[45] M. Bourlier.
[46] M. Mannay.
[47] Jean-Baptiste Canaveri, né en 1753, entra dans l'ordre des Oratoriens en 1771, devint évêque de Bielle en 1797, puis de Verceil en 1808. Il fut, peu après, nommé premier aumônier de madame Lætitia Bonaparte. Il mourut en 1818.
[48] François-Louis Fontana, né en 1750, entra dans la congrégation des Barnabites en 1767, et fut élu supérieur de son ordre dans la province de Milan. Il accompagna en 1804 le pape à Paris, et devint ensuite procureur général de son ordre, consulteur des rites et enfin général de sa congrégation. Après l'enlèvement du pape, il fut interné à Arcis-sur-Aube, fit partie de la commission ecclésiastique de 1809, mais n'assista qu'aux premières séances. Arrêté et emprisonné l'année suivante, il ne recouvra sa liberté qu'en 1814, revint à Rome, fut nommé cardinal en 1819 et mourut en 1822.
[49] Ce concordat dont les bases furent jetées le 10 décembre 1515, dans une entrevue entre les deux souverains, ne fut signé que le 18 août 1516. Il abolissait la pragmatique sanction, abandonnait au pape le revenu des annates et reconnaissait la supériorité du pape sur les conciles. Par contre, il donnait au roi le droit de nommer à toutes les prélatures de France.
[50] On connaît sous le nom de fausses décrétales un recueil de droit canonique du vie siècle, attribué au moine Denys le Petit, qui tendait à augmenter considérablement la puissance des papes.
[51] La pragmatique sanction de Bourges est le nom donné à l'ordonnance que le roi Charles VII rendit, en 1438, sur les affaires de l'Église de France.
[52] Cet article disait en substance que Dieu n'avait donné ni à saint Pierre, ni à ses successeurs, aucune puissance directe ou indirecte sur les choses temporelles.
[53] En outre de ces dispositions le sénatus-consulte du 17 février 1810, décidait: Que le territoire pontifical formerait deux départements; celui de Rome et celui de Trasimène. Qu'un prince du sang ou un grand dignitaire tiendrait à Rome la cour impériale. Que toute souveraineté étrangère était incompatible avec l'exercice de toute autorité spirituelle dans l'intérieur de la France. Qu'il serait préparé pour le souverain pontife des palais dans les différents lieux de l'empire où il voudrait résider; qu'il en aurait nécessairement un à Paris et un à Rome. Que deux millions de revenu en biens ruraux seraient assignés à Sa Sainteté. Que l'État pourvoirait aux dépenses du sacré collège et de la propagande.
[54] Ce bref avait été adressé par Pie VII à l'abbé d'Astros, vicaire général du diocèse de Paris. Celui-ci l'avait communiqué à son cousin, le comte Portalis, alors conseiller d'État et directeur de la librairie. Tous deux gardèrent le secret, et le bref fut publié. Napoléon eut connaissance de ces faits: sa colère fut violente. Dans la séance du conseil d'État du 4 janvier 1811, il reprocha avec véhémence, sa conduite au comte Portalis, le destitua de toutes ses fonctions et l'exila en Provence. Quant à l'abbé d'Astros, il fut arrêté et enfermé à Vincennes d'où il ne sortit qu'en 1814.