Bulletin bibliographique.
Du pouvoir de l'État sur l'Enseignement, d'après l'ancien droit public français; par M. Troplong, conseiller à la Cour de cassation, membre de l'Institut.--Paris, 1844. Charles Hingray, 1 vol. in-8. 7 fr. 50.
En retraçant dans ce mémoire, lu à l'Académie des Sciences morales et politiques, les principes de notre ancienne constitution sur le droit d'enseigner, M. Troplong n'entend rien préjuger sur la question toute moderne de la liberté d'enseignement. Il a seulement voulu traiter un point d'histoire qui a joué un grand rôle dans les écrits des casuistes et des jurisconsultes d'autrefois, et qui se lie à ses études favorites sur la marche et les progrès de notre droit public et privé.
Cette déclaration faite, M. Troplong entre immédiatement en matière par un aperçu des principes et des faits dans le dernier état de l'ancien droit. Les bornes qui nous sont imposées nous interdisent malheureusement de le suivre pas à pas dans cette savante et lumineuse dissertation, depuis les lois romaines jusqu'à nos jours. Le résumé suivant, emprunté à son dernier chapitre, fera mieux comprendre d'ailleurs que notre analyse toute l'importance du beau travail dont l'Académie des Sciences morales et politiques avait écouté avec tant d'intérêt la longue lecture, et dont la publication a obtenu un si légitimé succès.
«L'enseignement, dit M. Troplong, est, d'après les principes essentiels de l'ancien droit public, un droit de la couronne. Il est reconnu et proclame que l'un des principaux objets du gouvernement est de veiller à l'éducation de la jeunesse, et que c'est là un des points les plus importants à la conservation de la monarchie. De là le droit acquis à la puissance publique, de diriger l'éducation des collèges existant en dedans ou en dehors des universités, de la maîtriser dans des voies conformes aux principes du gouvernement. De là cette maxime si souvent consacrée par les édits et les arrêts, que nulle école, grande ou petite, ne peut s'établir en France que par le bon plaisir du roi.
Si, dans un temps plus reculé, ce droit est demeuré suspendu et comme assoupi; si l'Église a été alors en possession de répandre les lumières et l'enseignement, il n'est résulte de là qu'un déplacement provisoire et passager du droit d'enseigner, que l'occupation accidentelle d'une fonction qui ne doit jamais vaquer; mais non pas une prescription de nature à dépouiller l'État d'une prérogative imprescriptible.
«Bientôt, en effet, l'État reparaît et il revendique l'enseignement comme sa propriété, comme son droit. L'Église entend ce langage; elle se soumet; elle accepte la sécularisation des universités comme un fait social inévitable; elle continue à laisser dans ces écoles respectées la pépinière de ses jeunes disciples. En même temps, l'instruction publique prend, sous la main du pouvoir civil, une organisation plus uniforme et plus régulière. Les universités, relevant immédiatement du gouvernement central, reçoivent des édits et des arrêts une impulsion réformatrice plus immédiate, plus constante, plus efficace. Au milieu d'elles s'élève l'université de Paris, avec le titre de mère de toutes les autres, avec le droit d'intervenir dans tous les débats qui intéressent l'enseignement public, avec un patronage qui établit entre les universités du royaume une communauté d'intérêts, un esprit de corps, un principe d'unité et de hiérarchie.
«Les universités sont privilégiées pour l'enseignement académique; elles conservent, sous le gouvernement de la puissance séculière, les fonctions exclusives et le monopole légal dont elles ont été investies pendant le règne de la puissance ecclésiastique. Car il est à remarquer que, dans les phases diverses que le droit d'enseigner a subies depuis l'empire romain jusqu'à la révolution de 1789, il est invariablement resté une fonction publique, une délégation du pouvoir dominant, et, par conséquent, un privilège attaché à certains corps, et, en dernier lieu, aux universités. L'État et l'Église n'ont pas en deux manières de le considérer dans l'ancien régime; et la liberté d'enseignement est une idée moderne dont notre ancienne société n'eut jamais conscience.
«Cependant une compagnie célèbre par sa vocation pour l'enseignement, ayant apporte en France ses collèges, ses statuts, ses plans nouveaux, des tentatives sont faites par elle pour partager avec les universités établies les études académiques; et, sous prétexte d'une, agrégation impraticable, elle demande à être elle-même une université. Ce n'est pas la liberté, pour tous qu'elle réclamé; c'est une extension de privilège, une participation au monopole légal, une communication du pouvoir de l'État. Bientôt les évêques élèvent la même prétention pour les séminaires que leur ont donnés le concile de Trente et les ordonnances de nos rois. Cette tentative était périlleuse pour les universités; il y allait de leur existence. Tout aurait été université, excepte les universités mêmes; et le droit de la puissance publique, qu'elles résumaient et représentaient, si parfaitement et avec tant de fidélité, courait risque d'être surpris, fausse, renversé. Mais le gouvernement veillait; les magistrats étaient à leur poste, et la prorogative de la puissance publique resta dans son intégrité.
«Ce conflit des séminaires et des universités est le dernier auquel nous fasse assister l'histoire de l'ancien droit public. La solution qui le termina est l'éclatante démonstration de ce principe, que depuis que l'État est arrive à une organisation fixe et régulière, l'enseignement a été, dans notre ancienne constitution, un droit régulier, et, ce qui est la même chose, une branche de la puissance publique, un élément du pouvoir social.
«Je m'arrête ici, dit M. Troplong en terminant; oubliant les tentatives impuissantes de la révolution, je m'arrête, dis-je, sur le seuil de l'empire, qui recueillit les traditions des anciennes universités, pour construire sur leurs débris une université embrassant son unité vigoureuse toutes les parties du territoire et tous les degrés de l'enseignement. Il ne m'appartient pas de rechercher dans cette Académie si un droit nouveau doit sortir de la charte de 1830 et prendre la place de celui dont je viens de donner l'exposé, sans m'écarter de l'histoire et sans que le respect que nous devons avoir ici pour l'entière indépendance du présent nous empêche d'être juste pour le passé; je me bornerai à dire, à l'honneur de l'ancien système d'enseignement, que c'est dans cette université de Paris, fille aînée, mais fille toujours mineure de nos rois; que c'est aussi dans les autres universités du royaume, ses rivales en émulation pour les sciences et en dévouement à la couronne, que se sont préparés pour le service de l'État et pour la gloire des lettres tant de magistrats illustres, de prélats éminents, de savants et de génies incomparables, qui ont porté si haut l'éclat et la réputation du nom français.»
Voyages autour du Monde et Naufrages célèbres. Voyages dans l'Amérique espagnole pendant les guerres de l'indépendance; par le capitaine G. Lafond (de Lurcy), membre de la Société de géographie. Tome 1er. Un beau volume in-8 sur jésus, avec gravures.--Paris, 1843. Chez Pourrat frères.
Voici le commencement d'un fort bel ouvrage, en tête duquel M. de Lamartine, en réponse à la dédicace de l'auteur, a bien voulu mettre ce gracieux passe-port: «J'aime passionnément les voyages; c'est la philosophie qui marche. Les vôtres m'ont instruit et charmé. Vous savez voir, sentir et peindre; comment ne pas vous suivre à travers le monde?» Qui donc ne voudra, comme M. de Lamartine, être instruit et charmé par les récits de ce voyageur qui sait si bien voir, sentir et peindre? La fortune de l'ouvrage est donc assurée; et franchement, tout en faisant la part de ce qu'il faut mettre sur le compte d'une indulgente courtoisie de la part du grand écrivain, c'est un livre à la fois agréable et intéressant que celui du capitaine Lafond, dont nous avons sous les yeux le premier volume. Nous avions le projet d'en esquisser nous-mêmes une analyse générale; mais il nous semble que nous ne pouvons mieux faire que d'emprunter textuellement à son premier chapitre l'exposition de son sujet et de son plan; nous y trouverons l'avantage de donner en même temps ainsi un échantillon du style de l'auteur.
«La grande révolution opérée par la découverte de Colomb, et la conquête du continent américain par une poignée d'aventuriers intrépides, livrés à eux-mêmes et dépourvus de presque tout appui de leur gouvernement, sont certainement les deux événements les plus extraordinaires de l'histoire; ils ont changé la face du monde, et, par une influence plus directe, ils ont élevé la puissance espagnole à son plus haut degré, et préparé en même temps sa décadence et sa ruine.
«Jusqu'à la fin du quinzième siècle, l'Espagne, partagée en plusieurs États indépendants, voyait les grandes ressources qu'elle avait reçues de la nature épuisées par les divisions intestines et une lutte de sept cents ans contre l'islamisme. L'union des deux couronnes d'Aragon et de Castille, par le mariage de Ferdinand et d'Isabelle, forma un faisceau de ses forces, et dès ce moment l'Espagne prit un essor imposant et glorieux, dont les annales des peuples offrent peu d'exemples; la découverte de l'Amérique donna à cet empire une étendue qui surpassa celle de Rome antique, et des richesses prodigieuses qui servirent de base à la grandeur et à l'éclat de cette monarchie, et contribuèrent à en faire la puissance prépondérante de l'Europe. Mais cette extension immodérée de pouvoir fut le signal de sa décadence. Elle avait prodigué, sous Charles-Quint, le sang de ses habitants dans des guerres longues et sanglantes; elle s'affaiblit sous Philippe II par l'expulsion violente d'un million de sujets industrieux et par l'émigration incessante d'une autre partie de la population vers l'Amérique. La soif de l'or lui lit abandonner l'agriculture et les arts industriels, qui le procurent lentement, pour l'exploitation des mines, bientôt ne produisant plus de quoi acheter les métaux d'Amérique, elle cessa d'en être enrichie. Alors se multiplièrent les fautes de l'administra lion coloniale. La métropole appesantit de plus en plus son joug sur ses colonies, et les força enfin de recourir aux armes pour s'en affranchir.
«La conquête vit naître un système de propriété qui doit fixer notre attention La fameuse bulle du pape Alexandre VI, qui traça sur le globe la ligne de démarcation, et attribua exclusivement à Ferdinand et Isabelle, et à leurs descendants, toutes les régions découvertes et à découvrir à l'occident des Açores, fut le titre primordial sur lequel l'Espagne fonda ses droits. Elle l'expliqua avec l'esprit féodal de l'époque, qui touchait au moyen âge, et ses souverains se considérèrent comme ayant un droit absolu, non-seulement sur les terres dont leurs sujets faisaient la découverte, mais encore sur toutes les populations indigènes, qui furent parquées et distribuées comme un vil bétail. Ce fut l'origine des fiefs, ou encomiendas, qui furent cependant établis pour protéger les Indiens contre l'oppression des premiers conquérants, et ce système odieux, modifié, atténué, se perpétua pendant des siècles» malgré la volonté de la cour de Madrid, à laquelle l'intérêt des colons opposa longtemps des obstacles presque insurmontables. Ainsi les infortunes des Indiens commencèrent avec la complète; mais, quelque grandes qu'elles fussent, elles diminuèrent pourtant insensiblement jusqu'au montent où sonna l'heure de l'indépendance; nous examinerons le sort et les vicissitudes de cette race persécutée, avec tout l'intérêt que l'on doit au malheur.
«On connaît les faux et inhabiles principes de cette administration qui privait les colons de toute liberté, même des fonctions municipales si chères aux Espagnols de l'Europe, et ce système odieux de prohibition et de monopole qui fermait rigoureusement aux étrangers l'entrée des colonies pour en assurer l'approvisionnement à la métropole. La domination du clergé s'étendait comme un vaste réseau sur toute la surface, de l'Amérique. Malgré les efforts du gouvernement pour mettre un frein à ses empiétements, il avait fini par faire passer dans ses mains la majeure partie de la propriété territoriale. «Les couvents dit l'historien Moore étaient en possession de la presque totalité des terres des Indiens, qui les abandonnaient avec la plus grande facilité par des legs testamentaires en l'honneur de quelques saints de prédilection; et quant aux domaines des villes, on peut assurer que les deux tiers au moins étaient tombés entre les mains des communautés religieuses.» Ces criants abus sont incontestables, ces reproches sont fondés, et cependant il n'est pas moins vrai que les colonies espagnoles d'Amérique offraient dans leur ensemble le spectacle le plus magnifique et le plus imposant par leur étendue et leur puissante organisation. On ne peut voir sans un sentiment d'admiration tant de peuples répandus sur ce vaste continent, soumis au même sceptre, aux mêmes lois, aux mêmes usages, et formant comme un grand et puissant empire obéissant à la même impulsion; la langue espagnole y était parlée sur un espace de plus de dix-neuf cents lieues, depuis les îles Chiloë jusqu'à l'extrémité de la Californie.
«Les apologistes de l'Espagne prétendent que malgré les monopoles exclusifs que cette puissance s'était attribués, sa sollicitude pour ses colonies se manifestait par la paix profonde dont elles jouissaient, par la facilité de s'y créer de grandes et rapides fortunes. «L'Amérique espagnole, disaient-ils, prospérait sous les auspices de la mère patrie, exempte du froissement et des dévastations des guerres qui déchiraient les autres nations, développant à l'ombre d'une paix profonde, tous les genres de bonheur compatibles avec les lumières de ses habitants, et offrant l'image immense et paisible d'une grande et opulente famille.» Ce tableau est sans doute séduisant, et peut être vrai jusqu'à un certain point; mais il avait indubitablement ses ombres Les griefs des colons devaient être graves, et les abus dont ils se plaignaient réels, puisqu'ils ont saisi la première occasion favorable pour s'en affranchir par les armes.
«Quant au clergé, ses richesses, son influence et sa puissance sont des faits incontestables; mais la conversion et la demi-civilisation de huit à dix millions d'Indiens ne fut-elle pas son ouvrage? et si sa domination fut réelle et exorbitante, elle fut du moins douce et modérée. N'est-ce pas lui qui apprit à ces peuples sauvages, qu'il allait chercher à travers mille périls au fond des forêts, ce christianisme qui enseigne l'abnégation de soi-même, l'oubli «des offenses, l'amour de son semblable et l'immortalité de l'âme? Ne lui a-t-il pas fait comprendre tout ce qu'il y a de sublime dans cette religion qui consacre l'égalité, versé un baume salutaire sur les plaies de l'humanité souffrante, et la soutient au bord de la tombe en lui montrant le ciel? Toutes les sectes ont plus ou moins de penchant au prosélytisme: elles ont leurs conquêtes, dont les héros sont les martyrs; mais si l'on compare les effets de l'introduction du christianisme en Amérique par le clergé catholique avec les travaux des missionnaires méthodistes protestants dans les îles de la mer du Sud, on est frappé de la différence des résultats.
«Le fait le plus saillant qui résulté de ce rapprochement est celui-ci: M. de Humboldt, dont le nom fait autorité, a constaté que, depuis cent cinquante ans, la population indigène du Mexique et de la plupart des autres contrées de l'Amérique espagnole a pris de notables accroissements, et que sa condition morale et matérielle s'est sensiblement améliorée; d'un autre côté, il résulte du rapport unanime des voyageurs, que pendant vingt à vingt-cinq ans d'apostolat, les missionnaires anglais et américains sont parvenus à anéantir presque complètement la population de plusieurs Iles de la mer du Sud. Tous attribuent cette effrayante destruction au passage de la vie primitive de ces insulaires, vie pleine d'abondance et de gaieté, à une existence austère et monotone, qui n'a pu cependant arracher de leurs cœurs leurs vices natifs, et leur a, de plus, donné l'hypocrisie. Les méthodistes devaient porter leurs dogmes sévères et décolorés sous les glaces du pôle, et renoncer à les voir fructifier sous des climats ardents. Le clergé catholique a suivi en Amérique des principes diamétralement opposés: c'est par sa modération, son indulgence; c'est en s'identifiant aux faiblesses, aux goûts et aux passions de ses néophytes; c'est par des fêtes, des pompes religieuses animées, par des jeux analogues au climat et aux goûts des Indiens, qu'il a assuré son ascendant sur eux, autant que par son zèle à les protéger et à défendre leurs intérêts. Ce clergé d'ailleurs, malgré sa puissance, a été le premier à donner le signal de l'indépendance, sacrifiant ainsi ses richesses et son existence à l'amour de la patrie; tant il est vrai que ce mot magique de liberté! produit partout les mêmes résultats: chez les individus comme chez les nations, on le regarde comme le premier des biens.
«Pendant huit années consécutives de séjour en Amérique, j'ai suivi les phases diverses de cette révolution, dans laquelle j'ai même joué un rôle, ayant commandé fort jeune des bâtiments des républiques du Guayaquil, du Pérou et du Chili. Devenu depuis armateur et négociant, j'ai été à portée de connaître les chefs des gouvernements et les généraux des années indépendantes, et à entretenir des rapports plus ou moins intimes avec eux. Je fus donc témoin des événements de cette époque, mêlée de grandeur et de crimes, de faits, de choses et d'hommes prodigieux; où cette terre qui, depuis trois siècles, n'avait point retenti du bruit des armes, a produit tout à coup des guerriers aux dévouements sublimes qui couraient combattre et mourir pour la patrie, et des hommes politiques dont les luttes passionnées pour le triomphe de la liberté n'étaient peut-être qu'une illusion, mais du moins une illusion noble et glorieuse, car ils mouraient aussi pour elle.
«Si dans ce long drame on a vu parfois d'ignobles cabecillos se jeter sur cette révolution comme sur une proie pour se la disputer et se l'arracher tour à tour, s'ils n'ont aspiré au pouvoir que pour assouvir leur cupidité, il n'est pas moins vrai que les chefs véritables et les masses furent pures, et montrèrent un héroïque dévouement à leur patrie. Bolivar, Sucré, Balcarse et tant d'autres, moururent pauvres après avoir sacrifié leur fortune à la cause de l'indépendance; O'Higgins, Rivaduvia, La Hera, Santa-Cruz, sont connus par leur noble désintéressement et San-Martin, après avoir disposé des mines du Pérou, n'emporta de Lima que l'étendard de Pizarre, qui lui fut décerné par la reconnaissance publique. J'exposerai les principaux traits de la vie de tous ces personnages, ainsi que des généraux Causerat, Valdés, Espartero, Camba, etc., qui défendirent glorieusement la cause malheureuse et désespérée de la mère patrie; je parlerai aussi de ces officiers français qui vinrent prêter à l'Amérique indépendante l'appui de leur courage et de leur expérience; les amiraux de notre marine, tels que Poussin, Rosamel, de Moges, La Susse, Casy, etc.; les officiers supérieur! Bruat, Turpin, Rosamel, Chamluprat et autres, sur lesquels repose en partie maintenant l'espoir de notre influence maritime trouveront aussi une place dans cet ouvrage, et de légitimes hommages au caractère qu'ils déployèrent aux yeux de ces peuples nouveaux qui avaient pris notre révolution pour modèle, et pour lesquels le nom seul de Français était un titre de recommandation.
«L'histoire des événements de la guerre de l'indépendance d'Amérique a été rédigée d'après les documents fournis par plusieurs généraux et chefs des deux armées: elle formera une série de chapitres d'un grand intérêt. J'ai été lié avec la plupart des officiers qui, expatriés de la France par les orages politiques vinrent demander à l'Amérique un asile au prix de leur sang; je raconterai les fortunes diverses des Brantzea, Delibe, Vix-Soyer, Raulet, Soulanges, Beauchef, Bouchard, et de tant d'autres. Je donnerai la relation de mon voyage au Choco, contrée presque inconnue, aux côtes ouest de la Colombie. Enfin, je consacrerai quelques pages au commerce, en donnant des notices précises qui pourront aider nos armateurs dans les opération qu'ils dirigeront vers les contrées dont les immenses ressources se développent chaque jour au sein de la paix; je tracerai rapidement aussi une description des rôles et des vents dominant; désirant ne rien oublier de ce qui pourra guider les navigateurs dans leurs explorations. Dans un chapitre spécial de chaque volume, je donnerai une notice sur les ports de l'Amérique Espagnole, sur les vents et courants qui règnent sur ces côtes, et des notes sur les marchandises d'importation et d'exportation des divers États de ce grand continent.»
Cette citation, plus longue qu'elles ne le sont d'ordinaire dans l'Illustration, nous a semblé porter son excuse dans la manière simple et pleine de sens avec laquelle y sont exposées les causes de cette indépendance de l'Amérique espagnole, qui est un des grands événements de notre siècle, et dont l'histoire nous est contée par un témoin parfaitement qualifié pour cela, comme on dirait de l'autre côté de la Manche. Ces premières pages du livre du capitaine Lafond renferment d'ailleurs un véritable prospectus de tout l'ouvrage, mais prospectus sans forfanterie et sans emphase, ce qui n'est point un vulgaire mérite.
Quant à la division des matières entre les volumes, le premier s'occupe plus spécialement du Mexique et de la Californie, y compris la grande question du percement de l'isthme entre les deux Océans; le second nous entretient de la Colombie et du Pérou; un troisième sera consacré au Chili et aux Iles Marquises, nous y reviendrons.