Vienne, le 7 décembre 1814.
Monsieur le comte,
Nous avons l'honneur de vous adresser le rapport de la commission sur la formation du royaume de Sardaigne; il a été rédigé par M. le comte de Noailles.
Il est probable que dans une prochaine séance qui réunira les plénipotentiaires des huit puissances signataires du traité de Paris, tout ce qui reste à décider sur cet objet sera définitivement arrêté, savoir:
1o La reconnaissance solennelle de l'hérédité de la maison de Sardaigne dans celle de Savoie-Carignan;
2o Le titre de roi de Sardaigne en prenant possession de l'État de Gênes;
3o La disposition à faire des fiefs impériaux.
Nous avons également l'honneur d'adresser au département deux notes allemandes, dont l'une est celle que la cour de Wurtemberg a donnée au comité allemand. Elle a provoqué la réponse que les cabinets de Prusse et d'Autriche ont faite, et dont notre précédente dépêche renfermait une copie.
La seconde note est celle que la cour de Wurtemberg a présentée pour expliquer les motifs qui l'ont guidée dans la rédaction de la première. Les affaires d'Allemagne, au reste, sont toutes en suspens et attendent la décision de celle de la Saxe qui flotte toujours dans l'incertitude. De part et d'autre, on ne paraît pas s'être rapproché.
Les conférences suisses ont commencé. M. de Dalberg défend le mieux qu'il lui est possible les intérêts du canton de Berne, et quoique les puissances aient arrêté l'intégrité des dix-neuf cantons, on pourra procurer quelques avantages à ce canton, au moyen de l'évêché de Bâle. M. de Dalberg en rendra compte dans un rapport général, lorsqu'il y aura quelque chose de définitivement arrêté.