4. Et Marie-Claude Bataille-Frances, femme Doüet, âgée de 60 ans, née à Strasbourg, département du Bas-Rhin, demeurant à Paris, rue Bergère.
Avoir été condamnés, etc. Procès-verbal d'exécution dressé par Nappier.
Pour extrait conforme, Lécrivain, greffier en chef.
Par jugement du 25 floréal an II (14 mai 1794), appert:
1. François Dominique Mory, âgé de 56 ans, ex-noble, né à Nancy, département de la Meurthe, y demeurant, homme de lettres;
2. Léopold-Remi-François Mori, âgé de 18 ans et demi, né à Boudonville, près Nancy, pharmacien à l'hospice de Nancy, y demeurant;
3. Pierre-Agricole Sagny, âgé de 28 ans, né à Troly-aux-Bois, près Soissons, département de l'Aisne, hussard au 6e régiment, en garnison à Chauny;
4. Et Benoît Pinteux-Gournay, âgé de 24 ans, né à Limoges, département de la Haute-Vienne, tisserand, demeurant à Borny, département de l'Eure.
Avoir été condamnés, etc. Procès-verbal d'exécution dressé par Nappier.