M. le président.—La parole est à M. le sous-secrétaire d’État des Beaux-Arts.
M. le sous-secrétaire d’État.—L’adoption de la proposition de l’honorable M. de Lamarzelle aurait comme conséquence directe l’échec complet de l’acceptation, par le Parlement, de la donation Rodin. Il ne faut pas s’y tromper, en effet.
M. de Lamarzelle voudra bien croire que ceux de ses collègues qui voteront et les membres du Gouvernement qui ont déposé le projet Rodin ont, comme lui, le souci de l’avenir des mutilés de la guerre. Mais il ne faudrait tout de même pas, sous le prétexte d’assurer à ces derniers un abri que nous pouvons facilement leur trouver ailleurs, que l’on fît échouer d’une façon définitive la donation qui doit enrichir l’art français. J’ai confiance que le Sénat repoussera le contre-projet de M. de Lamarzelle. (Très bien! très bien!)
M. le président.—Je consulte le Sénat sur l’amendement présenté par M. de Lamarzelle comme contre-projet.
(Le Sénat n’a pas adopté.)
M. le président.—M. de Lamarzelle vient de me faire parvenir plusieurs dispositions additionnelles à l’article unique du projet de loi.
Avant de les mettre en délibération, je donne une nouvelle lecture de cet article:
«Sont acceptées définitivement, aux charges et conditions stipulées, les donations consenties à l’État par M. Auguste Rodin, statuaire, grand officier de la Légion d’honneur, suivant actes notariés des 1er avril, 13 septembre et 25 octobre 1916, dont copies sont annexées à la présente loi.»
Je mets aux voix l’article unique du projet de loi.
(Ce texte est adopté.)