passions révolutionnaires qui l'assaillaient ces satisfactions fiévreuses et empoisonnées qui les irritent au lieu de les apaiser.

Tout le Conseil et le roi Louis-Philippe en tête de son Conseil, et presque tous les hommes considérables qui l'entouraient étaient de ce sentiment; mais nous étions en présence d'un sentiment contraire très-répandu et très-vif. Dans la population qui avait pris part à la résistance devenue la révolution, et dans la garde nationale dont cette population remplissait les rangs, les coeurs frémissaient encore de la colère qu'avaient soulevée les ordonnances de Juillet, des périls qu'avait semés partout la lutte et des sacrifices douloureux qu'avait coûté la victoire. Le droit violé et le sang versé seraient-ils donc sans expiation? Il y a, dans la nature humaine, un fond de barbarie qui regarde la loi du talion comme la vraie justice, et ressent, dans l'attente des châtiments sanglants, une soif aveugle. Les meneurs révolutionnaires, les fauteurs de troubles à toute fin s'emparaient de ce sentiment populaire, et s'appliquaient à l'échauffer pour entretenir ou ranimer des sentiments plus violents encore, compromettre le peuple par l'irritation des souvenirs, et ressaisir ainsi quelque chance du pouvoir qui leur échappait. Et jusque dans les rangs élevée et parmi les honnêtes gens du parti vainqueur, les esprits étroits et roides ne manquaient pas qui, s'enfermant dans une argumentation à la fois révolutionnaire et juridique, soutenaient la peine capitale comme la conséquence nécessaire et juste de la grande violation du droit national qui avait rendu la révolution juste et nécessaire.

Dès que la question s'éleva, ces deux sentiments et ces deux efforts éclatèrent et se déployèrent parallèlement. Le même jour où M. Eusèbe Salverte développa dans la Chambre des députés sa proposition pour la mise en accusation des ministres, M. de Tracy déposa sur le bureau la sienne pour l'abolition de la peine de mort: tous deux désintéressés et sincères; l'un, puritain philosophe, dur sans colère et froidement fanatique; l'autre, esprit et coeur généreux, toujours prêt à se mettre en avant pour ce qu'il croyait le droit ou le bien de l'humanité, et s'étonnant toujours des difficultés qu'il rencontrait à faire partager sa conviction et accepter son dessein. Le même rapporteur, M. Bérenger de la Drôme, fut chargé de rendre compte à la Chambre de l'une et de l'autre propositions, et il s'en acquitta avec la même convenance, en magistrat grave et modéré, attentif à être juste envers toutes les opinions, plus que jaloux de marquer fortement la sienne. Son rapport sur l'abolition de la peine de mort ne fut lu à la Chambre que treize jours après celui dont l'accusation des ministres était l'objet; et dans cet intervalle, deux démarches inattendues vinrent appuyer avec éclat la proposition de M. de Tracy. Le 21 septembre, sur la place de Grève, au milieu de la solennité célébrée en mémoire des quatre sergents de La Rochelle, et comme sous la dictée de leurs ombres, une pétition fût signée pour l'abolition de la peine de mort; et deux jours après, les blessés des journées de juillet, encore malades dans les hôpitaux, adressèrent à la Chambre des députés l'expression du même voeu. Le public fit, avec justice, honneur à M. de La Fayette de ces manifestations généreuses. C'était pour lui une bonne fortune qu'il s'empressait de saisir, que de pouvoir donner aux grands instincts de son âme une forme et une voix populaires. Quand on commença à discuter sérieusement la proposition de M. de Tracy, l'impossibilité de l'adopter brusquement et complètement devint évidente; les magistrats, les militaires firent sentir le péril de bouleverser et d'énerver à ce point la législation pénale, et la Chambre s'empressa d'accueillir un amendement de M. de Kératry, qui proposa de transformer la proposition en une Adresse au Roi pour lui demander la présentation d'un projet de loi tendant à abolir la peine de mort dans certains cas déterminés, spécialement en matière politique. M. Dupont de l'Eure appuya l'amendement: «Pendant la prochaine prorogation des Chambres, dit-il, le gouvernement sera à même d'examiner cette grave question, et de vous proposer, lorsque la Chambre reprendra ses travaux, un projet de loi qui concilie tous les intérêts. Je déclare, comme garde des sceaux, que j'apporterai toute ma sollicitude pour remplir le voeu exprimé dans l'Adresse au Roi.» Ce même jour, à huit heures du soir, dans une séance spéciale, la commission qui avait été chargée de rédiger le projet d'Adresse revint le présenter à la Chambre, qui l'adopta presque à l'unanimité, quoique après un long débat; et dès le lendemain, 9 octobre, le Roi entouré de ses ministres, ayant à sa droite M. le duc d'Orléans debout sur les marches du trône, reçut la députation chargée de lui présenter l'Adresse, et à laquelle s'étaient joints un grand nombre de membres: «Le voeu que vous y exprimez, répondit-il, était depuis bien longtemps dans mon coeur. Témoin, dans mes jeunes années, de l'épouvantable abus qui a été fait de la peine de mort en matière politique, et de tous les maux qui en sont résultés pour la France et pour l'humanité, j'en ai constamment et bien vivement désiré l'abolition. Le souvenir de ce temps de désastre, et les sentiments douloureux qui m'oppriment quand j'y reporte ma pensée, vous sont un sûr garant de l'empressement que je vais mettre à vous faire présenter un projet de loi qui soit conforme à votre voeu.»

De la part de tout le monde, Roi, Chambres, ministres, l'engagement était formel et solennel, et réduit à des termes raisonnablement exécutables. Personne ne se méprenait sur son origine et sa portée; il avait pour but évident de mettre la tête des ministres de Charles X à l'abri de l'échafaud où les passions révolutionnaires et les ressentiments populaires voulaient les voir monter. Quand le gant fut ainsi jeté, bien des gens commencèrent à dire que c'était une faute, qu'on avait eu tort d'engager la lutte publiquement et d'avance, que la proposition de M. de Tracy était inopportune, qu'elle poussait aux violences extrêmes ceux qui ne l'acceptaient pas, qu'il eût mieux valu se taire et laisser le procès arriver sans bruit devant la Cour des pairs qui le jugerait certainement avec une indépendante modération. On tranchait, en tenant ce langage, une question plus générale et plus grande que celle de la conduite à tenir dans le procès des ministres; on donnait raison à la politique de laisser-aller contre la politique de résistance, et la politique de résistance était destinée en effet à succomber bientôt devant ses adversaires. Mais la bonne politique a cette vertu que, même en succombant, elle garde une grande part d'efficacité: si nous n'avions pas énergiquement résisté aux passions et aux calculs qui demandaient du sang pour nourrir la Révolution, si nous n'avions pas élevé, contre l'application de la peine de mort en pareille circonstance, une clameur forte et obstinée, l'esprit révolutionnaire se fût déployé à son aise et eût probablement accompli ce qu'il voulait. Mais tant et de si vives manifestations contre son dessein suscitèrent un sentiment public qui le frappa d'impuissance, même dans son triomphe; et s'il put renverser les ministres qui le combattaient hautement, il n'en trouva point qui, même en le ménageant, voulussent réellement le servir.