V
1° Décret de l'empereur Napoléon Ier (20 février 1806), qui règle la destination des églises de Saint-Denis et de Sainte-Geneviève.
TITRE II.
7. L'église de Sainte-Geneviève sera terminée et rendue au culte, conformément à l'intention de son fondateur, sous l'invocation de Sainte-Geneviève, patronne de Paris.
8. Elle conservera la destination qui lui avait été donnée par l'Assemblée constituante, et sera consacrée à la sépulture des grands dignitaires, des grands officiers de l'Empire et de la couronne, des sénateurs, des grands officiers de la Légion d'honneur, et, en vertu de nos décrets spéciaux, des citoyens qui, dans la carrière des armes ou dans celle de l'administration et des lettres, auront rendu d'éminents services à la patrie; leurs corps embaumés seront inhumés dans l'église.
9. Les tombeaux déposés au Musée des monuments français seront transportés dans cette église pour y être rangés par ordre de siècles.
10. Le chapitre métropolitain de Notre-Dame, augmenté de six membres, sera chargé de desservir l'église de Sainte-Geneviève. La garde de cette église sera spécialement confiée à un archiprêtre choisi parmi les chanoines.
11. Il y sera officié solennellement le 3 janvier, fête de Sainte-Geneviève; le 15 août, fête de Saint-Napoléon, et anniversaire de la conclusion du Concordat; le jour des Morts, et le premier dimanche de décembre, anniversaire du couronnement et de la bataille d'Austerlitz; et toutes les fois qu'il y aura lieu à des inhumations en exécution du présent décret. Aucune autre fonction religieuse ne pourra être exercée dans ladite église qu'en vertu de notre approbation.
12. Nos ministres de l'intérieur et des cultes sont chargés de l'exécution du présent décret.
2° Ordonnance du roi Louis XVIII (12 décembre 1821) qui confirme et complète la restitution au culte de l'église de Sainte-Geneviève.
Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut.
L'église que notre aïeul le roi Louis XV avait commencé de faire élever sous l'invocation de Sainte-Geneviève est heureusement terminée. Si elle n'a pas encore reçu tous les ornements qui doivent compléter sa magnificence, elle est dans un état qui permet d'y célébrer le service divin. C'est pourquoi, afin de ne pas retarder davantage l'accomplissement des intentions de son fondateur et de rétablir, conformément à ses voeux et aux nôtres, le culte de la patronne dont notre bonne ville de Paris avait coutume d'implorer l'assistance dans tous ses besoins;
Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur et notre Conseil entendus,
Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit:
ARTICLE PREMIER.
La nouvelle église fondée par le roi Louis XV sera incessamment consacrée à l'exercice du culte divin sous l'invocation de cette sainte; à cet effet, elle est mise à la disposition de l'archevêque de Paris qui la fera provisoirement desservir par des ecclésiastiques qu'il désignera.
ART. II
Il sera ultérieurement statué sur le service régulier et perpétuel qui devra y être fait, et sur la nature de ce service.
ART. III
Notre ministre secrétaire d'État de l'intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en notre château des Tuileries, le 12 décembre de l'an de grâce mil huit cent vingt-un, et de notre règne le vingt-septième.
Signé: LOUIS.
Par le Roi: Le ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur. Signé: SIMÉON.