IX.
Sur l'attitude des agents français à Constantinople, en juillet et août 1840.
1º Lord Palmerston à M. Guizot, ambassadeur de France en Angleterre.
2º Extrait d'une dépêche du vicomte Ponsonby à lord Palmerston, datée de Therapia, 17 août 1840.
3º Copie d'une dépêche du baron Stürmer au prince de Metternich, en date de Constantinople, du 17 août 1840.
4º L'ambassadeur de France en Angleterre à lord Palmerston.
X.
Traité du 15 juillet 1840, et actes annexés.
1º Convention conclue entre les cours de la Grande-Bretagne, d'Autriche, de Prusse et de Russie, d'une part, et la Sublime Porte ottomane, de l'autre, pour la pacification du Levant, signée à Londres, le 15 juillet 1840.
2º Note adressée par lord Palmerston à M. Guizot, le 16 septembre 1840.