[389] Circ. min. du 29 octobre 1879. — Pour les obligations imposées aux villes, sièges d'écoles préparatoires, cf. le décret du 1er août 1883, art. 9 et 12.
[390] Cf. Déc. du 14 décembre 1882 et circ. min. du 29 décembre 1882.
[391] Cf. Instr. du min. I. P., du 20 septembre 1882.
[392] Arr. min. I. P., du 28 février 1883.
[393] Instr. du min. des fin. du 26 août 1882 et arr. du min. des fin. du 25 novembre 1882.
[394] Modèle no 6 annexé à l'instruction du 28 février 1883.
[395] Circ. min. du 9 novembre 1882.
[396] Circ. min. du 19 octobre 1883. — Le droit de bibliothèque étant, aux termes de la loi, définitivement acquis au Trésor par le fait du versement, il n'est pas permis d'en différer la constatation dans les écritures; la recette doit nécessairement figurer dans l'état du mois où elle a été effectuée, sans qu'il y ait lieu de se préoccuper de l'époque à laquelle les candidats seront appelés à subir leur examen. — Circ. min. du 19 octobre 1883.
[397] Les bibliothèques universitaires des départements sont inscrites au budget de 1885 pour une subvention totale de 266,605 francs, savoir: personnel, 82,300 fr.; achats, reliures, etc., 114,405 fr.; chauffage et matériel, 13,050 fr.; dépenses communes, 6,850 fr.; achat de livres pour le fonds des bibliothèques des sections des lettres et des sciences, 50,000 fr. L'ensemble de ces crédits, en 1884, atteignait 341,605 fr.
[398] Les bibliothèques circulantes sont inscrites au budget de 1885 pour un crédit total de 20,000 francs; celles des conférences reçoivent une allocation égale.