Vu les lois du 7 juillet 1835 et du 30 mai 1868,
De l'avis du conseil des ministres,
Et sur la proposition de notre ministre de la justice,
Avons arrete et arretons:
ARTICLE UNIQUE.
Il est enjoint au sieur Victor Hugo, homme de lettres, age de soixante-neuf ans, ne a Besancon, residant a Bruxelles,
De quitter immediatement le royaume, avec defense d'y rentrer a l'avenir, sous les peines comminees par l'article 6 de la loi du 7 juillet 1865 prerappelee.
Notre ministre de la justice est charge de l'execution du present arrete.
Donne a Bruxelles, le 30 mai 1871.
Signe: LEOPOLD.