RESIGNATION OF HIS RIGHTS BY FERDINAND VII.
Art. I. Son Altesse Royale le prince des Asturies adhère à la cession faite par le roi Charles, de ses droits au trône d’Espagne et des Indes, en faveur de Sa Majesté l’Empereur des Français, roi d’Italie, et renonce, en tant que de besoin, aux droits qui lui sont acquis, comme prince des Asturies, à la couronne des Espagnes et des Indes.
II. Sa Majesté l’Empereur des Français, roi d’Italie, accorde en France à Son Altesse Royale le prince des Asturies le titre d’Altesse Royale, avec tous les honneurs et prérogatives dont jouissent les princes de son rang. Les descendans de Son Altesse Royale le prince des Asturies conserveront le titre de prince et celui d’Altesse Sérénissime, et auront toujours le même rang en France, que les princes dignitaires de l’Empire.
The remaining five articles have reference to the estates and revenues in France, which the Emperor makes over to Ferdinand.
VIII
THE CAPITULATION OF BAYLEN
1. ORGANIZATION OF THE ARMY OF CASTAÑOS
N.B.—* marks an old regiment of the regular army; † a militia regiment; ‡ a regiment of new levies.
Commander-in-chief, Lieut.-General Francisco Xavier Castaños.
Chief of the Staff, Major-General Tomas Moreno.