Sur ce, je prie Dieu qu’il vous ait en sa sainte et digne garde.
Napoléon.
Bayonne, le 16 avril 1808.
SECOND ABDICATION OF CHARLES IV.
Art. Ier. S. M. le roi Charles, n’ayant en vue pendant toute sa vie que le bonheur de ses sujets, et constant dans le principe, que tous les actes d’un souverain ne doivent être faits que pour arriver à ce but; les circonstances actuelles ne pouvant être qu’une source de dissensions d’autant plus funestes que les factions ont divisé sa propre famille, a résolu de céder, comme il cède par le présent, à S. M. l’empereur Napoléon, tous ses droits sur le trône des Espagnes et des Indes, comme au seul qui, au point où en sont arrivées les choses, peut rétablir l’ordre: entendant que ladite cession n’ait lieu qu’afin de faire jouir ses sujets des deux conditions suivantes:
1o. L’intégrité du royaume sera maintenue. Le prince que S. M. l’empereur Napoléon jugera devoir placer sur le trône d’Espagne sera indépendant, et les limites de l’Espagne ne souffriront aucune altération.
2o. La religion catholique, apostolique et romaine sera la seule en Espagne. Il ne pourra y être toléré aucune religion réformée, et encore moins infidèle, suivant l’usage établi jusqu’aujourd’hui.
II. Tous actes faits contre ceux de nos fidèles sujets, depuis la révolution d’Aranjuez, sont nuls et de nulle valeur, et leurs propriétés leur seront rendues.
III. Sa majesté le roi Charles ayant ainsi assuré la prospérité, l’intégrité et l’indépendance de ses sujets, Sa Majesté l’Empereur s’engage à donner refuge dans ses états au roi Charles, à la reine, à sa famille, au prince de la Paix, ainsi qu’à ceux de leurs serviteurs qui voudront les suivre, lesquels jouiront en France d’un rang équivalent à celui qu’ils possédaient en Espagne.
The remaining seven articles have reference to the estates and revenues in France, which the Emperor makes over to Charles IV and his family.