L'INSTRUCTION PUBLIQUE.

ÉCOLES PRIMAIRES.

L'objet des Écoles primaires est d'enseigner à tous les enfans leurs premiers et indispensables devoirs; de les pénétrer des principes qui doivent diriger leurs actions; et d'en faire, en les préservant des dangers de l'ignorance, des hommes plus heureux et des citoyens plus utiles.

Article premier.

Chaque Administration de Département déterminera le nombre des Écoles primaires de son arrondissement, sur la demande des Municipalités, présentée par les Directoires des Districts.

Il sera établi à Paris une École primaire par Section.

II.

Les Écoles primaires seront gratuites et ouvertes aux enfans de tous les citoyens sans distinction.

III.