XIV.
Les élections des membres de l'Institut seront faites au scrutin et à la majorité absolue des suffrages, soit dans chacune des deux Divisions formées des six premières classes de chaque Section, soit dans chacune des huit autres classes qui s'assemblent séparément, sans que ces élections aient besoin, pour être valables, d'être confirmées. Le Roi fera délivrer une patente aux nouveaux reçus pour constater leur nomination.
XV.
Un mois avant de procéder à l'élection, il sera fait par les divisions ou classes, dans la Section de laquelle la place sera vacante, une liste d'éligibles, qui demeurera affichée dans les salles d'assemblée jusqu'au jour de l'élection. Dans la Section des sciences Mathématiques et Physiques, la principale division et les quatre autres classes seront autorisées à faire réciproquement des listes d'éligibles lorsqu'il vaquera une place; dans l'une d'elles. Dans la Section des sciences Philosophiques, des Belles-Lettres et des Beaux Arts, les deux dernières classes ne feront point de liste d'éligibles pour la division où les six premières classes seront réunies.
XVI.
Le nombre des membres de chaque division ou classe de l'Institut, sera fixé comme il suit.
La première division formée des six premières classes de la Section des sciences Philosophiques, belles Lettres et Beaux Arts, sera composés de 64 Membres; savoir, de 8, pour la classe de Morale; de 8, pour celle de la science des Gouvernemens; de 12, pour la classe d'Histoire, des Langues anciennes et des antiquités, de 12, pour celle de l'Histoire et des Langues modernes; de 8, pour la classe de la Grammaire; et de 16, pour celle d'Éloquence et de Poësie.
La seconde division formée des six premières classes de la Section des sciences Mathématiques et Physiques et des Arts, sera également composée de 64 Membres; savoir, de 16, pour la classe de Mathématiques et de Mécanique; de 8, pour celle de Physique; de 8, pour celle d'Astronomie; de 12, pour la classe de Chimie et de Minéralogie; de 12, pour la classe de Zoologie et d'Anatomie; et de 8, pour celle de Botanique[7].
La classe d'Agriculture sera composée de 60 membres.
La classe de l'Art de guérir sera composée des personnes les plus habiles dans les différentes parties de cet Art, c'est-à-dire, dans la Médecine, dans la Chirurgie, dans la Pharmacie et dans l'Art Vétérinaire; elle sera formée de 60 membres, dans les proportions suivantes. Il y aura trois cinquièmes de Médecins, un cinquième de Chirurgiens, et un cinquième de Pharmaciens et de Médecins Vétérinaires.