Le jury, qui est un des modes de la souveraineté du peuple, doit être mis en rapport avec les autres lois qui établissent cette souveraineté. — Composition du jury aux États-Unis. — Effets produits par le jury sur le caractère national. Éducation qu'il donne au peuple. — Comment il tend à établir l'influence des magistrats et à répandre l'esprit légiste.
Puisque mon sujet m'a naturellement amené à parler de la justice aux États-Unis, je n'abandonnerai pas cette matière sans m'occuper du jury.
Il faut distinguer deux choses dans le jury: une institution judiciaire et une institution politique.
S'il s'agissait de savoir jusqu'à quel point le jury, et surtout le jury en matière civile, sert à la bonne administration de la justice, j'avouerais que son utilité pourrait être contestée.
L'institution du jury a pris naissance dans une société peu avancée, où l'on ne soumettait guère aux tribunaux que de simples questions de fait; et ce n'est pas une tâche facile que de l'adapter aux besoins d'un peuple très civilisé, quand les rapports des hommes entre eux se sont singulièrement multipliés, et ont pris un caractère savant et intellectuel[30].
Mon but principal, en ce moment, est d'envisager le côté politique du jury: une autre voie m'écarterait de mon sujet. Quant au jury considéré comme moyen judiciaire, je n'en dirai que deux mots. Lorsque les Anglais ont adopté l'institution du jury, ils formaient un peuple à demi barbare; ils sont devenus, depuis, l'une des nations les plus éclairées du globe, et leur attachement pour le jury a paru croître avec leurs lumières. Ils sont sortis de leur territoire, et on les a vus se répandre dans tout l'univers: les uns ont formé des colonies; les autres des États indépendants; le corps de la nation a gardé un roi; plusieurs des émigrants ont fondé de puissantes républiques; mais partout les Anglais ont également préconisé l'institution du jury[31]. Ils l'ont établie partout, ou se sont hâtés de la rétablir. Une institution judiciaire qui obtient ainsi les suffrages d'un grand peuple durant une longue suite de siècles, qu'on reproduit avec zèle à toutes les époques de la civilisation, dans tous les climats et sous toutes les formes de gouvernement, ne saurait être contraire à l'esprit de la justice[32].
Mais quittons ce sujet. Ce serait singulièrement rétrécir sa pensée que de se borner à envisager le jury comme une institution judiciaire; car, s'il exerce une grande influence sur le sort des procès, il en exerce une bien plus grande encore sur les destinées mêmes de la société. Le jury est donc avant tout une institution politique. C'est à ce point de vue qu'il faut toujours se placer pour le juger.
J'entends par jury un certain nombre de citoyens pris au hasard et revêtus momentanément du droit de juger.
Appliquer le jury à la répression des crimes me paraît introduire dans le gouvernement une institution éminemment républicaine. Je m'explique:
L'institution du jury peut être aristocratique ou démocratique, suivant la classe dans laquelle on prend les jurés; mais elle conserve toujours un caractère républicain, en ce qu'elle place la direction réelle de la société dans les mains des gouvernés ou d'une portion d'entre eux, et non dans celle des gouvernants.