[84] Arr. cons. du 1er thermidor an IX (20 juillet 1801).
[85] Le Directoire avait mis la bibliothèque de l'Arsenal à la disposition de l'Institut par un arrêté du 1er messidor an IV (19 juin 1796) qui souleva de vives réclamations et fut rapporté le 5 pluviôse suivant. La bibliothèque de l'arsenal fut déclarée publique par un arrêté du 9 floréal an V (28 avril 1797). Quelques mois auparavant, celle «de la Commune», ou de la Ville de Paris, avait été attribuée, par le Directoire, à l'Institut [Arr. du 27 ventôse an V (17 mars 1797)].
[86] Labiche, Notice sur les dépôts litt., p. 84-112.
[87] Lettres min. du 28 prairial an VI et du 29 vendémiaire an VII (Ibid.)
[88] Arr. du 23 pluviôse an VII (11 février 1799). — Cf. arr. des 18 germinal et 9 fructidor an V et du 6 nivôse an VI.
[89] Arr. cons. du 1er vendémiaire an IX (23 septembre 1800).
[90] Déc. du 12 prairial an XIII (1er juin 1805). — Cf. arr. min. du 7 thermidor an XIII (26 juillet 1805).
[91] Labiche, loc. cit.
[92] Déc. du 3 septembre 1790. — Dans son rapport présenté en 1789, le comité des finances avait même proposé de l'abaisser à 80,952 livres, dont 4,000 pour les reliures et 20,000 pour les acquisitions; ce dernier chapitre figurait à l'ancien budget pour 63,000 livres.
[93] Déc. du 27 septembre 1791.