TABLE DES MATIÈRES

Pages
Introduction[1]
Chapitre Ier.— Culte catholique:
De Clovis à Mirabeau[5]
De la Révolution au Concordat[46]
Du Concordat au Syllabus[79]
De 1870 à 1905[125]
Budget du culte catholique[144]
Chapitre II.— Culte protestant[149]
Chapitre III.— Culte israélite[163]
Chapitre IV.— Législations étrangères[175]
Chapitre V.— Analyse des propositions et projets de loi[221]
Proposition de M. Dejeante[224]
— M. Ernest Roche[224]
— M. de Pressensé[225]
— M. Hubbard[227]
— M. Flourens[228]
— M. Reveillaud[229]
— MM. Grosjean et Berthoulat[230]
— M. Senac[230]
Premier texte présenté par la commission[234]
Projet du gouvernement (Projet Combes)[243]
Projet du gouvernement (Projet Bienvenu-Martin)[255]
Chapitre VI.— Discussion des articles[265]
Chapitre VII.— Conclusion[347]
Projet de loi définitif présenté par la commission[353]
ANNEXES:
Loi du 18 germinal, an X, relative à l’organisation des cultes[363]
Articles organiques du culte catholique[366]
Articles organiques des cultes protestants[375]
Loi du 1er août 1879, portant modification à l’organisation de l’Eglise de la confession d’Augsbourg[384]
Décrets du 17 mars 1808, relatifs à l’exécution du règlement du 10 décembre 1806, sur les Juifs[389]
Loi du 8 février 1831, relative aux traitements des ministres du culte israélite[394]
Ordonnance du 25 mai 1844, portant règlement pour l’organisation du culte israélite[394]
Décret du 22 décembre 1812, relatif au mode d’autorisation des chapelles domestiques et oratoires particuliers[406]
Décret du 19 mars 1859, relatif à l’autorisation d’ouvrir de nouveaux temples, chapelles et oratoires protestants[407]
Code pénal. (Articles concernant l’exercice des différents cultes)[409]
Loi du 5 avril 1884, sur l’organisation municipale[411]
Décret du 30 décembre 1809, concernant les fabriques des églises[413]
Loi de finances du 26 janvier 1892 (article 78) au sujet de la comptabilité des fabriques et consistoires[431]
Loi du 24 août 1790, sur la constitution civile du clergé et la fixation de son traitement[431]

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