[506] C'est au-dessous de cette chapelle que dès le XVIe siècle fut installée la douane chargée de plomber les étoffes de soie sortant d'Avignon.

[507] Annal. d'Avignon, mss. Chambaud, fol. 173.

[508] Rec. des Ordonnances, XVIII, pp. 197 et suiv.

[509] Il y a également d'autres lettres de Louis XI pour le même objet du 21 juin 1476. Arch. municip., B. 68.

[510] Voy. René de Mas Latrie, Les droits de marques et de représailles au moyen âge, Bibl. de l'École des Chartes, 27e ann., 6e série, t. II, 1865, p. 541.

[511] Arch. municip., B. 51, no 64.

[512] Id., B. 50. Voy. Xta 8605, Arch. nat., pièces justificat.

[513] Id., B. 50.

[514] Origin., Arch. municip., B. 50.—Ces lettres furent enregistrées par le Parlement de Grenoble le 15 juin 1479. Arch. départ. de l'Isère, Reg., Cott. I, fol. 326. Invent. de la Chambre des Comptes. Voy. Pilot, Catalog., 1665, p. 247, 21 juin 1476.—Id. II, nos 1747-1748, p. 291. De Montargis, 8 mai 1479.

[515] Marguerite d'Anjou libérée au traité de Pecquigny, 1475.