La législation de 1998 porte un coup très rude aux bibliothèques numériques, en plein essor avec le développement du web, et scandalisent ceux qui les gèrent, à commencer par Michael Hart et John Mark Ockerbloom, créateur de l'Online Books Page. Mais comment faire le poids vis-à-vis des majors de l’édition? Nombre de titres doivent être retirés des collections.
Michael raconte en juillet 1999: «J’ai été le principal opposant aux extensions du copyright, mais Hollywood et les grands éditeurs ont fait en sorte que le Congrès ne mentionne pas mon action en public. Les débats actuels sont totalement irréalistes. Ils sont menés par “l’aristocratie terrienne de l’âge de l’information” et servent uniquement ses intérêts. Un âge de l’information? Et pour qui?»
En effet. Les instances politiques ne cessent de parler d’âge de l’information alors que, en parallèle, elles durcissent la réglementation relative à la mise à disposition de cette information. La contradiction est flagrante. Le copyright est passé d'une durée de 30 ans en moyenne en 1909 à une durée de 95 ans en moyenne en 1998, explique aussi Michael dans son blog. En 89 ans, de 1909 à 1998, le copyright a subi une extension de 65 ans qui affecte les trois quarts de la production du 20e siècle. Seul un livre publié avant 1923 peut être considéré avec certitude comme du domaine public.
Un durcissement similaire touche les pays de l'Union européenne. La règle générale est désormais un copyright de 70 ans après le décès de l’auteur, alors qu’il était auparavant de 50 ans, suite aux pressions exercées par les éditeurs de contenu sous le prétexte d’«harmoniser» les lois nationales relatives au copyright pour répondre à la mondialisation du marché.
A ceci s'ajoute la législation sur le copyright des éditions numériques en application des traités internationaux de l'OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle). Ces traités sont signés en 1996 dans l'optique de contrôler la gestion des droits numériques. Le Digital Millenium Copyright Act (DMCA) est entériné en octobre 1998 aux Etats-Unis. La directive EUCD (European Union Copyright Directive) est entérinée en mai 2001 par la Communauté européenne. Cette directive s'intitule très précisément «Directive 2001/29/EC du Parlement européen et du Conseil sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information». Elle fait suite à la directive de février 1993 (Directive 93/98/EEC) qui visait à harmoniser les législations des différents pays en matière de protection du droit d'auteur. La directive EUCD entre peu à peu en vigueur dans tous les pays de l'Union européenne, avec mise en place de législations nationales, le but officiel étant de renforcer le respect du droit d'auteur sur l'internet et de contrer ainsi le piratage. En France, par exemple, la loi DADVSI (Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information) est promulguée en août 2006, et n'est pas sans susciter de nombreux remous.
2002: LE WEB DEVIENT UNE VASTE ENCYCLOPEDIE
= [Résumé]
En 2002, le MIT (Massachusetts Institute of Technology) décide de publier le contenu de ses cours en ligne, avec accès libre et gratuit, en privilégiant la diffusion libre du savoir. Mise en ligne en septembre 2002, la version pilote du MIT OpenCourseWare (MIT OCW) offre en accès libre le matériel d’enseignement de 32 cours représentatifs des cinq facultés du MIT. Ce matériel d’enseignement comprend des textes de conférences, des travaux pratiques, des exercices et corrigés, des bibliographies, des documents audio et vidéo, etc. Parallèlement, la Public Library of Science (PLoS) met sur pied des revues scientifiques en ligne de haut niveau. En ce qui concerne les encyclopédies, Wikipédia ouvre la voie en 2001, en lançant une encyclopédie écrite collectivement et dont le contenu est librement réutilisable. Wikipédia est rédigé par des milliers de volontaires, avec possibilité de corriger et de compléter les articles, aussi bien les leurs que ceux d'autres contributeurs. Suivent d'autres encyclopédies comme Citizendium et l'Encyclopedia of Life.
= Vers un savoir numérique
Sur le site de l'Internet Society (ISOC), qu'il fonde en 1992 pour promouvoir le développement de l’internet, Vinton Cerf explique: «Le réseau fait deux choses (…): comme les livres, il permet d’accumuler de la connaissance. Mais, surtout, il la présente sous une forme qui la met en relation avec d’autres informations. Alors que, dans un livre, l’information est maintenue isolée.»