En quoi consiste la liberté d'enseignement.—Résolution du cabinet du 29 octobre 1840 de tenir, à cet égard, la promesse de la charte de 1830.—Divers projets de loi présentés par MM. Villemain et Salvandy.—Caractère de l'Université de France, corps essentiellement laïque et national.—Que la liberté d'enseignement peut et doit exister en même temps que l'Université.—Succès permanent de l'Université.—Difficulté de sa situation quant à l'éducation religieuse.—Légitimité et nécessité de la liberté d'enseignement.—Lutte entre l'Université et une partie du clergé.—Par quelle fâcheuse combinaison les jésuites devinrent les principaux représentants de la liberté d'enseignement.—Du caractère primitif et historique de la congrégation des jésuites.—Méfiance et irritation publique contre elle.—On demande que les lois de l'État qui la frappent soient exécutées.—Je propose que la question des jésuites soit portée d'abord à Rome, devant le pouvoir spirituel de l'Église catholique.—Le Roi et le conseil adoptent ma proposition.—M. Rossi est nommé envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire par intérim à Rome.—Motifs de ce choix.—Négociation avec la cour de Rome pour la dissolution en France de la congrégation des jésuites, sans l'intervention du pouvoir civil.—Embarras et hésitation de la cour de Rome.—Grégoire XVI et le cardinal Lambruschini.—Succès de M. Rossi.—Le Saint-Siége décide la Société de Jésus à se dissoudre d'elle-même en France.—Effet de ce résultat de la négociation.—Efforts pour en retarder ou en éluder l'exécution.—Ces efforts échouent et les mesures convenues continuent de s'exécuter, quoique lentement.—Maladie du pape Grégoire XVI.—Troubles dans la Romagne.—M. Rossi est nommé ambassadeur ordinaire de France à Rome.—Mort de Grégoire XVI.—Pressentiments du conclave.
PIÈCES HISTORIQUES
I
1º Instructions données à l'amiral Dupetit-Thouars, par M. l'amiral Duperré, ministre de la marine et des colonies.
2º Le contre-amiral Dupetit-Thouars à M. le ministre de la marine et des colonies.
II
1º Le contre-amiral Dupetit-Thouars au ministre de la marine.
2º Instructions de l'amiral Roussin, ministre de la marine et des colonies, à M. le capitaine Bruat, nommé gouverneur des îles Marquises.
3º Instructions confidentielles de l'amiral Roussin, ministre de la marine et des colonies, à M. le capitaine Bruat, gouverneur des établissements français dans l'Océanie.