Du même jour, appert:
1. Gilles Joüen, maréchal des logis du régiment ci-devant dragons Conty, demeurant à Pacy, département de l'Eure;
2. Et Étienne Mauger, âgé de 40 ans, né à Rouen, ex-bénédictin et curé constitutionnel de Wy, près de Rouen, y demeurant.
Avoir été condamnés, etc. Procès-verbal d'exécution dressé par Leclerc.
Pour copie conforme: Lécrivain, greffier en chef.
Par jugement du 25 floréal an II (14 mai 1794), appert:
1. Charles-Adrien Prévôt d'Arlincourt, âgé de 73 ans, ci-devant secrétaire de Capet et fermier général, natif de Doullens, département de la Somme, demeurant au Mont-Valérien;
2. Louis Mercier, âgé de 78 ans, né à Paris, y demeurant, rue Bergère, ci-devant fermier général;
3. Jean-Claude-Doüet, âgé de 73 ans, né à Ville-Affranchie, département de Rhône-et-Loire, ci-devant fermier général, demeurant à Paris, rue Bergère;