[587] Art. 12, 23 et 25.
[588] Instr. rédigée dans les premiers mois de l'an II et rapport de dom Poirier, y annexé.
[589] Déc. des 22 germinal-1er floréal an II (11-20 avril 1794).
[590] Déc. du 3 brumaire an IV (25 octobre 1795).
[591] Voir, à ce sujet, l'appel fait par le Conseil des Cinq-cents au concours de l'Institut.
[592] Toutes les pièces y relatives se trouvent à la bibliothèque de l'Arsenal (Arch. des dép. littér., t. XXII et XXIII.) — Dans cette répartition, les départements de création nouvelle, du Liamone, du Lys, du Mont-Tonnerre, des Deux-Nèthes, etc., furent les plus favorisés. Il semble que l'on ait voulu leur restituer sous cette forme les bibliothèques des congrégations belges supprimées.
[593] L. du 20 pluviôse an IV (9 février 1796).
[594] L. du 11 frimaire an VII (1er décembre 1798), art. 13, no 3.
[595] Arr. cons. du 8 pluviôse an XI (28 janvier 1803). — Un arrêté du 21 vendémiaire (16 octobre 1802) avait ordonné d'y apposer les scellés. La quotité des traitements est laissée à l'appréciation des conseils municipaux; elle varie beaucoup suivant l'importance des bibliothèques et des ressources du budget communal. Au surplus, malgré l'obligation générale d'entretien, les règlements généraux sur la comptabilité publique ont laissé facultatives pour les communes les dépenses de leurs bibliothèques (Déc. 31 mai 1862, art. 486; Cf. Loi du 18 juillet 1837, art. 30).
[596] Arr. cons. du 8 pluviôse an XI. Circ. min. Int., des 22 septembre 1806 et 19 novembre 1812.