8. Marc-Antoine Levis, âgé de 55 ans, né à Lugny, département de Saône-et-Loire, ex-comte et chevalier de Saint-Louis, et ex-député à l'Assemblée constituante, demeurant à Paris, rue Helvétius, no 53;
9. Théodore-Joseph Boissard, âgé de 56 ans, né à Pontarlier, département du Doubs, y demeurant, ex-avocat et procureur syndic du district de Pontarlier;
10. Et Charles-Jérôme, âgé de 37 ans, né à Paris, y demeurant, rue de Seine, no 1064, notaire;
Avoir été condamnés à la peine de mort, et ordonné que l'exécution dudit jugement aurait lieu sur la place publique de la Révolution de cette ville, le jugement signé du président et du greffier.
Par procès-verbal dressé par Degaignée, l'un des huissiers du tribunal, en date du 15 floréal, appert avoir été constaté que le jugement ci-dessus a été exécuté sur la place publique de la Révolution de cette ville, où lesdits susnommés ont été mis à mort.
Pour extrait conforme, Lécrivain, greffier en chef.
Par jugement du 16 floréal an II (5 mai 1794), appert:
1. Jacques-Jean la Bussière, âgé de 53 ans, né de la commune de Dampierre, demeurant à Angelier, département de la Nièvre, ancien capitaine du régiment d'Auvergne, ex-noble;
2. Marie-Caconne-Joséphine Thomassine Duverne, âgée de 36 ans, native de Mingot, demeurant à Cosne, département de la Nièvre;