[453] Bull. du min. I. P., 1865. Note précitée, sur la situation au 1er novembre 1865.
[454] Rapp. de 1865. Ibid.
[455] Circ. min. du 11 mai 1874. — Ces derniers récépissés sont établis et envoyés à l'inspecteur d'académie par les instituteurs. Circ. min. du 30 septembre 1881.
[456] Circ. min. du 24 décembre 1874.
[457] Circ. min. du 7 janvier 1881.
[458] Circ. min. du 30 septembre 1881.
[459] Adjudications des 5 février 1868, 5 février 1872 et 3 mai 1881. Une adjudication consentie, le 8 février 1881, au profit de M. Pigoreau, a été résiliée deux mois après et remplacée par celle du 3 mai. La fourniture des ouvrages destinés aux bibliothèques scolaires de Paris a fait l'objet d'une adjudication spéciale, le 24 mars 1883. Le montant de la dépense totale, pour une période de cinq ans, était évalué approximativement à la somme de 800,000 francs.
[460] Toutefois l'obligation de livrer les ouvrages reliés ne s'étend pas aux petits livres ou brochures dont le prix fort ne dépasse pas 0 fr. 50 c. ni à ceux qui se vendent cartonnés, pourvu que le cartonnage soit suffisamment solide et accepté par l'administration.
[461] L'adjudication de 1868 stipulait un rabais de 16% sur le prix fort des ouvrages brochés; celle de 1872 l'avait réduit à 10%, à cause du nouvel impôt sur le papier. On voit qu'il a été complètement supprimé par l'adjudication de 1880.
[462] Bull. du min. I. P. Note du 27 mars 1868; I, 263.