PARIS
ALPHONSE PICARD ET FILS
LIBRAIRES DE LA SOCIÉTÉ D'HISTOIRE CONTEMPORAINE
Rue Bonaparte, 82


1910

[ IV]

BESANÇON.—IMPRIMERIE JACQUIN.

[ V]

EXTRAIT DU RÈGLEMENT

Art. 14.—Le Conseil désigne les ouvrages à publier et choisit les personnes auxquelles il en confiera le soin.

Il nomme pour chaque ouvrage un commissaire responsable, chargé de surveiller la publication.