APPEL. Voyez Combat. Définition de l'Appel, sa forme, son effet, 1 vol. 565.
Voyez Combat.
Appel de Jugemens. Voyez Jugemens.
APPENDANCE. Voyez Dependance.
ARBITRE. Voyez Femme.
ARMOIRIES, quand l'usage en a-t-il commencé, 2 vol. 194
ARQUES, continence du boisseau d'Arques, 2 vol. 22 & 23
ARTHUR DUCK s'est mépris, en disant que Glanville s'est servi des termes,
du témoignage, & de l'autorité de Justinien, 2 vol. 4
ASCENDANS, variations sur leurs droits en la succession de leurs enfans, 1 vol. 14
ASSEMBLÉES générales de l'Etat; on renvoyoit les hommages à ces Assemblées, 1 vol. 111
Voyez Parlement.
ASSENTIR ou Consentir, différence de ces deux expressions, 1 vol. 683
ASSISES dans les Bourgs & les Villes, 1 vol. 237
Grande Assise, maniere dont on la tenoit, 1 vol. ib. 305
Sens différens de ce mot, ib. 306
Livres d'Assises, son autorité en Angleterre, ib. 386
N'étoient pas accordées dans tous les cas de dessaisine, ib.
Assise de nouvelle dessaisine, 1 vol. 433
Assise de juris utrum, ib. 676
Petite Assise, d'où lui vient ce nom, ib. 553
On ne tenoit point l'Assise durant certain temps de l'année, ib. 554
Où se tenoient les Assises & leur compétence, ib.
Assise de derniere Présentation à un Bénéfice, 1 vol. 558
Assise pour Réglemens de Police, 2 vol. 361