11. Claude Chaussier, âgé de 51 ans, marchand de bois pour le service de la marine, né à Dijon, y demeurant;
12. Alexandre Jaucourt, âgé de 56 ans, né à Cernay, département du Loiret, ex-marquis, demeurant à Arcomey;
13. Et Charlotte-Aimée Damoiseau, femme Montheraut, ex-noble, âgée de 67 ans, née à Vizerny, département de la Côte-d'Or, demeurant à Dijon;
Avoir été condamnés, etc. Procès-verbal d'exécution dressé par l'un des huissiers du tribunal révolutionnaire.
Pour extrait conforme, Lécrivain, greffier en chef.
Par jugement du 18 floréal (7 mai 1794), appert:
1. Jean-François Rameau, âgé de 57 ans, ex-député suppléant à l'Assemblée constituante et assesseur du juge de paix de Cosne, y demeurant;
2. Jean-Louis-Rameau, âgé de 72 ans, natif de Neuzy, assesseur du juge de paix de Cosne, y demeurant;
3. Et Jean-François Guillaumot, âgé de 27 ans, né à Clamecy, département de la Nièvre, demeurant à Cosne, ci-devant clerc de notaire;